Grille de recollement code du travail Quatrième partie

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12 sujets de 1 à 12 (sur un total de 12)
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    Messages
  • #8897
    Adeline
    Participant

    Bonjour

    Est ce que quelqu’un aurait une grille de recollement au code du travail pour la partie sécurité sous format excel ?

    D’avance merci

    #11313
    Frédérick
    Participant

    Bonjour Adeline,

     

    Question simple, c’est quoi une grille de recollement ?

    Le site du SMPCA (http://cfe-cgc.smpca.fr/codit-avoir-le-code-du-travail-sur-son-ordinateur,461.html) propose de télécharger le code du travail complet avec les détails des suppressions, modifications et nouveautés, le tout sous Excel. Je ne sais pas si cela correspond à ton besoin.

    Merci pour ta réponse,

    Frédérick.

    #11314
    Adeline
    Participant

    Par grille de recollement, j’entendais texte du code du travail sous format excel, qui permette d’évaluer la conformité de l’entreprise.

    Effectivement je connais l’outil CODIT que je télecharge sur le site suivant (les mises à jour sont assez fréquentes)

    http://travail-emploi.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/travail,309/recodification-du-code-du-travail,1090/outils-pour-s-approprier-le,1098/le-cod-it-de-la-direction-generale,7726.html

    Mon besoin aurait été une grille type codit avec tous les articles listés dans les colonnes et non en commentaire dans les cellules, mais finalement je pense que je vais créer une macro pour faire les extracts des textes !!

     

     

    #11320
    Adeline
    Participant

    Fréderik,

    Sais tu s’il existe le code de l’environnement, au même format que celui du CODIT ?

    Merci

    #11321
    Frédérick
    Participant

    Bonjour Adeline,

     

    Hélas, pas à ma connaissance… je pense que sans passer par un outil pro pour la veille QSE cela me semble difficile.

    Frédérick.

    #11322
    Adeline
    Participant

    Peux-tu me dire quel outil pro utilises-tu pour ta veille QSE ?

    Merci

    #11323
    Frédérick
    Participant

    Je n’en utilise pas pour l’instant car pas de SE mais lors de ma formation Afnor QSE on a abordé les outils tels que :

    http://www.red-on-line.net

    http://www.editions-legislatives.fr/boutique/catalogue/environnement-securite/solutions-professionnelles/veille-reglementaire/veille-reglementaire-offre-de-lancement.html

    http://www.everhse.com/nos-offres/reglementaire/logiciel—tarifs

    http://www.everhse.com/nos-offres/reglementaire/processus-de-veille/

    L’avantages de ces outils même s’il sont payants c’est qu’ils te mettent à disposition que les textes du domaine que tu souhaites suivre, ils rédigent des synthèses, et surtout il te font gagner de la charge que tu peux reporter ailleurs.

    Frédérick

     

     

    #11325
    CECAM
    Participant

    Bonjour,

    Je pense avoir bien compris votre problème, mais à mon sens, il me semble qu’il ne serait pas judicieux de copier coller les codes afin de vérifier en permanence chaque article par rapport à votre entreprise. Vous risquez de vous encombrer d’un tas de choses inutiles et peut-être de passer à coter de l’important.

    Je pense qu’il faut prendre le temps de partir de la réalité du terrain (votre entreprise), si nécessaire service par service ou processus par processus et de la croiser avec les différents codes afin de déterminer quelles sont les réglementations qui vous concernent tant en S.S.T. que en Environnement. Si votre D.U. est vivant, complet et à jour, vous pouvez l’utiliser pour croiser tous les risques répertoriés avec la législation; cela constitue une bonne base de départ. De même si vous êtes ICPE, croisez votre déclaration avec le Code de l’Environnement. Vous pouvez également réaliser un audit sur ce processus.

    En ce qui concerne les mises à jour des réglementations, si vous ne passez pas par un outil professionnel payant, le plus simple est de vous créer des alertes de veille réglementaire avec les mots clés qui intéressent votre secteur d’activité; de consulter régulièrement Légifrance et l’INRS ainsi que le tableau officiel des dates d’entrée en vigueur des textes. 

    http://www.legifrance.gouv.fr/entreprise-entree-en-vigueur-des-textes/type/tdcev Gardez également un œil sur les réglementations européennes qui instaurent parfois des obligations immédiates (surtout en environnement) pour les entreprises des pays signataires. Vous pouvez également consulter ma page CECAM – Conseil et Audit Q.H.S.E. – Google+ sur laquelle je publie mensuellement les principales réglementations qui viennent d’entrer en vigueur. 

    Une fois que vous aurez clairement identifié vos besoins de veille et défini un processus, créez un tableau dynamique muni d’un tableau de bord pour le suivi et l’application et … le tour est joué. 

    Je vous souhaite bon courage.

    Cordialement,

    Christian FONDER

     

    #11427
    xapxinh
    Participant

    C’est vraiment un travail difficile pour moi. J’ai fait de mon mieux, mais les résultats n’étaient pas la peine, il est une histoire triste construire sa maison 

    #11808
    HSE_ROL
    Participant

    Bonjour Frédérick & Adeline,

    En effet, les solutions de Veille et de gestion de la conformité réglementaire en Hygiène, Sécurité & Environnement de Red-on-line vous permettent de gagner beaucoup de temps, notamment sur la partie référentiel réglementaire, accessible en ligne, filtré au niveau de l’article…

    Comment cela marche ?

    1. Une cartographie complète des impacts HSE menée sur site par nos juristes HSE.

    2. C’est sur cette base que votre veille personnalisée sera lancée, et votre référentiel réglementaire ouvert. Votre Référentiel réglementaire vous permet de suivre l’évolution de vos status de conformité thème par thème, article par article.

    Résultat : au lieu de perdre un temps précieux à déterminer  quels articles vous sont ou non applicables, vous pouvez concentrer votre énergie sur la mise en place des plans d’actions pour la mise en conformité réglementaire de votre site.

    Pour info, avons récemment lancé notre nouveau site internet qui vous donnera plus de détails sur la question, le nouvel URL est le suivant : http://www.red-on-line.fr/

     

    A votre disposition,

    Sarah

     
    #11809
    Henri
    Participant

    Hello !

    Plusieurs éditeurs de logiciels disent avoir un outil de veille réglementaire, ou devraient plutôt parler d’outil d’identification des exigences légales actuelles applicables en QSE (la ville réglementaire n’est absolument pas l’exigence). Cette identification visant à gérer notre conformité à ces exigences. Le sujet appelle plusieurs remarques de ma part :

    – Les outils qui ont une approche « veille de l’actualité réglementaire » (compris comme la surveillance des nouveaux textes) sont inadéquates car les exigences qui nous sont applicables à ce jour ne sont pas forcément les plus récentes. Or il est impossible de remonter le fil de toutes les publications de textes constituant nos différents domaines de réglementation. Alors qu’en partant de nos « codes » français on a déjà tout ce qu’il faut sous la main…

    – En Q l’offre des éditeurs n’a aucune consistance car il n’y a pas de « code de la qualité » en France susceptible de nous servir de référentiel pertinent comme en Enct et en S&ST…

    – En Envt leur offre n’est guère structurée car le « code de l’environnement » ne s’y prête pas si bien (mais peut-être tout simplement car ce n’est pas mon domaine). Toutefois une approche « code » est forcément bien meilleure qu’une approche « veille de l’actualité » car comme je l’ai déjà sous-entendu un code est un magnifique référentiel d’identification des exigences légales applicables car il a le double immense mérite d’être organisé et actualisé (et gratuit sur legifrance.fr) ! Quelle chance.

    – En S&ST (ma partie) c’est le bonheur ! D’une part sa partie IV couvre et structure au moins 95% de notre besoin. D’autre part le ministère du travail prend même la peine de le nous le proposer sous excel régulièrement actualisé.

    – Les éditeurs nous vendent une « veille » non fiabilisée (nous ne sommes pas sûrs qu’il peignent de manière fiable l’actualité qui nous nous est vraiment applicable car ils ne connaissent pas notre entreprise comme nous). Alors que nous pouvons faire cette veille (la « vraie » veille) gratuitement nous-même avec l’abonnement au sommaire quotidien et gratuit du JO (ça me prend de l’ordre de 30 secondes par jour). C’est très pertinent, c’est exhaustif, c’est très réactif, c’est très formateur : ça nous rend professionnel et autonome !

    – La vraie finalité n’est pas la « veille » réglementaire mais bien l’identification des exigences légales actuelles qui nous sont applicables en fonction de nos caractéristiques et activités. En fait la veille (surveillance des actualités réglementaires) n’est qu’un « accessoire » pour actualiser le processus d’identification en question, mais elle n’est pas le seule accessoire nécessaire pour bien gérer notre identification des exigences qui nous sont applicables en confrontant le référentiel réglementaire pertinent et notre réalité. C’est pourquoi les éditeurs ne peuvent assurer valablement l’ensemble du processus d’identification en question.

    Au bout du bout c’est bien nous qui pouvons assurer l’ensemble du processus et la responsabilité qui en découle et non un prestataire externe de « veille ». Alors autant gérer cette identification nous-meme avec la gratuité de legifrance.fr car de toute façon une chose est incontournable c’est de passer du temps à notre réelle compréhension et appropriation de la réglementation qui nous concerne. Un logiciel ne le fera pas à notre place. 

    A+ 

    #11859
    Henri
    Participant

    PS : ci-dessous suite de la discussion sur l’hypothétique veille réglementaire…

    http://www.qualiblog.fr/forum/management-de-la-sante-et-securite-au-travail/redaction-dune-veille-reglementaire/

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