Rédaction d’une veille réglementaire

Forums Management QSE Management de la santé et sécurité au travail Rédaction d’une veille réglementaire

4 sujets de 31 à 34 (sur un total de 34)
  • Auteur
    Messages
  • #11876
    Nastou
    Participant

    Pour ma part Polo j’ai mis la marge à octobre 2014 si j’ai bien compris ta question

    #11877
    Henri
    Participant

    Nestou je ne sais pas interpréter ta réponse, alors je la creuse :

    – Etablis-tu ton référentiel réglementaire S&ST (et Envt) en exploitant une liste de « textes » (lois décrets arrêtés) ou en exploitant principalement la partie IV du code du travail ?

    – Que signifie ta date ? (par exemple tu veux dite que tu gère une liste des textes parus depuis le 1er octobre 2014 ou tu exploites le code du travail dans sa version du 1 octobre 2014 ?)

    D’autres peuvent répondre pour leur cas perso… A suivre.

     

    PS : si tu me donnes un N° de portable à HenriPrev@gmail.com je peux t’appeler une fin de journée pour parler de cette « veille »…

    #11881
    Nastou
    Participant

    Coucou Polo oui en ce qui concerne la partie S&ST je me réfère uniquement aux textes de la partie IV du code du travail ( du moins pour le moment) donc qui datent du 1er octobre 2014

    #11882
    Henri
    Participant

    Ok Nestou je comprends pourquoi je ne comprenais pas…: tu utilises le mot « textes » pour désigner les « articles » du code, alors que moi les articles du code sont des articles et les « textes » sont par exemple les lois ou les décrets. 

    Tu fais ta première identification des exigences réglementaires avec le fichier COD-IT du 1er octobre 2014 si je comprends bien cette fois. Alors depuis cette même date tu dois avoir commencé ton accessoire « vraie veille réglementaire » pour tenir à jour ce fichier. Sinon plus le temps va passer plus tu auras de difficulté à le faire plus tard… Par exemple ce COD-IT de début octobre en mode pénibilité V1 mais V2, or la pénibilité V2 est applicable depuis 1 mois…

    Bye.

4 sujets de 31 à 34 (sur un total de 34)
  • Le sujet ‘Rédaction d’une veille réglementaire’ est fermé à de nouvelles réponses.