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Hello !
Deux bouts de réponse :
– C’est la même « procédure » que celle que ton entreprise pratiquait jusqu’à présent via son SMQ pour le site A (et déjà pour le site B s’il partageait le même SMQ ou s’il avait un SMQ de même inspiration puisque qu’on est dans une même entreprise).
– Il ne s’agit pas de déterminer seulement les risques mais aussi les opportunités que cet emménagement sur le site B peut ouvrir.
A+
Hello !
Ce serait intéressant qu’on puisse tous lire ce document pour l’apprécier en regard de la norme de référence et dans le cadre de cette discussion collective. Ce qui se passe hors du forum ne profite pas à sa communauté. A+
PS
: je connais un labo ISO/IEC 17025:2017 qui n’a pas de manuel qualité. Ca ne choque personne ni aucun auditeur COFRAC. La documentation SM de ce labo est très pertinente. Elle atteint ses cibles de communication internes comme externes. Il n’est donc pas nécessaire, vous l’avez vu, de paraphraser ce qui n’existe plus. Bon courage 
A+
(suite)
Zaza, pour considérer autrement ta recherche initiale je vais imaginer venir dans ton entreprise pour une revue documentation du SM de compétence de ton labo d’étalonnages et d’essais selon le modèle normatif ISO 17025 :
1- Je vais pouvoir auditer ta documentation SM en référence aux différentes exigences documentaires que nous partageons à travers cette norme. A priori elle sera globalement correcte car tu as déjà passé en revue les exigences en question pour les satisfaire de manière adaptée aux caractéristiques et activités de ton labo.
2- Mais comment vais-je auditer ton « MalielQuanuté » sans disposer de son référentiel d’exigences ? En effet dans la norme ISO 17025 je ne vois rien qui permette qu’on s’accorde tous les deux sur ce qu’est un MalielQuanuté et son contenu.
Toutefois tu pourrais sortir un joker en me disant que ce que ton MQ c’est en réalité la documentation de ton SM ISO 17025. Alors ok : ta recherche initiale d’un « exemple de manuel qualité répondant aux exigences de la norme 17025 V2017 » prend le sens déterminé de la recherche d’un « exemple de documentation SM répondant aux exigences de la norme ISO 17025 ».
Conséquence pour toi : il ne s’agit pas « d’avoir bien du mal à ne pas intégrer dans ton MQ certaines dispositions actuelles » comme tu l’as dit, il s’agit au contraire bel et bien de toutes les intégrer dans ton MalielQuanuté (c-à-d de satisfaire dans ce document toutes les exigences documentaires ISO 17025 actuelles applicables à ton labo). Personnellement je pense qu’il n’est pas du tout opérationnel de les regrouper en un seul document, quelque soit son nom.
Je crains que personne ne te communique son système documentaire de labo ISO 17025 (trop lourd et surtout trop sensible). Ce que des collègues pourrait facilement communiquer* par contre serait plutôt le sommaire des éléments documentant leur SM ISO 17025 (sans les documents eux-mêmes). Mais au fond un tel sommaire tu l’as déjà : c’est grosso-modo l’inventaire de détail (que tu as déjà fait peu ou prou) des exigences documentaires égrenées au fil des articles de l’ISO 17025 jusqu’à leur généralisation de principe dans son article 8.2. Et une fois exploité cet inventaire théorique devient l’inventaire pratique des documents pertinents de ton labo répondant aux attentes actuelles de l’ISO 17025 (le sommaire de la documentation de ton SM de labo d’étalonnages et d’essais).
* n’hésitez pas.
Qu’en dis-tu Zaza ? Qu’en dites-vous, autres lecteurs ?
A+
Hello !
Zaza, quelles sont précisément les exigences de « manuel qualité plus light » de la norme ISO 17025 actuelle que tu cherches à satisfaire ? Je ne les identifie pas.
Cette norme exige globalement (article 8.2) que le système de management des compétences d’un laboratoire d’étalonnages et d’essais soit documenté (à commencer par les politiques et objectifs de la direction visant la finalité de l’ISO 17025, mais aussi tous autres documents, processus, systèmes, enregistrements, etc… découlant des différentes exigences documentaires de cette norme, à inclure, référencer, ou relier au SM).
A+
Hello !
Lilya, pour t’accorder avec tes collègues sur la représentation possible d’un processus le plus simple est de t’appuyer sur l’article 0.3 « approche processus » de l’introduction de l’ISO 9001 qui en propose une représentation de référence (PJ) sans l’imposer.
En travaillant avec tes collègues sur cette représentation (venant de l’ISO 9001 elle-même…!) vous devriez pouvoir converger. Et vous pourrez ainsi utilement et légitimement déterminer (textes, tableaux ou schémas… documentés probablement*) les processus du SMQ ISO 9001 de votre entreprise sans trop de tiraillements.
* sous l’appellation de ton choix.
A+
PS : cette norme obligatoire C15-100 est consultable gratuitement (et assez laborieusement) sur le site de la « boutique AFNOR ».
Les notions de protection des contacts directs par « obstacles et éloignement » (risques de contact fortuits mais sous surveillance) font l’objet de la page 90 de la norme (mise à jour 2005) dans la partie 4.41 « protection contre les chocs électriques » (page 65) du titre 4 « protection pour assurer la sécurité ». Alors que les enveloppes que sont les armoires relèvent des dispositions « barrières et enveloppes » (début page 88) de ce même titre 4.
(suite)
Le fait que les rapports en question ne mentionnent pas de NC du genre est déjà un élément… Mais ce serait bien d’identifier un point réglementaire ou normatif (bien que la réglementation ou une norme formulent rarement des « non-exigences »…). Peut-être peux-tu demander conseil à ton organisme de contrôle dans le sens « quelles sont les cas et exigences exacts (articles de code ou de norme obligatoire) de signalisation du risque électrique ?
Dans le code du travail une piste à creuser est sans doute l’art R4226-9* (et ses voisins)… Dans cet article la mention « protection contre les contacts directs est assurée** par obstacle ou par éloignement » (ou par ailleurs « en basse tension lorsque la protection contre les contacts directs n’est pas obligatoire« ) renvoie certainement à des dispositions de la norme NF C15-100. C’est typiquement ce genre d’articles réglementaro-normatifs qu’il faudrait faire identifier et commenter par ton organisme de contrôle des installations électriques.
* qui s’appuie sur l’arrêté TEFT9301168A, lequel est généraliste.
** ce qui ne me semble pas le cas de nos armoires électriques…
A+
Hello !
J’ai un trou de mémoire sans doute, mais là tout de suite rien ne me vient à l’esprit spontanément… Alors voici juste une piste en attendant mieux éventuellement : regarde-donc dans ton dernier rapport de vérifications périodes réglementaires de tes installations électriques si l’organisme de contrôle a pointé une NC de ce genre…
Sinon de toute façon pour ce qui est des installations courantes les exigences de signalisation sont certainement bien plus à rechercher dans la norme NF C15-100 en BT (d’application obligatoire) que directement dans le code du travail. Je pense aussi qu’il y a obligation de signalisation pour la HT au moins (cf NF C15-xxx ?).
A+
Hello !
Oui certainement. Je m’interrogeais juste véritablement en terme de processus et tu me réponds en terme de ressources. Pour fournir et satisfaire leurs clients ces deux entreprises de serrurerie déploient le même processus global (ce qu’obtient un client c’est la même chose, fourni par une grosse ou une petite entreprise). Et même si on ne s’intéresse qu’aux processus du SMQ exigés par le référentiel ISO 9001, on a forcément exactement les mêmes…
A+
Hello !
Suggestion : la base de toute démarche de prévention des impacts environnementaux d’une entreprise étant ce qu’on appelle « l’analyse environnementale », il y a peut-être un sujet à traiter en liaison avec ce processus déterminant du SME. Je ne sais ce qu’on enseigne en M2 en la matière mais je pense à l’exploitation de l’annexe « analyse environnementale » du règlement européen EMAS.
A+
ANNEXE I – ANALYSE ENVIRONNEMENTALE
L’analyse environnementale doit porter sur les domaines suivants:
1.
Recensement des exigences légales applicables ayant trait à l’environnement.
En plus de dresser la liste des exigences légales applicables, l’organisation doit indiquer comment elle peut prouver qu’elle se conforme aux différentes exigences.
2.
Recensement de tous les aspects environnementaux directs et indirects ayant une incidence significative sur l’environnement, ces aspects étant dûment définis et quantifiés, et établissement d’un registre des aspects jugés significatifs.
Les organisations doivent prendre en considération les éléments suivants pour évaluer le caractère significatif d’un aspect environnemental:
i)
le risque d’atteinte à l’environnement;
ii)
la fragilité de l’environnement local, régional ou global;
iii)
l’ampleur, le nombre, la fréquence et la réversibilité des aspects ou des incidences;
iv)
l’existence d’une législation environnementale applicable et les exigences qu’elle prévoit;
v)
l’importance pour les parties intéressées et le personnel de l’organisation.
a)
Aspects environnementaux directs
Les aspects environnementaux directs sont liés aux activités, aux produits et aux services de l’organisation sur lesquels elle exerce un contrôle opérationnel direct.
Toutes les organisations doivent prendre en considération les aspects directs de leurs opérations.
Les aspects environnementaux directs comprennent notamment, sans que cette énumération soit exhaustive:
i)
les exigences et les limites légales dont sont assorties les autorisations;
ii)
les émissions dans l’atmosphère;
iii)
les rejets dans le milieu aquatique;
iv)
la production, le recyclage, la réutilisation, le transport et l’élimination de déchets solides et autres, notamment des déchets dangereux;
v)
l’exploitation et la contamination du sol;
vi)
l’utilisation des ressources naturelles et des matières premières (y compris l’énergie);
vii)
l’utilisation d’additifs et d’adjuvants, ainsi que de produits semi-finis;
viii)
les nuisances locales (bruit, vibrations, odeurs, poussière, aspect visuel, etc.);
ix)
les problèmes liés au transport (concernant à la fois les biens et services);
x)
les risques d’accidents environnementaux et d’incidences sur l’environnement se produisant, ou pouvant se produire, à la suite d’incidents, d’accidents ou de situations d’urgence potentielles;
xi)
les effets sur la diversité biologique.
b)
Aspects environnementaux indirects
Les aspects environnementaux indirects peuvent être le résultat d’une interaction entre l’organisation et des tiers sur laquelle l’organisation qui demande l’enregistrement EMAS est susceptible d’influer dans une mesure raisonnable.
Il importe que les organisations non industrielles telles que les autorités locales ou les institutions financières prennent également en considération les aspects environnementaux associés à leur activité de base. Il ne suffit pas de dresser un inventaire des aspects environnementaux du site et des installations d’une organisation.
Ces aspects indirects comprennent notamment, sans que cette énumération soit exhaustive:
i)
les questions relatives au cycle de vie des produits (conception, développement, conditionnement, transport, utilisation et recyclage/élimination des déchets);
ii)
les investissements, l’octroi de prêts et les services d’assurances;
iii)
les nouveaux marchés;
iv)
le choix et la composition de services (par ex. transport ou service de restauration);
v)
les décisions administratives et de planification;
vi)
la composition des gammes de produits;
vii)
les performances et les pratiques des entrepreneurs, des sous-traitants et des fournisseurs en matière d’environnement.
Les organisations doivent pouvoir démontrer que les aspects environnementaux significatifs liés à leurs procédures de passation de marchés ont été mis en évidence et que les incidences environnementales significatives associées à ces aspects sont prises en considération dans le système de management. Elles devraient s’efforcer de garantir que les fournisseurs et ceux qui agissent en leur nom respectent leur politique environnementale dans le cadre de l’exécution du contrat.
Dans le cas de ces aspects environnementaux indirects, l’organisation doit évaluer l’influence qu’elle est susceptible d’avoir sur ces aspects et réfléchir aux mesures qu’elle peut prendre pour réduire les incidences environnementales.
3.
Description des critères permettant d’évaluer le caractère significatif de l’incidence environnementale
Les organisations doivent définir des critères pour évaluer l’importance des aspects environnementaux de leurs activités, produits et services, afin de déterminer ceux qui ont une incidence environnementale significative.
Les critères adoptés par l’organisation doivent tenir compte de la législation communautaire; ils doivent être exhaustifs, pouvoir être soumis à un contrôle indépendant, être reproductibles et être mis à la disposition du public.
Les éléments à prendre en compte pour déterminer les critères permettant d’évaluer le caractère significatif des aspects environnementaux d’une organisation peuvent comprendre, sans que cette énumération soit exhaustive:
a)
des informations sur l’état de l’environnement afin de recenser les activités, produits et services de l’organisation pouvant avoir une incidence environnementale;
b)
les données que possède l’organisation sur ses consommations de matières premières et d’énergie, ainsi que sur les risques liés à ses rejets, sa production de déchets et ses émissions polluantes;
c)
les points de vue exprimés par les parties intéressées;
d)
les activités environnementales réglementées de l’organisation;
e)
les activités d’achat;
f)
la conception, le développement, la fabrication, la distribution, l’entretien, l’utilisation, la réutilisation, le recyclage et l’élimination des produits de l’organisation;
g)
les activités de l’organisation présentant les coûts environnementaux et les avantages environnementaux les plus significatifs.
Lorsqu’elle évalue le caractère significatif des incidences environnementales de ses activités, l’organisation doit prendre en considération non seulement les conditions d’exploitation normales mais également les conditions de démarrage et d’arrêt ainsi que les conditions d’urgence raisonnablement prévisibles. Il est tenu compte des activités passées, présentes et prévues.
4.
Examen de toutes les pratiques et procédures existantes en matière de management environnemental.
5.
Évaluation des résultats des enquêtes réalisées sur des incidents passés.
(Je te laisse t’attaquer aux personnes Thaumasia, personnellement j’en reste aux arguments et à l’expérience. Bonne semaine. A+)
Hello !
Bien d’accord avec toi Thaumasia, il s’agit d’être raisonnable.
En même temps compte tenu de ce qu’est l’approche processus, qu’on soit une petite entreprise de serrurerie (exemple) de 10 personnes ou une serrurerie de 200 personnes y-a-t-il vraiment des raisons que la seconde ait beaucoup plus de processus que la première ?
A+
