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Hello !
En tout cas Thaumasia il semble bien que le sujet de David se place dans le champ de la Sécurité & Santé au Travail et non dans celui de laQualité ou de l’Environnement comme il l’avait confusément suggéré en évoquant les normes ISO 9001 et ISO 14001.
Son cadre de réflexion incontournable c’est donc d’abord et évidemment la partie IV du code du travail. Il y aussi le MASE puisque que David l’a mentionné (son entreprise est peut-être certifiée selon ce manuel ?) d’autant qu’il a souvent parlé de “prestation”. Mais il doit encore creuser la problématique qu’il veux traiter pour mieux la formuler et surtout mieux instruire et maitriser son sujet. Car pour l’instant tout ça me semble encore assez confus.
A+
PS : ça ne m’étonnerait pas que David soit en formation au CESI.
Hello !
David tu ne réponds à aucune de mes questions susceptibles de m’éclairer pour faire avancer la discussion. dommage.
Sinon ton “hypothèse” n’en est pas une à mon avis, la différence entre travail prescrit et réel est très classique (ce qu’il faut analyser c’est “pourquoi”), le reste de ton message est une suite de constats qui n’avancent pas la discussion.
Je te laisse poursuivre à ta manière. Bonne continuation.
Walid, as-tu procédé à l’identification des exigences ISO 9001 relatives aux “exigences légales” et à celle des dispositions du SMQ de ton entreprise qui les mettent en oeuvre, comme je te l’ai conseillé ? Et accessoirement peux-tu éclairer ma compréhension du titre de son processus “Gérer les affaires juridiques, réglementaires et de la régulation” ?
Désolé, non…
Mais attention une telle grille est une “interprétation personnelle” de l’ISO 9001… ce n’est pas la norme ni ta propre compréhension de la norme. Il faut avoir bien conscience de ça. Mais comme tu a l’air de vouloir adapté cet outil tu auras bien l’occasion de te l’approprier.
A+
Hello !
Greg, la tactique proposée par Thaumasia est séduisante…
Pour ce qui est de disposer d’exemples de “procédures” en urgence tu peux en trouver ici-même dans Qualiblog (mais elles datent d’avant 2015) et il doit bien aussi en traîner d’autres sur internet “version 2015” (?)…
http://www.qualiblog.fr/espace-telechargement/qualite/
Courage…
Hello !
Je suis assez d’accord avec toi Thausmasia (sauf avec l’image de l’iceberg mais c’est vraiment un détail) que le contexte et la motivation du travail confié à David soient de l’ordre d’un “mode opératoire Q, S ou E”.
Mais le sujet de l’entreprise que David se propose d’exploiter pour sa thèse ne me paraît pas vraiment explicité. Ou peut-être est-ce qu’il ne l’a lui-même pas vraiment cerné. SVP David, réponds à nos questions…
A+
(suite suivante)
Rebonds sur des passages de ton dernier message David :
– “1, 2 et 3 ne prennent pas en compte des exigences réglementaires je me trompe mais des exigences légales dès lors que l’entreprise est certifiée“
>> Les exigences à prendre en compte à travers ce genre de référentiels sont les exigences légales et réglementaires ! Ils évoquent ces exigences juridiques que l’entreprise soit certifiée ou pas d’ailleurs. D’autant que toute exigence juridique est toujours d’application obligatoire, alors qu’une exigence normative est généralement d’application volontaire… Et si une exigence normative devient éventuellement juridiquement obligatoire c’est à travers une exigence réglementaire !
– “dans la NF ISO 9001 version 2015, il est décrit un passage sur les parties intervenantes (parties prenantes selon moi) et pertinentes et une obligation de maîtrise documentaire“
>> Peux-tu identifier précisément ce “passage” (son numéro d’article, voire son alinéa dans l’article) qui selon toi vise les “parties intervenantes” ? Moi ça ne me dit rien.
– “offrir une prestation suffisamment documentée pour travailler en toute sécurité, c’est la problématique de l’entreprise et mon sujet de thèse pro“
>> La notion de prestation m’évoque un document de ton agence destiné à ses clients (?) plutôt qu’à ses salariés comme je l’avais peut-être perçu… Qu’en est-il ?
>> Quel est le lien entre cette documentation de prestation et la “conception d’un système et audit interne” (ton titre de discussion) ?
A suivre quand j’aurais mieux compris ton projet (quand tu auras éclairé à mes diverses questions)…
PS : je te pose ces questions par vieux réflexe professionnel de type “démarche d’ergonomie” pour ma part, applicable dans bien des démarches : “l’analyse de la demande”, c’est à dire la creuser (au niveau du demandeur et périphériques) pour mieux la comprendre et peut-être même la reformuler, la faire évoluer…
A+
(suite)
Argh…! David à la lecture de tes messages antérieurs je supposais que ta problématique était de l’ordre du management de la Sécurité & Santé auTravail (qu’on pourrait illustrer du coté normatif par l’ISO 45001) et non de l’ordre du management de la Qualité (genre ISO 9001). Mais maintenant tu nous parles du management de l’Environnement avec l’ISO 14001 ! J’en perds mon latin si j’ose dire…
Ces trois référentiels normatifs (et d’autres) de systèmes de management de certains domaines dans une entreprise sont bâtis selon la même structure générale et comportent tous dans leurs champs respectifs (S&ST, Envt ou Qualité) par exemple une exigence d’identification des attentes des parties prenantes pour en tenir compte, ou encore d’identification des obligations légales et réglementaires applicables à l’entreprise pour les satisfaire. Mais il ne faut pas tout mélanger.
A propos du cadre de ta thèse tu nous évoqué un peu confusément toutes sortes d’éventuelles sources d’exigences (MASE, ISO 9001, Vigiminute, ISO 14001, le groupe dont fait partie ton agence…) mais je pense que tu dois mieux analyser et cerner le contexte de ton sujet et établir son “cahier des charges”. A quelles exigences précises et pertinentes dois-tu rvraiment épondre (identifier explicitement les exigences normatives autant que légales-réglementaires que tu dois satisfaire à travers ta thèse) et que dois-tu vraiment produire (pour qui ? pour quoi faire de très concret dans le travail ?). On pourra alors un peu mieux t’aider…
NB : attention la version actuelle de l’ISO 14001 date de 2015 et non de 2004.
A+
(suite)
Quelques rebonds sur le volet “réglementaire” de ton nouveau message David :
1- Le MASE n’est pas une exigence réglementaire (mais tu peux me détromper).
2- De quelle norme “NF ISO version 2004” parles-tu (il manque son numéro) ?
3- Quelle est cette exigence “vigiminute” dont tu parles également ?
Pour 1, 2, et 3 peux-tu identifier les texte légaux ou les articles de code qui en font des exigences réglementaires selon toi ?
Avec tout ça j’ai toujours du mal à bien comprendre ton besoin et son contexte effectif, mais il me semble que ta problématique se trouve dans le champ de la “Sécurité & Santé au Travail” et non celui de la “Qualité”.
A+
(suite)
Je trouve que Thaumasia n’a pas assez poussé sa réponse (en en restant à l’article du leadership et de l’orientation client de la direction), car dans ISO 9001 il y d’autres articles plus opérationnels concernante t’invite les exigences légales. Walid tu dois t’inspirer bien plus de ton modèle de SMQ que de nos propos…
C’est pourquoi (“aide-toi et dieu t’aidera…”) je t’ai déjà invité à repérer les articles ISO 9001 qui traitent des exigences légales en question. Je reformule ce que je t’ai déjà dit : je te conseille de relire la norme pour repérer ses exigences visant les exigences légales… puis de regarder dans ton SMQ quels processus ou dispositions déploient ces exigences ISO… ou manquent à ton SMQ.
En procédant ainsi tu verras bien mieux quoi faire des exigences légales reliées à la Qualité repérées par le processus “Gérer les affaires juridiques, réglementaires et de la régulation” du SMQ de ton entreprise.
A+
PS : Walid je m’interroge par ailleurs sur les termes formulant le titre de ce processus. Alors que ses trois activités sont claires* et justifieraient un titre aussi simple que celui de “veille règlementaire” par exemple que sont ces “affaires” juridiques ou réglementaires ? Car ce terme me fait penser aux “affaires” qui font la une des journaux. Qu’est-ce que la “régulation” ? Car ce terme m’évoque la régulation d’un automatisme, du trafic routier ou de la température d’un mammifère. Que “régule” la veille réglementaire ?
* C’est vraiment de la “veille”, terme qui néanmoins ne correspond pas vraiment aux attentes de la norme. Là aussi il faudrait bien identifier l’exigence normative.
Hello !
Walid, il faut toujours partir des exigences de ton référentiel et leur confronter ce qu’a défini ton entreprise pour son SMQ…
1- Ce n’est pas l’ISO 9001 qui a défini le processus “Gérer les affaires juridiques, réglementaires et de la régulation” de ton entreprise. D’ailleurs pour clarifier la problématique tu aurais dû citer l’article ISO 9001 en réponse duquel ton entreprise a mis en place ce processus.
2- Ce processus du SMQ de ton entreprise ne comporte manifestement pas d’activité de “vérification de l’application des textes” par les responsables de processus qu’il leur signale.
1+2 >> Donc ma réponse à ta question : NON, le pilote de ce processus n’est pas “obligé par ISO 9001, ni par ton SMQ d’ailleurs, de veiller à la vérification de respect d’application des textes* au sein de l’entreprise” ! * ceux qu’il signale au autres pilotes de processus dans le cadre du processus qu’il assure.
Par contre dans ISO 9001 il y a peut-être bien un article(s) qui s’intéresse à la mise en oeuvre et/ou à la vérification de la conformité de l’entreprise aux exigences réglementaire pertinentes… Comme au point 1 je t’invite à l’identifier, et à nous dire dans quel(s) processus de ton SMQ cette éventuelle exigence a été intégrée.
A+
Hello !
Manifestement tu n’as pas les “compétences” pour assurer par intérim la “gestion* des compétences” à la place du DRH démissionnaire de ton entreprise… C’est une erreur de management de ta direction que de te confier cette mission par intérim.
* tu parles bien des exigences ISO 9001 “7.2” ?
Je n’ai pas du tout compris ta formulation “faire signe sur l’incidence d’une prestation externe sur le produit et service fourni aux clients“… mais en tout cas rien dans ISO 9001 n’interdit d’externaliser tout ou partie de l’application de l’article 7.2 tant que cette externalisation respecte les exigences de l’article 8.4.
A+
