Forums › Pour bien commencer › Règles d’utilisation du forum et espace présentation › Bencmark : Veille réglementaire et Suivi de conformité
- Ce sujet contient 8 réponses, 3 participants et a été mis à jour pour la dernière fois par Christophe CGP, le il y a 2 années et 5 mois.
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30 janvier 2017 à 13 h 41 min #9646Anonyme
Bonjour,
Tu devrais proposer ce questionnaire en ligne avec un outil web (google ou autres), pour des raisons de confidentialité je ne pense pas que des personnes répondent à tes questions sur un message « public ».
De plus, cela te permettra de traiter plus facilement les données.
30 janvier 2017 à 15 h 16 min #13298Hello !
Même remarque que Delphine pour ton enquête Bahijalhajoui. Par contre dans le forum on peut débattre du sujet…
D’où ces questions pour toi, qui sont liées entre elles :
– Peux-tu dire explicitement à quels domaines de « veille réglementaire » tu t’intéresses-tu pour une entreprise ?
– Pour toi d’où vient ce besoin de « veille réglementaire » ?
– Peux dire précisément l’objectif de ce processus de « veille réglementaire » selon toi ? (littéralement moi je comprends qu’il s’agit de « surveiller » les nouvelles actualités réglementaires)
– Spontanément comment t’y prendrais-tu personnellement (sans recourir à un prestataire) pour assurer une « veille réglementaire » en S&ST par exemple (celle que je pratique depuis des lustres…) ?
A suivre.
31 janvier 2017 à 8 h 24 min #13302(suite)
Bahijalhajoui le lien vers le questionnaire ne fonctionne pas, ni en direct ni en copié-collé…
Tu as répondu à certaines de mes curiosités mais pas toutes :
1- Peux-tu dire explicitement à quels domaines de « veille réglementaire » tu t’intéresses-tu ? >> Environnement et Energie.
2- Pour toi d’où vient ce besoin de « veille réglementaire » ? >> ?????
3- Peux dire précisément l’objectif de ce processus de « veille réglementaire » selon toi ? >> ?????
4- Comment t’y prendrais-tu toi (sans prestataire) pour assurer une « veille réglementaire » ? >> ?????A propos de cette dernière question 4 : si tu proposes d’emblée de faire appel a un prestataire pour une veille personnalisée en Environnement et Energie quelles latitudes de discussion et de proposition auras-tu dans ta thèse à ce sujet ?
Autre curiosité naïve perso que je propose à tous (Envt et Energie ne sont pas mon domaine) : y-a-t-il des dispositions réglementaires « Energie » qui ne sont pas de nature « Environnement » ? Sous-entendu : les dispositions réglementaires « Energie » me semble contenues dans l’ensemble des exigences réglementaires « Environnement ».
A+
PS : les données de sortie de ce tu appelles la « veille règlementaire » Bahijalhajoui forment une partie des données d’entrée du « suivi de la conformité », nous pourrons donc aborder ce suivi après avoir discuté de la veille.
31 janvier 2017 à 18 h 15 min #13306(suite)
Cette fois ton lien est opérationnel Bahijalhajoui !
Non je ne souhaite pas passer en mode individuel par mail, je préfère le mode collectif d’un forum collaboratif…
A+
1 février 2017 à 18 h 04 min #13311Bahija,
Tout d’abord je te félicite pour ton avancement.
Tu as bien fait de proposer un questionnaire en ligne pour respecter toute donnée confidentielle.
J’ai bien pris note, je vais adresser un mail à notre chargé de veille reglementaire Bostik.
Si tu peux juste nous fixer une deadline pour qu’on puisse te répondre dans les meilleures conditions.
Merci
Bonne fin de journée à toi
2 février 2017 à 7 h 54 min #13312Hello !
Ok Bahijalhajoui, je rappelle donc mes curiosités :
1- Peux-tu dire explicitement à quels domaines de « veille réglementaire » tu t’intéresses ?>> Environnement et Energie.2- Pour toi d’où vient ce besoin de « veille réglementaire » ?
3- Peux dire précisément l’objectif de ce processus de ce processus ?
4- Sans prestataire, dans les grandes lignes comment concevrais-tu ce processus (entrées, tâches, sorties) ?
5- En optant « a priori » pour le recours à un prestataire de veille quelles latitudes de réflexion auras-tu dans ta thèse à ce sujet ?
Répondre à ces questions commence le traitement de ta problématique à mon avis.
NB : je ne peux pas répondre à ton questionnaire car ma propre « veille réglementaire » vise la S&ST.
A+
2 février 2017 à 16 h 56 min #13317Hello !
Je vais essayé de donner suite à notre échange.
Mais je suis curieux : ta réflexion vise vraiment 45.000 sites ? Combien y-a-t-il donc de salariés au total grosse maille dans ton entreprise ? Dans combien de pays et quels continents ?
A+
4 février 2017 à 7 h 12 min #13322Hello !
Ok Bahija, ton entreprise compte 45.000 établissements implantés en France. Mais combien y-a-t-il de salariés au total grosse maille dans ton entreprise ? Et quel est son secteur d’activité (le commerce, le transport…) ? Quelles sont son organisation actuelle et ses ressources humaines en matière de prévention environnementale ? En fait je te pose plus ou moins les questions du début de ton questionnaire…
Pour pouvoir discuter de ton questionnaire j’ai besoin de comprendre ta posture par rapport à ton sujet d’où mes autres questions sur la « veille réglementaire ». A propos de tes premières réponses à ces questions :
2- Pour toi la « veille réglementaire » n’est pas un « besoin » mais plutôt « obligation » pour être conforme aux exigences qui nous sont applicables et accessoirement obligatoires :
>> Ok disons que c’est une obligation. Si c’est dans le sens juridique, peux-tu identifier, localiser, précisément cette obligation ?
>> Ton souci de conformité aux « exigences qui nous sont applicables et accessoirement obligatoires » est contraire à la hiérarchie des exigences si j’ose dire. J’imagine que tes exigences accessoirement obligatoires sont en réalité les exigences réglementaires« . Tu ne peux donc pas les envisager « accessoirement » alors même que tu traites de « veille réglementaire » !!!!! La priorité de ta « veille réglementaire » ce sont évidemment ces exigences réglementaires et « accessoirement » d’autres exigences non réglementaires si tu veux (lesquelles alors ?).
Tu dis également qu’actuellement, vous avez plusieurs procédures pour suivre la veille réglementaire (légifrance, aida-ineris, abonnement a certains magazines….), mais que vous risquez de passer à côté de certains éléments et par conséquent ta veille risque d’être inefficace et incomplète.
>> Légifrance, aida-ineris, certains magazines…. ne sont pas du tout des « procédures », ce sont des « sources d’informations » (on peut dire grossièrement que ces informations sont des données d’entrée). Pour la source de veille réglementaire c’est legifrance, les autres sont secondaires.
Tu crains que ta « veille » soit inefficace et incomplète.
>> En exprimant cette crainte tu évoques manifestement la manière dont tu exploites tes sources d’informations pour réaliser ta « veille ». C’est cette manière de réaliser ta veille qui est ta « procédure de veille » (ou processus de veille). Mais quand je t’ai demandé comment tu concevais ce « processus (entrées, tâches, sorties) » tu m’as répondu « 4- Je ne peux pas répondre à cette question : peut être que toi tu as la réponse ! » J’ai donc beaucoup de mal à nous comprendre en quelque sorte, tant que tu ne décris pas en quoi consiste pour toi une « veille réglementaire ». Pour ma part en l’état cela consiste, grâce à mon abonnement gratuit au sommaire quotidien et du journal officiel de la république française de legifrance, à « surveiller » la publication d’éventuelles nouvelles exigences réglementaires qui seraient applicables à mon entreprise dans mon domaine (la S&ST). Si j’en identifie je vais pouvoir les faire connaître dans mon entreprise aux personnes concernées en leur indiquant comment on choisi de les satisfaire.
3- Tu dis que ton objectif est de proposer des outils/méthodes, pour à la fois garantir une veille réglementaire et un suivi de conformité efficace… par famille de texte, exigence et le généraliser à l’ensemble des sites, voir par régions… ton questionnaire, te permettant de savoir ce qui se fait sur le marché. Et 5- l’appel à un prestataire externe te garantirait une veille efficace, et surtout de consacrer moins de temps à faire des recherches…
>> Je te confirme qu’il existe plusieurs prestataires nationaux de logiciels multisites de « veille réglementaire et suivi de la conformité » notamment en matière de prévention environnementale. Alors il n’y a qu’une question à poser directement ici dans le forum : « si vous utilisez un prestataire de logiciel multisite de veille réglementaire environnementale et suivi de la conformité » pouvez-vous m’indiquer lequel et ce que vous en pensez à l’usage (avantages/inconvénients) ? » Mais tu peux certainement aussi demander à ton service achat de faire la recherche des offres du marché pour ce genre de produits.
Autre remarque : quand on sous-traite un processus, d’une certaine manière on perd la main et plus ou moins de compétence… Dans ces conditions ce n’est pas facile de « garantir » une veille efficace. Pour ce qui est de gagner du temps, au début pour l’adopter ça en consomme beaucoup (déjà pour paramètre le système et pour former tes nombreux utilisateurs), par la suite ça en prend tout de même encore en exploitation (pas facile de chiffrer le temps gagné), mais par contre une telle prestation de logiciel de veille ça coûte des sous… ce n’est pas donné.
A propos de ton questionnaire :
Attention à mon avis il contient trop de questions ouvertes où on répond par du texte libre. Si tu as beaucoup de réponses tu auras beaucoup de mal à en faire la synthèse. Double difficulté : d’une part pour tirer parti de dizaines de réponses à la même question X qui seront certainement formulées de manières et dans des directions très différentes, d’autre part pour faire ou repérer des corrélations entre les réponses aux questions X, Y ou Z (par exemple pour remarquer que les entreprises multi-sites disent souvent ceci ou préfère souvent cela).
Autre travers à mon avis (je me répète) : il ne définit pas sur quoi il porte (ce qu’est le « veille règlementaire »).
A+
14 juillet 2022 à 9 h 22 min #21156Bonjour à tous :bye:,
je déterre un peu le sujet car je cherche des forums qui parlent de conformité réglementaire dans le domaine de la gestion de patrimoine. J’ai besoin d’un logiciel pour faire mes compliances mais à chaque fois que je trouve quelque chose, ça coûte un bras. J’ai trouvé cette plateforme https://wizio.fr/crm-conformite-reglementaire.php qui permet d’éditer les principaux documents mais je ne sais pas ce qu’elle vaut. Si quelqu’un l’a déjà utilisée, je suis preneur.
Meri
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