A l’issue de ces premiers audits, les auditeurs d’AFNOR Certification ont croisé leurs rapports d’audit pour ressortir des tendances quant à la prise en compte des exigences de ces référentiels.

Il ressort de cette étude que :

• l’identification des enjeux et des parties intéressées ne semblent pas être une difficulté pour les entreprises, avec néanmoins quelques d’amélioration nécessaires.
• c’est la planification (chapitre 6) et la réalisation des activités opérationnelles qui sont générateurs du plus de constats (positifs ou négatifs).

Voici le flop 10 des non-conformités en ISO 14001 version 2015 sur les audits menés depuis un an auprès des entreprises :

• N°1 : Planification et maitrise opérationnelles (chapitre 8.1)
• N°2 : Risques et opportunités (chapitre 6.1)
• N°3 : Objectifs environnementaux (chapitre 6.2)
• N°4 : Préparation et réponse aux situations d’urgence (chapitre 8.2)
• N°5 : Surveillance, mesure, analyse et évaluation (chapitre 9.1)
• N°6 : Non-conformité et action corrective (chapitre 10.2)
• N°7 : Audit interne (chapitre 9.2)
• N°8 : Revue de direction (chapitre 9.3)
• N°9 : Communication (chapitre 7.4)
• N°10 : Compétences (chapitre 7.2)

En terme de volume, ces 10 flops représentent plus des 3/4 de l’ensemble des faiblesses identifiées lors de l’étude. Les faiblesses se concentrent sur le cœur du système de management environnemental à savoir la maitrise opérationnelle et l’analyse environnementale.

8.1 : Planification et maîtrise opérationnelles

Deux nouveautés semblent poser le plus de difficultés en ISO 14001 version 2015 notamment dans l’industrie :

• Processus externalisé, le type et le degré de maîtrise ou d’influence
• En cohérence avec la perspective de cycle de vie (les moyens de maîtrise à établir, les exigences environnementales à déterminer, les dispositions de communication, etc…).

6.1 : Actions à mettre en œuvre face aux risques et aux opportunités

50 % des constats de points sensibles ou non-conformités concerne le § 6.1.2, à savoir les aspects environnementaux.

Ce n’est pas l’identification des risques et des opportunités qui pose des difficultés mais davantage l’analyse environnementale sous l’angle perspective de cycle de vie :

• Comment l’entreprise a adopté un point de vue plus large et fait face à ses questions environnementales dans une perspective globale ?
• Comment l’entreprise tient compte de sa performance environnementale et pas uniquement de ses activités opérationnelles mais aussi de ses produits et services de leur conception, leur utilisation, leur élimination finale par exemple ?
• Quelle est l’approche de l’entreprise pour déterminer sa capacité de maîtrise ou d’influence sur les phases du cycle de vie ?

6.2 : Objectifs environnementaux

La plupart des constats de faiblesses concernent le § 6.2.1 c’est-à-dire les objectifs environnementaux,  exigence renforcée par rapport à la norme de 2004 (avec prise en compte des risques et opportunités) :

• Difficultés à établir des objectifs mesurables et en cohérence avec le contexte et les attentes des parties intéressées ;
• Difficultés à définir le moyen de mesure de l’objectif.

On revient clairement à la finalité de la norme ISO 14001 version 2015, à savoir l’amélioration des performances environnementales et la protection de l’environnement.

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Pour ce qui concerne les exigences « basiques », les principaux constats se concentrent sur :

• 8.1 : Maîtrise des modifications
• 8.2 : Situation d’urgence et capacité à réagir
• 9.1.2 : Evaluation de la conformité (notamment la conformité réglementaire)

On constate là aussi que les nouveautés ne génèrent pas forcément le plus d’écart hors mis sur l’analyse environnementale (perspective de cycle de vie).

Les « basiques » de la norme « maîtrise opérationnelle » et « situations d’urgence » restent sur un niveau élevé de non-conformités et de points sensibles.

A noter que le chapitre sur la communication, qui comporte pourtant des nouveautés importantes ne semble pas poser de difficultés.

Etonnement les faiblesses sur l’audit interne sont plus importantes dans l’industrie que dans les services et la revue de direction semble poser plus de difficultés dans les services.