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Hello !
Fabien voici ma réponse :
L’Evaluation des Risques Professionnels (L4121-3 principalement) est un processus, le “document unique” qui en consigne les résultats (R4121-1 et qq suivants) est un enregistrement ? Un enregistrement fait partie du processus qui le génère. Il n’y a pas à les confondre ou les opposer, mais ils sont liés.
L’EvRP et donc son DU ont une finalité : permettre de déterminer des actions de prévention et des méthodes de travail/production garantissant un meilleur niveau de protection de la santé et de la sécurité des travailleurs en les intégrant dans l’ensemble des activités de l’établissement et à tous les niveaux de l’encadrement (L4121-3 à nouveau).
J’ai du mal à envisager qu’un DU de plusieurs centaines de pages puissent être ramené à une seule page* même “avec des couleurs et quelques chiffres” tout en restant exploitable à des fins de prévention S&ST ! Pour qu’une direction puisse fonder son programme annuel de prévention S&ST il faut probablement un format intermédiaire… Par contre (selon la complexité et les activités de l’entreprise, sa taille en effectif, le nombre d’UT**, la variété de leurs risques, etc…) si l’EvRP produit un DU volumineux et pertinent il faut le conserver comme document de travail essentiel, même si la fonction S&ST en fait par ailleurs une synthèse orientée pour faciliter le positionnement de la direction !
* Fabien pourrais-tu nous montrer une maquette de principe (avec des données inventées) d’un DU d’une seule page A3 pour une EvRP ayant déterminé ne serait-ce qu’une douzaine d’UT par exemple ?
** Une synthèse d’EvRP d’une page recto-verso par UT me semble déjà un seuil incompressible…
Qu’en dis-Tu ?
A+
PS : pour moi dans un DU “il n’y a forcément pas de plan d’action” !
Hello !
Moi aussi Thaumasia j’aimerais bien recevoir cet exemple de “manuel qualité répondant aux exigences* de la norme ISO 17025”.
* Ya2sin peux-tu dire si tu évoques les exigences documentaires de son point 8.2 ?
Merci d’avance.
Hello !
Oui (mail à l’instant).
En fait dans un profil (celui d’un membre) il n’y a pas de fonction MP ni de possibilité de l’actualiser (le mien), ou bien je ne comprends pas comment on fait.
A+
(suite)
Décidément je ne trouve pas la fonction MP même en cliquant sur l’avatar d’un membre du forum…
A+
(tu peux me contacter en MP via le forum PrevInfo.net car l’adresse courriel de mon profil Qualiblog n’est plus le bon et je ne trouve pas comment l’actualiser…)
(rebond)
Fabien tu ne peux pas A LA FOIS être d’accord avec moi (vérification périodique des chariots élévateurs à 6 mois) ET douter encore à propos de cette périodicité (6 ou 12 mois ?) ! Leur vérification périodique est clairement semestrielle justement selon l’art 23 !
L’ARTICLE 20 NE FIXE TOUT SIMPLEMENT AUCUNE PERIODICITE, comment peux-tu en tirer une vérification périodique à 12 mois ? Il traite seulement d’une circonstance particulière : la “remise en service” d’un appareil (cf R4323-28 qui est aussi contenu dans le champ d’application de l’arrêté selon son 1er article). Par contre l’art 23 se sert de la liste d’appareils faite dans l’art 20. Tu aurais sans doute préféré que l’art 23 re-liste ces appareils…
>> Explique le raisonnement qui aboutit à ton doute… je ne comprends vraiment pas.
A suivre.
Hello !
Je résume l’art 23 :
– Les appareils de levage sont vérifiés tous les 12 mois en général.
– Sauf certains cas particuliers ( a) et b) de cet article) qui sont en vérifiés plus souvent…
(l’art 20 ne parle que d’une circonstance particulière, la “remise en service”)
Ok ? Qu’est-ce qui te trouble éventuellement encore Fabien ?
A+
PS : je rappelle que “tout accident” du travail (avec ou sans soin extérieur) doit être ainsi signalé par le salarié et déclaré par l’employeur…
(suite)
SVP peux-tu partager ici (copier-coller) l’article complet dont la lecture te jette dans le doute ?
Et prendre le temps de formuler ce que tu ne comprends pas ?
A suivre…
Hello !
Fabien, je suis en phase avec toi sauf pour les chariots élévateurs. Peux-tu citer exactement ce qui dans l’arrêté te fait dire qu’un chariot élévateur doit être vérifié tous les 12 mois ?
A+
Hello !
Pas question QSERisk ! Ce Cerfa est le support de la déclaration des accidents à la Sécurité Sociale par “l’employeur” et non par l’employé… Par contre ton entreprise doit donner à ses “itinérants” des instructions claires leur demandant de signaler au plus tôt (téléphone, SMS, mail) tout accident à la fonction RH typiquement, en fournissant les bons renseignements (circonstances précises, blessure, date, heure, lieu, témoins… etc). Et les RH doivent s’organiser pour leur faire parvenir en retour immédiatement (mail) la feuille d’accident pour se faire soigner (si besoin).
A+
Hello !
Bin euh… ton client te demande un “certificat de conformité selon la norme NF L00-015” (qui “définit la déclaration de conformité des fournitures aux stipulations d’un contrat et spécifie les conditions générales d’établissement auxquelles elle doit répondre. Elle s’applique aux produits neufs et aux matériels réparés ou modifiés“. Aéronautique et espace / management et assurance de la qualité / déclaration de conformité)
Tes “documents internes” satisfont-ils les exigences de cette norme NF L00-015 ?
A+
