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Hello Case !
Que disent tes cours sur le sujet et/ou quels sont tes propres éléments de réponse aux besoins d’Abxe ?
En quoi n’es-tu pas tout à fait d’accord avec mes messages ?
Moi qui brasse de la conformité réglementaire (S&ST) depuis des décennies et qui nourrit des SM(S&ST) depuis plus d’une douzaine d’années, ça m’intéresse de pouvoir confronter mes pratiques à tes cours et TP spécialisés sur le sujet.
A+
Hello Coralie !
En tant que Béotien j’ai un peu du mal à rentrer dans le sujet. Dans la formulation de la question « quel est le rôle du SMQ sur* la capacité d’innovation de l’entreprise ? » je ne vois pas bien l’expression d’une thèse à argumenter, d’une problématique de thèse à poser et satisfaire. Mais je ne suis pas familier avec les exigences d’un tel exercice… Toutefois je sentirais mieux qqchose du genre « La capacité d’innovation d’une entreprise peut-elle être renforcée grâce à son SMQ ? (ou au contraire freinée ?) Ou encore l’affirmation d’un thèse du genre « le SMQ porteur (vecteur, catalyseur, incubateur ?) de l’innovation pour le développement d’une entreprise…? »
* il me semble qu’on a un « rôle dans » ou une « capacité à » ou encore une « influence sur », etc… mais pas un « rôle sur » qqchose.
Mes retours sur le questionnaire proposé :
– Dans le manuel, les objectifs évoquent un « système de management de la qualité et de l’innovation ». Quel est ce système ? Y-a-t-il une norme de référence ?
– Mais s’il s’agit plutôt de confronter distinctement le « SMQ » (sens classique) à la « capacité d’innovation » (le pouvoir, la dynamique…?) de l’entreprise alors il faut peut-être retoucher un peu cette phrase.
– Et du coup de manière générale (particulièrement quand des questions de l’analyse vise le SMQ) il faudrait utiliser plus systématiquement le vocabulaire* conventionnel ISO 9000 ou 9001 en citant même cette(ces) norme de référence au passage dans le manuel d’utilisation du questionnaire.
* exemple : dans la question SM1 parler de « politique qualité » plutôt que de « stratégie » ?
– Dans le volet « analyse » les questions bleues sont titrées « SM », pour la bonne compréhension de ces questions il faudrait le cas échéant confirmer qu’elles portent sur le SMQ de l’entreprise.
– Et alors dans ce volet « analyse » je trouve qu’il y a certains questionnement qui sont des intrus (ex : SM6 SM7 SM10…?). Pour tester ces questions SMQ il faudrait mentalement chercher à leur attribuer chacune une(s) exigences ISO 9001.
– Les questions « Qualité », distinctes de celles du « SMQ » m’intriguent aussi. D’une part car à travers un « Sce Qualité » elles portent véritablement sur des rouages du SMQ (ex : Q1, Q4, Q6…) et devraient donc se trouver dans les question bleues « SMQ », d’autre part car les référentiels de SMQ n’exigent pas de Sce Qualité… Les questions restantes portent finalement plus sur l’innovation en fait et (plus ou moins reformées) devraient donc intégrer le volet « Innovation ».
– Un détail (désolé c’est une de mes obsessions compulsives aigües inextinguibles …) : de quelle « veille réglementaire » parles-tu précisément en Q4 ? Qu’est-ce qu’une « veille réglementaire » ? Si c’est en Qualité (du produit) quelle est le § ISO 9001 qui exige d’assurer une telle « veille réglementaire » ?
– Volet « Défis du futur » : Si DF1 vise le SMQ, que viennent faire ici les exemples « pénibilité » et « TMS » qui relèvent manifestement d’un SMS&ST ? Même par le truchement de la notion de management de la responsabilité sociétale d’une entreprise (plus ou l’intégration QSE) ces aspects ne relèvent pas de la dimension Qualité. Je trouve que plusieurs autres questions relèvent plutôt du volet SMQ (DF3, DF6, DF8 et suivantes).
Qu’en dis-tu ? A+
PS : as-tu fouiné dans les documents CEN/TS 16555-1 « Management de l’innovation – Partie 1 : système de management de l’innovation (2013), FD X50-271 « Management de l’innovation – Guide de mise en œuvre d’une démarche de management de l’innovation » (2013) et FD X50-272 « Management de l’innovation – Guide de mise en œuvre d’une démarche d’innovation ouverte » (2014) ?
Si tu es (étais) vraiment auditeur, les éléments de réponse à ce genre de question se trouvent dans les référentiels d’audit (les normes) que tu utilises. Par exemple où as-tu vu qu’il était prévu des « sanctions » que prononcerait un auditeur à l’encontre de l’organisme audité ou notamment à l’encontre de son personnel !? A+
(suite)
« Abonnements » : on peut s’abonner au sommaire journalier du JO sur Legifrance, mais on en peut pas s’abonner aux feuilles de « veille réglementaire » gratuite de sites comme INRS (ou INERIS* ?). Il faut les chercher et les consulter de temps en temps. Exemple avec la feuille de veille réglementaire mensuelle de l’INRS pour la « S&ST » (mais augmentée d’Envt) : dans le bandeau-menu principal du site tu pointes « Actualités », puis « Actualités juridiques »…
* n’étant que Préventeur S&ST je ne pratique pas l’INERIS…
« Utiliser Legifrance » (DROIT FRANCAIS) : ce site offre toute un palette de modalités de recherche… difficile de te les présenter par écrit… donne-moi un N° de tel par mail (HenriPrev chez gmail.com) et on peut se faire un échange direct.
DROIT EUROPEEN ou INTERNATIONAL : pour l’EU le site à consulter c’est http://eur-lex.europa.eu/homepage.html?locale=fr mais il y n’a que très peu de réelle « réglementation » européenne à considérer… Par contre ce sont généralement de gros morceaux que tu les identifieras facilement par la bande (si des pros de l’envt veulent bien te répondre ici par exemple) ou par leur citation dans notre réglementation nationale. NB : il n’y a guère de droit international dans le sens de réglementation « mondiale », par contre le droit européen est bien un droit « international ».
Touchant l’Envt (et la S&ST) il y a déjà les deux règlements européens REACH et CLP qui s’imposent. Tu peux y ajouter l’accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (dit » Accord ADR « ). Ainsi que les réglementation DEE et RoHS… à creuser ce n’est pas pas compétence.
« Mon entreprise utilise par exemple des solvants… » : ce n’est pas en partant des caractéristiques de ton entreprise que tu pourras assurer ton processus 1 de manière « exhaustive », ni ton sous-processus 2 du coté « veille externe » / actualités réglementaires … Pour ce processus principal (l’identification des exigences applicables à l’entreprise) ainsi que cette veille réglementaire accessoire il vaut mieux partir de la réglementation et voir par ses déterminants (champs d’application des différentes exigences peignées) si elle touche ton entreprise (ex : tiens… je trouve qu’il y a d’anciennes (processus 1) ou de nouvelles exigences « solvants » (sous processus veille réglementaire)… bingo mon entreprise en utilise… ces exigences lui sont donc applicables !
Par contre c’est bien des (nouvelles) caractéristiques de ton entreprise que tu partiras pour ton sous-processus 2 du coté « veille interne » / changements de caractéristiques de ton entreprise (ex : ton entreprise n’utilise pas de solvants mais projette d’un utiliser bientôt, alors tu vas aller chercher s’il y a des exigences « solvants » dans la réglementation en vigueur.
Détermination de ta base concrète de données réglementaires à peigner pour le processus principal 1 : tu m’as répondu « Legifrance ». Ce n’est pas la réponse que j’attendais. En d’autres temps tu aurais pu répondre la « bibliothèque universitaire » du coin par exemple. Mais ce ne sont que des contenants… Ma question était plutôt de l’ordre que quel(s) genre de documents(s) électronique(s) ou papier tu allais rechercher pour les consulter de manière être exhaustif. Je ne sais pas si tu intuiteras la réponse mais sinon on se rebouclera par téléphone sur ce point.
J’espère que tout ça structure ta réflexion. A+
(complément)
Pour la vraie « veille réglementaire » (un des deux sous-processus 2) l’abonnement gratuit au sommaire** du JO dans Legifrance permet chaque jour en peu de temps de « voir » si de nouveaux textes (loi, décret ou arrêté) ont été publiés et qui sont susceptibles d’intéresser et l’entreprise en Environnement. Si tel est le cas il reste à les analyser pour identifier s’ils comportent effectivement des exigences à insérer dans nos exigences applicables déjà identifiées (processus 1).
Mais l’INERIS doit bien proposer une « veille » gratuite sur les textes environnementaux (comme l’INRS le fait mensuellement pour les textes S&ST et d’ailleurs Envt aussi…). Sinon tout peut s’acheter après de certaines officines qui vendent de la veille et des outils de gestion la conformité réglementaire, mais ce n’est pas pédagogique et on n’est pas autonomes (on est passifs et tributaires du fournisseur).
A+, quand tu auras réfléchi à la détermination de ta base concrète de données réglementaires à laquelle tu vas confronter les caractéristiques de ton entreprise pour mener a réalisation initiale du processus 1.
** voici un extrait du JO d’aujourd’hui (si je suis une fabrique de peinture par exemple facile de voir que rien n’est susceptible de m’intéresser dans cette liste, donc que je n’ai pas à compléter mon processus 1) :
MINISTERE DE L’ENVIRONNEMENT, DE L’ENERGIE ET DE LA MER, EN CHARGE DES RELATIONS INTERNATIONALES SUR LE CLIMAT
6 Arrêté du 5 février 2016 modifiant l’arrêté du 2 février 2010 fixant le classement en groupe des organismes de contrôle de la circulation aérienne
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032164808&dateTexte=&categorieLien=id7 Arrêté du 10 février 2016 portant désignation du site Natura 2000 dunes modernes du littoral landais de Mimizan Plage au Vieux-Boucau (zone spéciale de conservation)
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032164817&dateTexte=&categorieLien=id8 Arrêté du 11 février 2016 autorisant la société MET International AG à exercer l’activité de fourniture de gaz naturel
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032164823&dateTexte=&categorieLien=id9 Arrêté du 19 février 2016 autorisant au titre de l’année 2016 l’ouverture d’un concours réservé aux agents non titulaires pour l’accès au corps interministériel des attachés d’administration de l’Etat et fixant le nombre de postes
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032164827&dateTexte=&categorieLien=id10 Arrêté du 25 février 2016 modifiant l’arrêté du 8 décembre 2015 autorisant la société ALBIOMA Marie-Galante à exploiter une installation de production d’électricité
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032164829&dateTexte=&categorieLien=id(suite)
Il faut procéder dans cette ordre :
1- Procéder à l’identification des exigences réglementaires applicables à l’entreprise en matière d’Environnement à une date « D » (mars 2015, avril 2015 ?).
Identifier les exigences réglementaires applicables à une entreprise dans un domaine (ici l’Environnement) c’est « confronter » ou « croiser » un domaine réglementaire et les caractéristiques de l’entreprise. J’illustre : c’est telle activité ou telle dimension de l’entreprise qui va lui rendre lui applicables des exigences réglementaires concernant sur cette activité ou dont le seuil est cette dimension.
Cette confrontation nécessite donc de « connaître » deux choses : ton entreprise et le champ réglementaire cible. Tu as connais ou tu peux avoir aux caractéristiques de ton entreprise, mais quel est la base réglementaire qui t’intéresse ? De manière générale comment l’objectiverais-tu ? Quel(s) documents vas-tu consulter à une date D pour lui confronter ton entreprise et retenir les exigences réglementaires que tu identifieras comme lui étant applicables ?
2- Ensuite commencer une « veille » pour actualiser l’identification à partir de la date D.
A ladite D on a donc confronté deux choses ce qui nous a permis de produire l’identification des exigences applicables à l’entreprise à la date D. Bon, mais il faut maintenant tenir à jour cette confrontation…
Donc il nous faut une veille double ! Car notre identification D peut vieillir de deux manières : la réglementation ne reste pas figée à l’instant « T », pas plus que l’entreprise… En fait il nous faut deux veilles :
Une veille « externe » sur les changements de la réglementation (pour repérer de nouvelles exigences postérieures à la date D et susceptibles d’être retenues comme applicables à l’entreprise pour actualiser l’identification D)… et une autre « interne » sur les changements de l’entreprise (pour repêcher d’anciennes exigences, antérieures à la date D, qu’on n’avait pas retenues comme appplicables à la date D, mais qui le deviennent maintenant à D+x du fait de l’évolution de l’entreprise).
Pour moi l’outil par excellence de la veille externe ci-dessus (la vraie « veille réglementaire ») c’est un abonnement gratuit au sommaire du JO sur le site de Legifrance…
As-tu suivi ? Des réactions ?
A+
(suite)
Donc il faut savoir ce qu’on te demande vraiment :
– Faire l’identification initiale des exigences réglementaires applicables à ton entreprise en Environnement ? (cette identification n’a jamais été faite)
– Assurer la surveillance des actualités réglementaires en Environnement afin d’actualiser l’identification des exigences réglementaires applicables à ton entreprise ? (cette identification qui était à jour à telle date)
A+
(suite)
Abxe, tu ne m’as pas rapporté l’exigence(s) de « veille réglementaire » dans la norme ISO 14001… J’aimerais bien pourtant pour y voir clair) que tu ailles à la source (très probablement) de ce que tu as à faire en fait.
Mais tu as l’air de dire que la « veille réglementaire » se serait plutôt l’identification des exigences réglementaires applicables à ton entreprise » en fait… moi j’entends plutôt « surveiller si de nouveaux textes réglementaires sont publiés »… Alors ?
A suivre…
(suite)
Si ton cursus c’est la Qualité, effectivement ça ne va pas être aisé d’oeuvrer en matière de législation environnementale… (d’une part la Qualité ce n’est pas l’Environnement et d’autre part la réglementation est bien plus « forte » en Environnement qu’en Qualité souvent). Je ne trouve pas normal qu’on mette un alternant dans cette situation. As-tu dit que tu n’avais pas de compétence particulière en Environnement ?
Je peux t’aider en commençant par te demander de creuser et préciser ce que tu appelles « faire la veille réglementaire » ? Appuies-toi sur les exigences pertinentes de la norme ISO 14001 v2015 qui doit être le modèle du SME de ton entreprise j’imagine (tu peux commencer par chercher dans la norme ISO 9001 v2015 si elle t’es plus familière). Je pense nécessaire que tu identifies l’exigence de « veille réglementaire » dans la norme ISO 14001.
Ensuite on continuera…
(suite)
Bon tu n’as pas l’air d’avoir réfléchi au sens de ma remarque (« nul besoin de mettre à jour la norme ISO 9001, l’ISO l’a déjà fait ! ») alors je vais t’aider… ce que tu veux vraiment faire c’est certainement plutôt « adapter » le SMQ de ton entreprise en fonction des exigences du modèle ISO 9001 v2015 alors que ce SMQ est fondé sur la version précédente de l’ISO 9001… non ? Ce que tu vas « mettre à jour » c’est ton SMQ ce n’est pas la norme ! Ca va mieux en le disant…
Je ne suis pas Qualiticien mais par transposition d’expériences en S&ST je te propose deux approches :
– Faire tout simplement un « audit » de ton SMQ actuel en utilisant la norme ISO 9001 v2015 comme référentiel d’audit, puis proposer un plan d’actions pour traiter les écarts constatés. Pour moi c’est le top et ça satisfait l’exigence d’audit périodique du SMQ (§ 9.2 de l’ISO 9001 v2015) !
– Tu peux peut-être aussi faire une analyse comparative des deux versions de l’ISO 9001 qui t’intéressent, en sortir les principaux changements et en déduire un plan d’actions de principe pour adapter le SMQ de ton entreprise à son nouveau référentiel ISO.
Qu’en dis-tu ? A+
Hello !
Abxe, je crois que tu n’es vraiment pas clair dans la formulation de ton problème ou besoin…
Qu’est-ce donc que la « réglementation de l’entreprise » ? Tu veux parler de son règlement intérieur ?
En tout cas la méthodo pour être conforme à une exigence (exemple : le code de la route impose de mettre sa ceinture de sécurité quand on circule dans une voiture) est très simple : on satisfait l’exigence (suite d l’exemple : on met sa ceinture).
A te lire…
PS : quelle formation suis-tu ? en quelle année ?
Hello !
Je pense que tu formules mal ton besoin : nul besoin de « procéder à la mise à jour de ISO 9001 2008 à 2015 » car l’ISO l’a déjà fait et ainsi on dispose maintenant de la norme ISO 9001 inversion 2015… impec !
Quel est ton vrai besoin Florian ?
Et accessoirement quel est ton « domaine » ?
A+
Marwa, peux-tu me dire où dans les exigences ISO 9001 (§ ?) tu as vu l’exigence d’établir une « procédure de management des risques et des opportunités » ?
(suite)
Abxe, qu’est-ce qui te fait penser que pour ISO 14001 v2015 « il y aurait par exemple 8 procédures et 3 enregistrements obligatoires » ?
Ta bible c’est la législation environnementale (d’application obligatoire) + en l’occurence la norme ISO 14001 (d’application volontaire) :
– La législation impose réellement différents documents et dont elle fixe de fait les noms.
– La norme « impose » certains documents que l’entreprise peut compléter par d’autres documents si elle les juge nécessaires à son SME. Par contre la norme se contente d’appeler ces documents de manière générique « informations documentées » et laisse l’entreprise les définir et les appeler à sa guise (une seul cas particulier de fait : la « politique »)….
Donc pour les documents strictement normatifs du SME (ceux qui ne correspondent pas à des documents réglementaires) tu fais ce que tu veux ! Sinon tu colles à leur appellation réglementaire.
C’est OK Abxe ? D’autres avis ?
A+
