INFORMATIONS DOCUMENTÉES ISO 9001 14001 ET 45001

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  • Ce sujet contient 14 réponses, 6 participants et a été mis à jour pour la dernière fois par bouchra, le il y a 1 mois.
15 sujets de 1 à 15 (sur un total de 15)
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    Messages
  • #10695
    zoulanze
    Participant

    Bonjour j’aimerais avoir la liste des informations documentées obligatoires de l iso 9001, 14001 et 45001

     

    MERCI

    #18099
    Henri
    Participant

    Hello !

    Ces exigences documentaires sont explicitement formulées dans mes normes en question, il faut te les approprier. Mais l’entreprise peut choisir de leur ajouter tous les documents qui lui semblent utiles pour le bon fonctionnement de ses systèmes de management.

    A+

    #18102
    THAUMASIA_Academie
    Participant

    Bonjour, les voici :

     

    ISO 9001 : (4.3) domaine d’application du système de management de la qualité – (5.2.2) politique qualité – (6.2.1) objectifs qualité – (7.1.5) l’adéquation des ressources pour la surveillance et la mesure – (7.1.5) référence utilisée pour l’étalonnage ou la vérification en l’absence d’étalons – (7.2) preuves des compétences – (7.5.1) informations nécessaires à l’efficacité du système de management – (7.5.3) informations d’origine externe que l’organisme juge nécessaires à la planification et au fonctionnement du système de management – (7.5.3) preuves de conformité – (8.1) l’assurance que les processus ont été réalisés – (8.1) démonstration de la conformité des produits et services aux exigences – (8.2.3) résultats de la revue des exigences – (8.2.3) toute nouvelle exigence relative aux produits et services – (8.3.2) satisfaction des exigences relatives à la conception et au développement – (8.3.3) éléments d’entrée de la conception et du développement – (8.3.4) activités de vérification et de validation de la conception et du développement – (8.3.5) éléments de sortie de la conception et du développement – (8.3.6) modifications de la conception et du développement – (8.3.6) résultats des revues de modifications – (8.3.6) autorisation des modifications – (8.3.6) actions entreprises pour prévenir les impacts négatifs – (8.4.1) activités et actions nécessaires résultant des évaluations des prestataires externes – (8.5.1) caractéristiques des produits – (8.5.1) résultats à obtenir – (8.5.2) informations nécessaires à la traçabilité – (8.5.3) propriété d’un client ou d’un prestataire externe perdue, endommagée ou jugée impropre à l’utilisation – (8.5.6) résultats de la revue des modifications relatives à la production ou à la prestation de service – (8.6) libération des produits avec preuves de la conformité aux critères et traçabilité jusqu’à la (aux) personne(s) ayant autorisé la libération – (8.7.2) non-conformité, actions menées, dérogations et autorités de décision – (9.1.1) résultats de la surveillance, mesure, analyse et évaluation nécessaires pour assurer la validité des résultats – (9.2.2) mise en œuvre du programme d’audit et des résultats d’audit – (9.3.3) éléments de sortie des revues de direction – (10.2.2) non-conformités et actions menées – (10.2.2) résultats de toute action corrective

     

    ISO 14001 : (4.3) domaine d’application du système de management de l’environnement – (5.2) politique environnementale – (6.1.1) risques et opportunités – (6.1.1) processus nécessaires – (6.1.2) aspects environnementaux et les impacts environnementaux associés – (6.1.2) critères utilisés pour déterminer les aspects environnementaux significatifs – (6.1.2) aspects environnementaux significatifs – (6.1.3) obligations de conformité – (6.2.1) objectifs environnementaux – (7.2) preuves des compétences – (7.4.1) preuve des communications – (7.5.1) informations nécessaires à l’efficacité du système de management – (7.5.3) informations d’origine externe que l’organisme juge nécessaires à la planification et au fonctionnement du système de management – (8.1) l’assurance que les processus ont été réalisés – (9.1.1) résultats de surveillance, de mesure, d’analyse et d’évaluation – (9.1.2) résultats d’évaluation de la conformité – (9.2.2) mise en œuvre du programme d’audit et des résultats d’audit – (9.3) éléments de sortie des revues de direction – (10.2) non-conformités et actions menées

     

    ISO 45001 : (4.3) périmètre d’application – (5.2) politique de S&ST – (5.3) responsabilités et autorités des rôles pertinents – (6.1.1) risques et opportunités – (6.1.1) processus et les actions nécessaires pour déterminer et traiter ses risques et opportunités – (6.1.2) la (les) méthode(s) ainsi que les critères d’évaluation des risques pour la S&ST – (6.1.3) exigences légales et autres exigences – (6.2.2) objectifs de S&ST et les plans d’actions pour les atteindre – (7.2) preuves des compétences – (7.4.1) preuve des communications – (7.5.1) informations nécessaires à l’effectivité/efficacité du système
    de management – (7.5.3) informations d’origine externe que l’organisme juge nécessaires à la planification et au fonctionnement du système de management – (8.1.1) l’assurance que les processus ont été réalisés – (8.2) processus et plans de réponse aux situations d’urgence potentielles – (9.1.1) résultats de surveillance, de mesure, d’analyse et d’évaluation – (9.1.1) maintenance, étalonnage ou vérification des équipements de mesure – (9.1.2) résultats d’évaluation de la conformité – (9.2.2) mise en oeuvre du programme d’audit et des résultats d’audit – (9.3) éléments de sortie des revues de direction – (10.2) nature des événements indésirables ou non-conformités et de toute action menée ultérieurement – (10.2) résultats de toute action et action corrective, leur effectivité/efficacité – (10.3) preuves de l’amélioration continue

     

    Que souhaitez-vous faire de ces listes ?

    #18103
    Henri
    Participant

    Hello !

    Je vous propose un tableau dans lequel j’ai déposé les inventaires ci-dessus (sans les avoir vérifiés) afin d’en montrer une certaine correspondance même si chaque domaine de management a sa propre finalité.

    SVP me dire s’il ya des anomalies.

    A+

    #18104
    Henri
    Participant

    (suite)

    J’ai peaufiné un peu le tableau (ajustements provisoirement signalés en gras). Des remarques ou correctifs ?

    Remarque : en ce qui concernes les exigences dont ces normes n’exigent pas formellement de documenter la satisfaction ou les résultats, en pratique on se demande bien souvent comment ne pas produire des documents tout simplement pour en convenir et les partager en interne comme bien des choses dans l’entreprise. 

    A+

    #18492
    bouchra
    Participant

    Bonjour,

    Merci de me clarifier est ce que je dois préparer un processus de mesure, de surveillance, d’analyse et d’évaluation comme c’est exigé par l’iso 45001 ou juste des preuves suffissent

    Merci d’avance

    #18493
    Henri
    Participant

    Bouchra, peux-tu nous dire à propos de quelle exigence(s) ISO 45001 tu te poses cette question ?

    PS : tu as résolu ton besoin ? /  https://qualiblog.fr/forums/sujet/iso-45001-acquisition-de-biens-et-de-services/

    #18494
    bouchra
    Participant

    Bonjour Henri,

    Je parle du chapitre 9-1-1 de la norme ISO 45001/2018 : l’organisme doit établir, mettre en oeuvre et tenir à jour un processus de surveillance, de mesure, d’analyse et d’évaluation de la performance

     

    Merci bien

    #18496
    Henri
    Participant

    (suite)

    Bouchra, tu as donc répondu toi-même à ta question “dois-je préparer un processus de mesure, de surveillance, d’analyse et d’évaluation comme c’est exigé par l’iso 45001 ou des preuves suffissent-elles ?” puisque tu as identifié qu’ISO 45001 introduit son article 9.1.1 par l’exigence “L’organisme doit établir, mettre en œuvre et tenir à jour un (des) processus de surveillance, de mesure, d’analyse et d’évaluation de la performance“.

    La suite de l’article détaille les déterminants du(des) processus en question, et termine par l’exigence de deux types d’informations documentées comme preuves des résultats de ce processus (et sur le suivi  équipements de mesure le cas échéant). La seule disponibilité de ces résultats ne constitue pas la détermination du(des) processus comme attendu(s) par ISO 45001.

    A+

    • Cette réponse a été modifiée le il y a 1 mois et 1 semaine par Henri.
    #18499
    THAUMASIA_Academie
    Maître des clés

    Comme souvent : cela est affaire de contexte.

    La norme ne vous demande pas d’écrire un document intitulé “processus de mesure, de surveillance, d’analyse et d’évaluation”, mais de démontrer qu’un tel “process” est en place, fonctionne et qu’il est efficace.

    En cela, des preuves “peuvent” suffire, mais cela dépendra de la nature des preuves et de la capacité à démontrer que le “process” est fluide, maîtrisé et répétitif sans divergence.

    Ainsi, si vos documents sont “auto-porteurs” et se suffisent à induire la prise en considération de l’ensemble des données et informations nécessaires à la mesure, surveillance… (un plan de surveillance à l’échelle de votre système de management par exemple)… qu’ils sont tenus à jour, qu’ils produisent les effets attendus tels que l’identification des besoins de correction et d’amélioration de votre système de management : cela sera suffisant.

    En revanche, selon la “jeunesse” de votre démarche, selon la taille de votre organisme et donc le besoin de communiquer et de coordonner un plus grand nombre d’acteurs sur ce process : vous pourriez avoir un intérêt à décrire le processus.

    Gardez à l’esprit un principe fondamental des normes : les normes n’exigent pas de décrire des documents (processus, procédures…) pour les écrire et répondre aux normes. Elles exigent de formaliser ce qui, en l’absence de formalisme, peut représenter un risque : risque de ne pas définir clairement un process et donc, de ne pas le maîtriser, risque de ne pas disposer de supports permettant de communiquer à toutes les parties prenantes concernées, risque de ne pas avoir de référence d’analyse, d’audit et d’évaluation de l’attendu.

    #18502
    Henri
    Participant

    Hello !

    C’est une des gênes (ou ambiguïtés ?) des exigences génériques d’une telle norme. En presque une page elle  demande précisément d’établir, appliquer et actualiser un processus de surveillance-mesure-analyse-évaluation de notre performance en S&ST et de déterminer ainsi l’efficacité de nitre SMS&ST. Par contre elle demande explicitement de documenter les résultats pertinents produits par ce processus.

    Mais par expérience on est bien un peu obligé de documenter “un minimum” le processus en question (on “dépasse” alors les informations documentées strictement exigées par les normes ISO de SM, comme suggéré par ces normes, selon le choix et dans l’intérêt de l’entreprise).

    La proposition de Thaumasia de formaliser le processus à l’intérieur des supports d’enregistrement-conservation de ses résultats est excellente*. Ce n’est pas toujours facile sur le plan formel, mais de toute façon sur le fond ça nécessite tout autant de faire le travail de détermination du(des) processus d’évaluation de la performance S&ST en question.

    * Dans le même ordre d’idée, en gestion documentaire générale, je prône toujours d’inclure les éventuels formulaires dans les documents-maîtres qui les induisent. Lier ainsi intimement un(des) formulaire(s) à sa “procédure” documentée est vertueux : on évite autant que possible l’utilisation des formulaire en oubliant leur procédure (ca colle avec mon conseil classique de ne pas confondre processus et enregistrements : le PdP n’est pas la coordination sécurité d’une opération EE/EU), une évolution du formulaire est une évolution de la procédure (on y revient), on gère moins de “documents” au global.

    A+

    • Cette réponse a été modifiée le il y a 1 mois et 1 semaine par Henri.
    #18506
    bouchra
    Participant

    Bonjour,

    Je trouve la réponse de Thaumasia est plus logique et aussi plus applicable comme dans la 9001 on ne prépare pas tel processus mais il est toujours prouvé par les indicateurs, l’audit, le contrôle….. alors l’ambiguïté pour moi dans ce cas, c’est qu’il faut procéder par la même logique pour les autres processus exigés par l’ensemble des chapitres 5.4 (L’organisme doit établir, mettre en œuvre et tenir à jour un (des) processus pour la consultation et la participation des travailleurs), et 6.1.2.1 (L’organisme doit établir, mettre en œuvre et tenir à jour un (des) processus d’identification continue et proactive des dangers)…….

    D’autre part,  le chapitre 9.1.1 est clair “L’organisme doit établir, mettre en œuvre et tenir à jour un (des) processus de surveillance, de mesure, d’analyse et d’évaluation de la performance“. donc  votre avis Henri répond bien à ce texte avec la préparation d’un processus et non procédure comme vous avez dit , et pour moi ça sera difficile de préparer ce processus …

    #18507
    Henri
    Participant

    (suite)

    Bouchra, dans mon dernier message j’ai continué à te répondre en terme de “processus”. Je n’ai employé le terme de “procédure” que dans mon évocation annexe (PdP) de mon penchant pour des documents-maîtres qui intègrant leurs supports d’enregistrements. En cela je rebondissais sur la proposition judicieuse de Thaumasia de tendre à avoir des enregistrements “autoporteurs” susceptibles au fond de monter un minimum le processus dans lequel ils s’inscrivent.

    Mais dans cette digression si tu veux je réintroduis volontiers le terme de processus dans mon évocation de l’intérêt d’intégrer diretement le formulaire de consignation  d’un PdP dans le document définissant le processus de coordination sécurité des opérations EE/EU d’un entreprise (qu’elle ait un SMS&ST normalisé ou pas).

    Pour en revenir à ta demande cet exemple “PdP” reste d’ailleurs valable pour illustrer la difficulté de définir un minimum un processus seulement à travers ses résultats documentés : un formulaire de PdP peut-il facilement “autoporter” correctement tout le processus de coordination sécurité des interventions EE/EU ? (ma réponse est non, car un PdP n’est pas le seul résultat du processus de coordination – c’est justement l’erreur que font nombre d’entreprises qui réduisent ce processus à ce document) Or plus un processus est complexe ou sensible plus il a besoin d’un référentiel disponible pour être partagé et respecté par les acteurs concernés dans l’entreprise.

    A+

    PS : processus est un terme plus générique que procédure (terme abandonné par les modèles ISO de SM mais qu’on peut utiliser si on veut)… dans une autre discussion tu dis que tu vas convertir une procédure concernant la consultation et la participation des travailleurs en un processus, alors mentalement fais la même chose à propos de ma “procédure de coordination sécurité EE/EU” :-)

    • Cette réponse a été modifiée le il y a 1 mois par Henri.
    • Cette réponse a été modifiée le il y a 1 mois par Henri.
    • Cette réponse a été modifiée le il y a 1 mois par Henri.
    #18511
    Henri
    Participant

    PS : oups… dans la dernière phrase de mon premier alinéa je voulais dire “montrer” un minimum les processus dans lequel les résultats doucumentés s’inscrivent.

    #18513
    bouchra
    Participant

    Merci beaucoup chers collègues,

    Je vais préparer des processus concernant les chapitres 6.1.1, 8.1.1 et 8.2 et pour le reste des exigences, je vais adapter le plus simple possible et le plus efficace aussi soit la préparation des processus, procédures ou juste des enregistrements/ documents prouvant la réalisation de l’activité dans les normes.

    Merci à vous et très bonne réussite

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