les exigences légales et autres exigences

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  • Ce sujet contient 2 réponses, 3 participants et a été mis à jour pour la dernière fois par Henri, le il y a 4 mois.
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  • #19538
    Himdi 0714
    Participant

    Lors de la détermination des risques et opportunités qu’il est nécessaire de prendre en compte pour
    le système de management de la S&ST et ses résultats escomptés, l’organisme doit prendre en compte

    ==> les exigences légales et autres exigences

    Est-ce que vous pouvez m’expliquer cette exigence avec des exemples  svp?

    #19542
    Fabien89
    Participant

    Bonjour,

    Pour les exigences légales, tu as le code du travail par exemple, et pour les autres exigences, tu peux être soumis à certains décrets d’applications en fonction de tes équipements.

     

    Par exemple, tes machines de production, si elles ont été installées après l’an 2000, doivent être conformes à la directive machine.

     

    Toutes ces exigences, applicables à ton entreprise, sont issues de ce qu’on appelle la veille réglementaire. As tu une veille réglementaire dans ton entreprise?

    #19543
    Henri
    Participant

    Hello !

    Himdi, peux-tu identifier de quel article de la norme ISO 45001 tu veux clarifier l’exigence(s) ?

    A+

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