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, le il y a 9 années et 2 mois.
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Nestou je ne sais pas interpréter ta réponse, alors je la creuse :
– Etablis-tu ton référentiel réglementaire S&ST (et Envt) en exploitant une liste de “textes” (lois décrets arrêtés) ou en exploitant principalement la partie IV du code du travail ?
– Que signifie ta date ? (par exemple tu veux dite que tu gère une liste des textes parus depuis le 1er octobre 2014 ou tu exploites le code du travail dans sa version du 1 octobre 2014 ?)
D’autres peuvent répondre pour leur cas perso… A suivre.
PS : si tu me donnes un N° de portable à HenriPrev@gmail.com je peux t’appeler une fin de journée pour parler de cette “veille”…
Coucou Polo oui en ce qui concerne la partie S&ST je me réfère uniquement aux textes de la partie IV du code du travail ( du moins pour le moment) donc qui datent du 1er octobre 2014
Ok Nestou je comprends pourquoi je ne comprenais pas…: tu utilises le mot “textes” pour désigner les “articles” du code, alors que moi les articles du code sont des articles et les “textes” sont par exemple les lois ou les décrets.
Tu fais ta première identification des exigences réglementaires avec le fichier COD-IT du 1er octobre 2014 si je comprends bien cette fois. Alors depuis cette même date tu dois avoir commencé ton accessoire “vraie veille réglementaire” pour tenir à jour ce fichier. Sinon plus le temps va passer plus tu auras de difficulté à le faire plus tard… Par exemple ce COD-IT de début octobre en mode pénibilité V1 mais V2, or la pénibilité V2 est applicable depuis 1 mois…
Bye.
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