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Bonjour Arthur,
Pourrais tu nous préciser le contexte de ton entreprise ?
A-t-elle des points de rejets ou de collectes des eaux?
Merci d’avance
Fabien
Bonjour,
La rubrique 1510 est soumise à 2 contrôles :
– le volume total de l’entrepôt, en général facile à calculer et qui donne une indication du potentiel classement
– le plus compliqué est de prendre en compte le descriptif de l’entrepôt : “Entrepôts couverts (installations, pourvues d’une toiture, dédiées au stockage de matières ou produits combustibles en quantité supérieure à 500 tonnes), à l’exception des entrepôts utilisés pour le stockage de matières, produits ou substances classés, par ailleurs, dans une unique rubrique de la présente nomenclature, des bâtiments destinés exclusivement au remisage des véhicules à moteur et de leur remorque, des établissements recevant du public et des entrepôts exclusivement frigorifiques.”
Tu dois déterminer ce que ton entrepôt contient par rapport à la description si dessus.
Par exemple, dans mon entreprise, notre entrepôt fait plus de 25000 m3 et donc potentiellement classé en déclaration avec contrôle. Nous n’abritons pas de véhicule, pas de produits chimiques et pas de frigo. Par contre, nous avons du carton et plastique (matériaux d’emballages) et du bois (palettes) considérés en matières premières et en produits finis.
Je me sui rapproché du service compétent et obtenu tous les poids et volumes de chaque article présent dans l’entrepôt.
Après quelques calculs, j’ai pu déterminer que nous avions moins de 500 tonnes de matériaux inflammables donc non classés.
En revanche, nous nous sommes retrouvés classés sur un autre rubrique.
J’espère avoir été assez clair, n’hésite pas. C’est clairement la rubrique la plus compliqué pour moi à l’heure actuelle car elle dépend de beaucoup de facteurs.
Fabien
Bonjour,
Pour les exigences légales, tu as le code du travail par exemple, et pour les autres exigences, tu peux être soumis à certains décrets d’applications en fonction de tes équipements.
Par exemple, tes machines de production, si elles ont été installées après l’an 2000, doivent être conformes à la directive machine.
Toutes ces exigences, applicables à ton entreprise, sont issues de ce qu’on appelle la veille réglementaire. As tu une veille réglementaire dans ton entreprise?
Henri,
J’ai mieux saisi les dimensions et finalités des documents.
Merci pour cet éclaircissement.
Je vais m’atteler à mettre les 2 à jour.
C’est très clair, je me suis mal exprimé dans mon message précédent.
Donc, dans le cadre d’un incendie :
– Un PU décrira la réaction immédiate de l’entreprise à un incendie
– Un PCA décrira les moyens à mettre en œuvre à moyen et long terme pour sauvegarder l’entreprise (mode dégradé, délocalisation temporaire de la production le temps de faire les travaux, …)
Fabien
J’ai catégorisé car c’est ce qui ressortait de mes lectures mais je suis ouvert à toute proposition.
Je vais me pencher plus avant sur ce que l’on doit mettre dans les 2. J’avais déjà télécharger le premier pdf et à le lire et il est très bien fait.
Je ne vais pas toucher au PU pour le moment et je vais mettre à jour le PCA car c’est la priorité. Je vais suivre la méthodologie du guide et faire quelque chose de complet indépendamment de ce qui avait été fait à l’époque pour H1N1 et l’émergence de nouveaux risques comme ton exemple.
Donc, si j’essaye de “simplifier”, le PU est destiné une utilisation “interne” (gestion des incendies, explosions et autres sur site) et le PCA est plus “externe” en s’attaquant à la gestion au niveau de l’entreprise et de ses mesures pour pérenniser son activité.
Ai-je compris?
Fabien
Bonjour Henri,
Le PCA est orienté sur la gestion d’une pandémie grippale et les actions à faire.
Le PU est orienté sur la gestion des réaction à court termes comme incendie ou explosion.
Dans les différentes lectures, notamment wikipédia, il m’a semblé que dans un milieu industriel, le PCA était la “bible” un peu comme l’EvRP et le DU et que le PU était plus destiné aux acteurs des collectivités.
D’où l’idée de fusionner les 2 documents pour n’avoir au final que le PCA.
Dans notre PU est décrit comment l’entreprise doit réagir et assurer son avenir par rapport à un événement menaçant comme un incendie. La lecture de ces 2 documents m’a semblé très proche.
Fabien
Bonjour,
L’intitulé de la rubrique 2710 est : “Installations de collecte de déchets apportés par le producteur initial de ces déchets, […]”
Pour moi, cette rubrique est destinée aux déchetteries et non à un site, quel qu’il soit, qui stocke ses déchets avant enlèvement.
Notre prestataire enlève les déchets internes que nous avons centralisés via des bennes et à aucun moment nous n’avons était concernés par cette rubrique.
En espérant t’avoir éclairé.
Fabien
Voici l’intitulé du texte de ma veille réglementaire (la pré sélection des textes est sous traitée) :
Code du travail – Articles D4132-1 à D4132-2 – Conditions d’exercice des droits d’alerte et de retrait Articles D4133-1 à D4133-3 – Droit d’alerte en matière de santé publique et d’environnement, créés par Décret 2014-324 du 11 mars 2014 (JO du 13/03/2014)
Mon exemple était surement très mauvais mais je m’intéresse particulièrement au “registre des alertes en matière de santé publique et d’environnement” puisque c’est ce qui est signifié dans mon texte.
Maintenant, suite à ton commentaire je crois comprendre qu’il faut 2 registres : le registre DGI et le “registre des alertes en matière de santé publique et d’environnement”
Par contre, je n’ai pas l’impression que tu répondes à ma question : comment les remplit on? Je ne veux pas mettre un document en place sans pouvoir en expliquer son fonctionnement.
Pour ce qui est de la digitalisation, on laisse tomber…
Merci d’avance
Fabien
Bonjour Henri,
Merci pour cette précision. Il s’agit des articles du code du travail D4132-1 et 2.
Nous n’avons actuellement pas ce registre sur site et du coup identifié en NC dans ma veille. Par contre, à la lecture du texte, je ne comprends le fonctionnement de ce registre et ce que l’on doit indiquer dedans.
Suite à ta remarque précédente, mon interprétation du texte est donc erronée donc : que doit on signaler dans ce registre?
A-t-on le droit de le digitaliser?
Merci d’avance pour tes réponses.
Fabien
Bonjour Emilie,
Je me suis reconverti dans le domaine du QHSE il y a maintenant 7 ans et j’en suis très heureux aujourd’hui. Pour ma part, je n’avais qu’un DUT à l’époque et j’ai repris une licence et un master tous les 2 en alternance et tous les 2 en cursus universitaires la première sur Lyon et la seconde à l’université de Paris Est Marne la Vallée.
J’avais étudié les cursus du CESI et d’autres organismes et, comme Henri, je les avais trouvé léger et surtout ce ne sont pas des cursus diplômants !!! Ce sont des diplômes reconnu par les branches d’activités mais en aucun cas tu auras un BAC + 3 ou +5 selon ce que tu fais.
Si tu veux un jour te destiner au management, je te conseille de faire un master pour valider le niveau requis au niveau des entreprises mais rien ne t’empêchera de commencer en tant qu’animatrice.
J’espère que j’ai pu t’aider.
Bonne journée
Fabien
Bonjour,
Merci pour votre réponse. Seulement, je ne le vois pas. Le dernier sujet dans ce forum date d’il y a un mois.
Fabien
