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Nestou je ne sais pas interpréter ta réponse, alors je la creuse :
– Etablis-tu ton référentiel réglementaire S&ST (et Envt) en exploitant une liste de “textes” (lois décrets arrêtés) ou en exploitant principalement la partie IV du code du travail ?
– Que signifie ta date ? (par exemple tu veux dite que tu gère une liste des textes parus depuis le 1er octobre 2014 ou tu exploites le code du travail dans sa version du 1 octobre 2014 ?)
D’autres peuvent répondre pour leur cas perso… A suivre.
PS : si tu me donnes un N° de portable à HenriPrev@gmail.com je peux t’appeler une fin de journée pour parler de cette “veille”…
Attention Luft, si effectivement de nombreux articles R (ou D) précisent l’opérationalité d’articles L (alors on considère que ce sont les articles R qui sont les “exigences” potentiellement applicables, tandis que les articles L ne sont pas retenus mais conservés pour mémoire, tout comme un article R qu’on ne retient pas comme une exigences applicable à l’entreprise), il y a néanmoins des articles L qui ne sont pas déclinées en articles R et qui doivenet être être retenus comme des exigences potentielles.
Cette initialisation sera longue, mais très formatrice… et n’oublie pas à partir de sa création à bien mener tes 2 “veilles”.
Je rappelle ma question à ceux qui gèrent leur conformité réglementaire à partir de « textes » au lieu d’utiliser nos adminraâables “codes” : à quelle année avez-vous fait remonter votre base d’identification des textes de référence en question ?
Hello Julien !
Et hop… ton outil d’EvRPchimiques est fini : http://www.carsat-alsacemoselle.fr/outils-et-documents-en-ligne-risque-chimique
(c’est la version Excel actualisée CLP de la méthodo INRS ND 2233 reprise par la CNAM dans sa recommandation R409, en attendant son remplaçant SIERICH en cours de validation* par l’INRS et qui sera disponible cet été)
* ton entreprise peux même encore être candidate pour tester sa version béta au printemps 2015 il me semble.
Sinon l’outil d’évaluation ultime et obligatoire pour les substances faisant l’objet d’une VLEP réglementaire c’est de faire des mesurages.
Ok ?
Donc Luft, pour établir ta base réglementaire tu ne pars plus pas ou plus de tes “diverses documentations de l’INRS et les AMPG pour l’environnement”… mais particulièrement de la partie IV du code du travail et de je ne sais quelles parties pertinentes de celui de l’environnement.
Autre conseil : dans cette base réglementaire il faut disposer des exigences retenues comme “applicables” (évidemment !) mais aussi celles “non applicables” (disons au minimum par exemple sous forme des titres de “blocs” entiers de legifrance qui ne seraient pas applicables). Ceci pour pouvoir réviser notre identification quand la veille 2 le justifie.
Car il y a bien 2 “veilles” : le processus consiste à établir “l’intersection” de deux “patates”, chacune des deux patates peut évoluer, d’où les deux veilles, pour en actualiser les éventuelles conséquences sur l’intersection… La veille réglementaire externe 1 révéle de nouvelles exigences (encore janvier 2015 pour qq jours) applicables à notre entreprise. La veille changements internes 2 révèle d’anciennes exigences (nées en 2014, 2008, 1996… on s’en fout elle sont actuelles dans le code) nouvellement applicables à notre entreprise.
A+
Luft, prendre comme référentiel réglementaire des morcaux retaillés ici ou là par des seconds couteaux n’est n’est pas pertinent (ce référentiel mocellaire n’est donc ni exhaustif, ni systématique, ni actualisé, et comporte peut-être des interprétations).
Je ne comprends pas ta remarque “Mais forcément à un moment donné il faut lier les textes à leur codification”. En tout cas cette perspective est à la fois laborieuse (il n’y a pas de correspondance “exacte”) et complètement inutile (puisque la pertinence intelligente ou l’intelligence pertinente c’est de travailler directement dans le code* !).
* Si tu persistes à ne pas travailler directement dans le code c’est que tu travailles avec des “textes” (lois, décrets…), je vais tenter une image : c’est un peu comme si chez toi tu faisait le ménage en dépoussièrant les objets en fonction de leur d’achat plutôt que de traiter tous les objets d’une pièce à la fois…
Personne n’est intéressé par ma question sur la date de démarrage de leur “veille réglementaire” (de la constitution de leur leur base réglementaire pour l’identification des exigences applicables…?
(solution) C’est aussi simple qu’important :
Notre processus confronte les données A et B, un accessoire surveille les actualités des données A susceptibles de remettre en question telle partie de cette confrontation, alors il nous faut aussi un autre accessoire pour surveiller les actualités B également susceptibles de mettre en question telle autre partie de notre confrontation A/B…
Autrement dit le processus d’identification* des exigences légales S&ST applicables à notre entreprise nécessite 2 sous-processus d’actualisation : la vraie veille réglementaire + la veille sur les changements internes.
* ce que certains disent être la veille réglementaire.
Ce second sous-processus n’a pour pour vocation comme l’autre de repérer de nouvelles exigences réglemantaires qui nous sont désormais applicables du fait de telle caractéristique de notre entreprise, mais de repérer l’émergence de nouvelles caractéristiques de notre entreprise qui nous rend maintenant applicables de vieilles exigences réglementaires qui ne nous concernaient pas jusqu’à présent. Par exemple notre effectif est sur le point de dépasser le seuil de telle obligation réglementaire, on projette de remplacer une découpe mécanique par une découpe Laser, on crée une plate-forme d’essais électrqiues…
A+
PS, question pour ceux qui gèrent leur conformité réglementaire par “textes” (une autre erreur…) au lieu d’utiliser l’adminraâable idée de codification : à quelle année avez-vous fait remonter votre base d’identification des textes de référence ?
(PA = Plan d’Action)
(suite suivante)
Bon reprenons, nous avons abandonné la “veille réglementaire” comme étant LE processus, pour n’en faire qu’un accessoire permettant de tenir à jour le “vrai” processus, qui est celui de l’identification des exigences applicables à notre entreprise. Cette identification consister à “croiser” la Réglementation (exemple principal : la partie IV du code du travail) et les caractéristiques de notre Entreprise (son effectif, des substances chimiques, mais pas de rayonnements ionisants, etc).
Je vous aide (pincemi et pincemoi…): nous avons un processus principal de croisement entre les données R (externes) et les données E (internes) et nous avons aussi un sous-processus de veille sur les évolution des données R… que manque-t-il donc ?
Tic tac tic tac…
Luft je suis d’accord avec tout ce que tu dis sur ce que nous avons sous-entendu. Juste un détail (notre différence de culture Q / S&ST) : moi je ne mets pas “un plan d’action derrière”… je nourris plutôt le “programme annuel de prévention des risques professionnels et d’améliorations conditions de travail”. Et comme je n’aime justement pas la tendance Q à mettre de PA partout (je vois des entités qui en arrivent à ne plus savoir gérer leurs multiples PA tant chaque occasion de constats génère un PA ponctuel ligne à ligne…) je vais prendre du recul pour composer ce Programme annuel de prévention : je vais “croiser” mon état de conformité réglementaire et autre, mes résultats d’évaluation des risques professionnels, mes résultats d’audit, les ambitions de la politique de la Direction, etc…
Nestou où es-tu…?
A demain.
PS : ci-dessous suite de la discussion sur l’hypothétique veille réglementaire…
PS : ci-dessous suite de la discussion sur l’hypothétique veille réglementaire…
(suite)
Je venais donc de rappeler que dans ma vision des choses la “veille” est un détail accessoire du “vrai” processus qu’on doit gérer. Et j’étais sur le point d’avouer que je n’ai pas tout dit de ma vision…
En effet avec ce “processus 1”, tenu actualisé par l’accessoire “sous-processus2 “, mon dispositif d’identification (continue, durable…) des exigences réglementaires qui sont applicables à mon entreprise n’est pas tout à fait fiabilisé…
Alors devinette pour tous : quel autre “détail” ai-je donc caché à l’occasion des précédentes descriptions de mon dispositif ?
A suivre…
Hello !
Attention ton clavier a sans doute fourché Nastou :
C’est l’initialisation du processus 1 “identification des exigences applicables par croisement réglementation/entreprise” qui est le gros morceau. Tandis que le sous-processus 2 “veille” ne me prend que qq dizaines de secondes par jour… Le sous-processus 2 révèle qq fois par an des actualités qui induisent de reprendre qq passages du processus 1 (= qq heures ici ou là selon l’ampleur de l’actualité à traiter).
Tu as raison Luft, parfois la « patate » entreprise n’est pas très claire… c’est pourquoi je pense que la gestion de la cartographie des exigences applicables à une entreprise et de sa conformité ne peut être faite qu’à l’intérieur (plus pertinent, plus sûr, plus responsable, et plus pédagogique…)
Je viens de rappeler que dans ma vision des choses la “veille” est un détail accessoire du “vrai” processus qu’on doit gérer. Mais je dois avouer que
(à suivre plus tard…)
Hello !
Il ne faut pas s’en faire Nastou on a tous débuté en se faisant des montagnes de certains détails et en étant très confiant par rapport à des détails qui se révèlent de vraies montagnes le tout à cause ou malgré les formations…
Bon revenons à tes montons : tu es tombée dans le panneau d’un abus de langage que beaucoup pratiquent par manque de réflexion ou au contraire par calcul réfléchi. Si tu avais pris le temps de pointer les exigences des normes de SM (par exemple ILO-OSH ou ISO 14001) tu serais partie sur la perspective d’un processus 1 “d’identification des exigences légales (et autres) actuelles applicables” a ton entreprise, et non celle d’un processus 2 de “veille réglementaire”. Les mots ont toujours un sens et donc ces deux processus sont différents, mais l’exigence à satisfaire c’est le processus 1.
Littéralement le processus 2 semble vouloir signifier “surveiller les actualités réglementaires”… c’est extrêmement facile et gratuit en s’abonnant au sommaire quotidien du JO sur legifrance.fr : lire en diagonale ce sommaire pour repérer un éventuel “texte” en Envt ou en s&ST (ce arrive rarement contrairement à ce qu’on dit souvent) me prend 20 à 30 secondes par jour…
Le processus 1 est plus intéressant. En y regardant de plus près il contient l’idée d’une comparaison entre LA réglementation et ton entreprise… En effet (théorie des patates ou des ensembles) faire l’identification en question c’est identifier “l’intersection” entre la patate “réglementation” et la patate “caractéristiques de l’entreprise”. Exemple : la réglementation impose des choses en matière de manutentions et en matière de bruit + une entreprise qui réalise des manutentions mais ne fait pas de bruit = on identifie que les dispositions réglementaires “manutentions” lui sont applicables, mais pas les dispositions “bruit”. Et hop !
(suite de ce soir) Ta patate “entreprise” tu l’as sous les yeux, mais la patate “réglementation” quelle est-elle ? C’est simple c’est Napoléon ! Merci à son idée de génie : la codification. Au lieu de lister des km de “textes” bien souvent inexploitables en eux-mêmes, il n’y en a qu’un à exploiter, c’est le code de l’Envt ou du Travail… Pour moi Préventeur S&ST j’ai même la chance de voir que LA réglementation S&ST est concentrée dans la partie IV du code du travail, le pied ! Pour l’Envt LA réglementation se mérite un peu plus (les collègues Préventeurs Envt se positionneront). Toujours pour les Préventeurs S&ST la chance supplémentaire c’est le ministère du travail a prend la peine de tenir à jour un code du travail sous Excel (télécharger COD-IT)…
D’où cette petite méthodo pratico-pratique perso qui marche du feu-de-dieu pour la gestion des exigences réglementaires en S&ST (à transposer pour le code de l’Envt mais sans « cod-it » malheureusement) :
http://www.previnfo.net/viewtopic.php?topic=2869&forum=13&start=0
A partir de là il faut néanmoins tenir à jour notre patate réglementaire : c’est le rôle accessoire (et non premier) de la “veille” c-à-d du processus 2 ! Qu’en penses-tu ? A+
Hello !
Nastou tu pars bille en tête sur la “veille réglementaire”. Mais peux-tu définir en qq mots ce que tu entends pas là ? Toi que veux-tu faire concrètement dans ce “processus” en illustrant de qq exemples ta démarche (surtout les points 1 à 3) ? Notamment comment comptes-tu initialiser ta “veille” ?
1- Définir le périmètre de la veille en fonction du domaine d’activité de l’entreprise : je ne comprends pas (le périmètre c’est QSE…).
2- Identifier les sources d’information : euh, je dirais qu’il n’y en a qu’une, c’est le site legifrance.fr (c’est “LA source”…).
3- Analyse des textes : sans doute pour les comprendre (?), mais dans quelle finalité ? (quels éléments de sortie de cette analyse ?)
4- Évaluer la conformité : oui c’est le prolongement de la veille, mais ce n’est plus vraiment la veille pour moi (en tout cas ce n’est pas de la même nature que la veille, ça ne se passe pas au même endroit ni dan sale meêm temps).
5- Mettre en œuvre un plan d’action pour être conforme : là on n’est carrément plus du tout dans la veille ! Mais dans tout le “DO” d’un SM.
Sinon je trouve que la veille est “facile” à organiser en S&ST, un peu moins en Envt et complètement inorganisable à mes yeux en Qualité (mais faut dire que je suis seulement un vieux Préventeur S&ST).
A+
Hello !
Q1 : il est plus que logique d’annexer tes formulaires aux précédures qui les induisent (ils sont donc validés par la validation de leurs procédures)… et hop !
Q2 : je ne sais pas…
Bye.
Hello !
Même avis que les collègues : Case, ta feuille de route est bien trop épaisse pour un stage de 4 mois… chaque sujet peut t’occuper pleinement durant la totalité de ce stage… Remarque : le second sujet fait partie du premier.
Sauf le restect que je dois au travail de son auteur, le dossier cité ci-dessus sur l’approche de la réglementation fait une impasse particulièrement pénalisante en S&ST et Envt : il oublie l’intérêt primordial de notre chère codification napoleonienne de nos réglementations. Or celle-ci est un miraculeuse opportunité pour structurer le processus “d’identification des exigences réglementaires”* qui nous sont applicables ! L’oublier c’est se priver d’un outil fort commode, fort pertinent, fort pédagogique.
* C’est le “vrai” processus à gérer, celui que demande les normes de SM. La “veille” (littéralement) n’est qu’un des deux sous-processus annexes servant à actualiser le processus principal.
Dans la liste des tâches listées / pour ton stage, amène ton boss à dire ses priorités et tâche de les croiser avec tes propres envies les plus marquées pour sortir du chapeau un (deux) sujet(s) si possible.
A+
PS / une petite méthodo pratico-pratique perso qui marche du feu-de-dieu pour la gestion des exigences réglementaires en S&ST (à transposer pour le code de l’Envt mais sans “cod-it” malheureusement ; et sauve qui peut pour la Qualité car il n’y a pas de code) :
http://www.previnfo.net/viewtopic.php?topic=2869&forum=13&start=0
