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Bonjour,
Est ce que je peux exclure le §8.3 de notre SMQ vue qu’il est assuré par un prestataire externe.
la relation entre nous se résume dans le cahier des charges.
Merci bien
Hello !
Non, une norme ISO de SM ne permet pas “d’exclure” volontairement la prise en compte de telle ou telle de ses exigences par notre SM ! Par contre on peut constater le cas échéant qu’une exigence ou une autre ne nous concernent pas (qu’elles sont “sans objet” dans notre entreprise, qu’elles n’e sont pas applicables à notre SM).
Dans ton cas, sous-traiter un processus (§ 8.3 conception et le développement des produits ou services) ne peut peut “l’exclure” du SMQ. Ton entreprise en reste responsable et elle doit néanmoins le maîtriser selon § 8.4 même si elle ne le réalise pas elle-même.
>> Donc ton management doit comporter une certaine activité relative à ce processus externalisé. Cette activité ne peut pas être une simple “relation entre vous se résumant au cahier des charges”…
A+
Bonjour Walid,
Oui, vous pouvez exclure ce chapitre.
Simplement, là ou la norme ISO 9001:2008 présentait le principe d’exclusion d’une exigence, la norme ISO 9001:2015 permet :
– de “fournir une justification pour toute exigence de la présente Norme internationale que l’organisme juge non applicable dans le cadre du domaine d’application de son système de management de la qualité” (4.3).
– aux conditions que “sa décision ne se traduit pas par une impossibilité d’obtenir des produits et services conformes” (A.5)
Ainsi, il vous faut vous assurer de la maîtrise de la prestation externalisée, ou, cas échéant et si la conception n’a pas d’impact sur la conformité des produits et des services décrits dans votre domaine d’application : de ne pas faire figurer la conception dans ce domaine d’application.
(suite)
Walid, tu as apparemment obtenu deux réponses contradictoires, l’une disant “pas d’exclusion !” l’autre “exclusion !”. rassure-toi Thaumasia dit la même chose* que moi, mais sans aller au fond des choses pour bien répondre à ton besoin à mon avis (il n’évoque pas la possibilité d’externaliser un processus selon 8.4, ce qui est une manière de l’appliquer et non de l’exclure, ni la responsabilité pour l’entreprise d’assumer sa maîtrise alors).
* L’article ISO 9001 A.5 dont il cite un passage commence par la phrase suivante : “La présente Norme internationale ne fait pas référence à des «exclusions» en rapport avec l’applicabilité de ses exigences au système de management de la qualité d’un organisme“. Le terme d’exclusion appartient au passé de la norme ISO 9001.
Je te confirme donc :
– Tu “n’exclue pas” le processus § 8.3 de ton SMQ, tu montres simplement qu’il est externalisé auprès d’un prestataire.
– La relation entre ton entreprise et ce prestataire ne peut se résumer à un CdC, elle doit satisfaire § 8.4.
A+
Nous ne disons pas exactement la même chose.
Mais que cela ne vous créé pas d’inquiétude : on “n’exclue” plus selon la version 2015, mais il est possible de “juger non applicable dans le cadre du domaine d’application”, ce qui revient strictement au même.
Les mots changent, les principes demeurent…
S’il fallait aller au fond des choses dans votre contexte : il y aurait bien plus à en dire. Mais à la question “peut-on exclure”, la réponse est “oui”. Si vous usez de ce terme “exclusion” pour une version 2015, cela ne vous portera aucun préjudice, aux conditions de maîtriser les processus externalises s’ils sont nécessaires à… bla bla bla…
(suite)
On est donc d’accord Thaumasia (en se rappelant le point de départ même si le terme d’exclusion n’est plus de mise) : sous-traiter un processus n’est pas “l’exclure” de notre SMQ. C’est le “juger applicable” tout en le sous-traitant. Et on assume la maîtrise d’un tel processus selon 8.4 (un CdC pour le prestataire ne suffit à assurer et démonter cette maîtrise).
A+
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