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Abxe, qu’est-ce qui te fait penser que pour ISO 14001 v2015 “il y aurait par exemple 8 procédures et 3 enregistrements obligatoires” ?
Ta bible c’est la législation environnementale (d’application obligatoire) + en l’occurence la norme ISO 14001 (d’application volontaire) :
– La législation impose réellement différents documents et dont elle fixe de fait les noms.
– La norme “impose” certains documents que l’entreprise peut compléter par d’autres documents si elle les juge nécessaires à son SME. Par contre la norme se contente d’appeler ces documents de manière générique “informations documentées” et laisse l’entreprise les définir et les appeler à sa guise (une seul cas particulier de fait : la “politique”)….
Donc pour les documents strictement normatifs du SME (ceux qui ne correspondent pas à des documents réglementaires) tu fais ce que tu veux ! Sinon tu colles à leur appellation réglementaire.
C’est OK Abxe ? D’autres avis ?
A+