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Hello !
Idem Shawar. Je dirais même que des “manuels” Q, S et/ou E ça ne sert vraiment à rien en terme de résultats…
Du coté S&ST ou Envt le référentiel de base au fond c’est la réglementation qui est applicable à ton entreprise et ses activités (en S&ST c’est principalement la partie IV du code du travail, c-à-d les articles “L” ou “R” numérotés en “L4000” ou “R4000”). Du coté Q la réglementation est bien moins directive en général, les motivations de l’entreprise sont bien plus “volontaires”. Pour ces domaines S&ST et Envt les organismes officiels de référence sont l’INRS et l’INERIS (cf leurs sites internet respectifs). Tu y trouveras beaucoup de matière et de méthodologies (y compris de d’approche générale d’une démarche de prévention S&ST). Dans les 3 domaines tu as besoin d’un engagement et d’un soutien marqué de ta direction. Et tu dois toujours te considérer comme son conseil et son fonctionnel QSE et non comme le “responsable” de la QSE (c’est l’apanage de la direction). La QSE est produite par l’ensemble de l’entreprise sous l’impulsion de la direction, pas par toi.
Pour la S&ST (mon domaine de prédilection) la base de toute démarche de prévention c’est l’évaluation des risques professionnels (qui se trouve être une obligation réglementaire…).
Curiosités :
– Dosso quel est ton métier de base (ta formation professionnelle initiale et/ou ta principale expérience professionnelle ?).
– Quel est l’ordre de grandeur de l’effectif de ton entreprise ? Un seul site ou plusieurs ?
A+
Hello !
Si l’évacuation s’est bien passée (à vérifier), ça a été un bon exercice d’évacuation…
Quel est l’effectif de cette équipe de nuit ?
A+
(suite)
Je rebondis sur ton questionnement “méthode” en te suggérant en général la mise à niveau d’un SM d’une version N à N+1 de son modèle normatif avec ces deux méthodes voisines :
– Faire une analyse comparée de ces versions N et N+1 de la norme, pointer les différences et définir un plan d’actions de “mise à niveau N+1” de ton SM actuel en version N de la norme.
– Au fond faire la même chose à travers le prochain* audit interne de ton SM actuel en version N en utilisant la version actuelle N+1 de la norme comme référentiel d’audit et établir un plan d’actions de “mise à niveau N+1” du SM selon ce même référentiel.
* quitte à anticiper un peu cet audit interne.
En l’occurence tu ne passes pas d’une version N à N+1 d’une même norme, mais tu passes de la dernière version du modèle de SMS&ST britannique (BS OHSAS 18001) à la première version du modèle ISO (ISO 45001). Tu transposes donc mes suggestions.
Mais si les volets Q et E de ton SMI actuel (dont le volet S&ST est en mode BS OHSAS 18001) ne sont toujours pas à jour des versions 2015 de l’ISO 9001 et/ou 14001 (!) il faut faire la même chose avec les trois référentiels de front.
A+
PS : j’imagine que tu es au CESI.
Hello !
Euh, une partie des coquilles sont des fautes d’orthographes (tu dois mieux te relire).
Pour les autres coquilles la non-numérotation des questions ne facilite pas leur évocation. Pour cette raison entre autres je pense que tu risques d’ailleurs d’avoir du mal à exploiter ton questionnaire (ton outil fera-t-il lui-même les statistiques et les recoupements ?).
Taille de l’entreprise : quelles sont les effectifs limites de tes sigles ?
Fonction au sein de l’entreprise : sans liste prédéterminée difficile pour toi d’exploiter les multiples formulations que tu risques d’obtenir.
Votre entreprise est-elle certifiée : tu aurais peut-être dû indiquer le millésime des normes par exemple pour faire la différence entre une certification ISO 9001:2008 ou ISO 9001:2015.
Si oui s’agit-il d’un (SMI) : les propositions “SMQ” et “SME” ne sont pas des SMI !
Par qui est il réalisé le pilotage du SMI ? : pas terrible sur le plan grammatical (il y a deux sujets au verbe).
Motivation de la démarche de transition : Que signifie le proposition “répondre aux exigences” (quelles exigences ? de qui de quoi ?) ; quel rapport entre cette transition et “se conformer à la réglementation” (ISO 45001 n’est pas obligatoire) ; “optimiser le fonctionnement… du personnel” est-il une finalité de l’ISO 45001 ? ; “Non conformités ou axaes d’amélioration lor de l’audit” (exemples des fautes d’orthographe) mais quel audit peut-il pointer cette non-transition ? ; ce n’est pas la norme BS OHSAS 18001 qui perd sa validité en 2021 ce sont (au plus tard) les dernières certifications prononcées sur cette norme fin 2017 (la norme elle est déjà annulée depuis le printemps 2018) ; “Structure HLS facile d’intégration avec les normes ISO” qu’est que ça veut dire ?
Synchronisation des migrations vers nouvelles ISO 9001, 14001 et 45001 : curieuse question quand on sait que les versions actuelles de 9001 et 14001 ont trois ans révolus (les re-certifications commencent) alors que la création de l’ISO 45001 date de moins d’un an. Sachant que les SMS&ST sont bien plus rares et que l’émergence de l’ISO 45001 a été très laborieuse, quelle entreprise aurait choisi d’attendre l’ISO 45001 cette année pour adopter les versions 2015 des deux autres ?
Viennent ensuite plusieurs questions sur la “migration” où je me perds un peu… je n’aurais pas trop su quoi répondre… et ne sais pas comment tu vas exploiter ces réponses “libres” pour la plupart.
Difficultés dans la “migration” : “Se conformer à la réglementation en vigueur” n’a pas de rapport avec la question à mon sens.
Une remarque générale : en général la “transition” d’une version de norme à une autre version de la même norme, ou même en particulier ici la transition d’une norme de SMS&ST à une autre autre norme de SMS&ST n’est pas un gros problème, c’est plus facile que de construire une première fois un SM à partir de la version du modèle normatif de notre choix.
Peut-être aurait-il été plus intéressant de creuser les différences entre BS OHSAS et ISO 45001 (c’est à dire la “marche” qu’il faut gravir pour progresser de l’une à l’autre en se rapprochant de l’ILO-OSH !), en se cherchant à identifier celles posant le plus de difficultés de mise en oeuvre pour une entreprise ayant d’abord fonctionné en mode BS OHSAS 18001. Au sein d’un SMI ou pas d’ailleurs, car il me semble que le SMI n’ajoute pas de difficulté à l’aspect “transition” qui est ton sujet, mais ça réduit le nombre des entreprises pouvant te répondre valablement.
A+
Hello !
ELM, n’étant plus en activité je ne peux pas répondre à ton questionnaire (qui contient qq coquilles). Mais adopter la norme ISO 45001 comme modèle du volet “S&ST” pour adapter un SMI qui utilisait la norme britannique BS OHSAS 18001 jusque alors ne présente pas de difficultés particulières.
C’est même facilité par l’évolution des normes ISO 9001 et 14001 dont ISO 45001 partage le même nouveau format “High Level Structure” des normes ISO de SM maintenant (alors que la structure de la norme BS de S&ST avait été copiée sur celle de l’ancienne ISO 14001 mais différente de l’ancienne ISO 9001).
Il était donc un peu moins “simple” d’intégrer les anciennes ISO 9001, ISO 14001 et BS OHAS 18001, que d’intégrer maintenant les nouvelles ISO 9001, 14001 et 45001. Le seul effort (intégration QSE ou pas) est de progresser en S&ST car ISO 45001 est plus pertinente, plus engageante (meilleure, sans pourtant égaler ILO-OSH) que BS OHSAS 18001.
A+
Impec !
J’ajoute juste un point, celui du choix du “chef de projet” : il est assez pratique que ce soit la personne à qui la direction va attribuer la “responsabilité et l’autorité pour a) à e) de l’article 5.3″ de la norme ISO 9001 (je n’ai pas écrit “responsable qualité”). Mais cette personne doit savoir “conduire un projet”.
Sinon on prend un autre chef de projet (maîtrisant la conduite de projet en tant que cheville ouvrière de la direction même si il n’est pas pro de la qualité) et celui-ci disparaît à la fin du projet. Reste alors en place le “garant du SMQ pour la direction” (?) désigné au cours du projet au moins au titre de a) à e) ci-dessus et qui est évidemment d’emblée membre de l’équipe projet.
A+
PS : c’est typiquement une histoire de ressource pertinente dans l’entreprise.
Remarques :
– tu n’as par retenu l’idée (et techniques) de conduite de projet ?
– le cas échéant bénéficier d’une formation par un organisme
agrééou intervenant compétent…–
corrigercombler ou traiter les écartsA+
Hello !
Alex tu aurais dû commencer pat ta conclusion
car je pense que c’est le point essentiel et c’est pourquoi ma réponse habituelle à ce genre de question est la suivante. Et on est donc sur la même ligne.Pour mettre en place un Système de Management (quelque soit le domaine de management X et la norme de SM visée) voici quelles sont à mon avis les grandes lignes à suivre (validées par certaines expériences personnelles) :
– Voir d’emblée l’intégration du modèle normatif de SMX dans l’entreprise comme un “projet” de l’entreprise à mener par la direction en mode “conduite de projet” (c-à-d une petite équipe projet, un budget, un planning d’actions, de la comm, etc… à la maille de l’entreprise). Ce qui nécessite une décision et un suivi de la part de la direction…d’autant qu’elle aura aussi des tâches à réaliser en cours de projet.
– Commencer par une découverte-compréhension-appropriation des exigences du modèle normatif de SMX par l’équipe projet en se faisant un atelier de lecture au minimum, voire une formation sur la norme et le SM (et/ou à l’occasion du point suivant).
– Faire de toutes façons un état des lieux initial des pratiques actuelles de l’entreprise dans le domaine X sous la forme d’un véritable “audit” en utilisant la norme de SMX comme “référentiel d’audit”… (disons qu’on fait un audit du SMX “natif” de l’entreprise, car l’entreprise manage déjà le domaine X d’une manière ou d’une autre, même si c’est d’une manière empirique.
– Ce audit permet d’identifier ce que l’entreprise fait déjà de correct “sans le savoir” (à entériner par le projet), ce qu’elle fait mais pas correctement (à ajuster par le projet) et ce qu’elle ne fait pas encore mais devra faire pour être en accord avec la norme de SMX (à créer par le projet)…
– Cet audit nourrira l’élaboration de sa feuille de route (identification et planification des tâches nécessaires à la structuration et la mise en oeuvre du SM = planning des tâches avec responsables et jalons), surtout si l’entreprise a les moyens de faire réaliser cet audit par un consultant compétent en SMX en prévoyant au CdC qu’il le mène accompagné de la petite équipe projet (ce sera une sorte de formation minimum ou complémentaire évoquée plus haut).
– Planifier et réaliser les tâches ainsi identifiées pour construire le SMX en associant au passage les acteurs des principales fonctions concernées par les processus X ainsi consolidés ou créés, et lancer peu à peu le SMX avec leur participation initiale et maintenue ensuite.
NB : créer et lancer un SMX prend raisonnablement de l’ordre d’une année.
A+
Nous sommes assez d’accord ! C’est une solution assez / objectif recherché. Un style d’exercice possible à l’occasion c’est d’annoncer et de faire un exercice d’évacuation qui ne mobilise que le personnel ayant un rôle particulier (guide évacuation, ouverture exutoires, coupure ventilation, etc… suivant le site) et jusqu’au CR au PC d’évacuation… Bon WE Kleine.
Hello !
Kleine, comme “rien n’est précisé sur le type d’entreprise“… c’est qu’elles sont toutes concernées (modulo R4227-34*) !
* sans oublier R4216-1 d’ailleurs que j’ai oublié précédemment…
Concernant le commentaire de ce formateur (qui n’engage que lui, ou plutôt qui ne l’engage même pas mais peut engager celui qui l’écoute), je dirais tout de même que des questionnements oraux ne valent pas de véritables “exercices et manœuvres” attendus par la réglementation… c’est toute la différence entre la théorie et la pratique !
A+
(suite)
PS : la lecture de l’art 21 de l’arrêté DEVP1116359A déclinant certaines dispositions du processus en question montre qu’un CACES n’est pas forcément obligatoire pour l’établissement de l’AIPR par l’employeur prestataire pour son personnel concerné. Donc rien en fait ne justifie que L’EU demande à ses prestataires de fournir un CACES alors qu’elle est bien plus en droit d’exiger l’AIPR.
A+
(suite)
Il me semble que tu mélanges un peu les choses.
Ta notion “d’habilitation fondation” (que tu appelles AIPR* maintenant) qui était ton objet de questionnement initial n’est pas vraiment une affaire de S&ST du personnel, c’est surtout une histoire de prévention d’éventuels dommages aux réseaux aériens, enterrés ou subaquatiques lors de certaines opérations. Cette exigences est portée par le code de l’environnement.
L’autorisation de travail que tu évoques est surtout l’obligation réglementaire pour un employeur de délivrer à ses salariés concernés une “autorisation de conduite” de certains engins. Cette exigence est portée par le code du travail.
Mais c’est sûr que les deux se rencontrent quand certains de ces engins risquent de compromettre les réseaux en question.
Je reviens à ton questionnement de départ “que pensez-vous / j’ai constaté que tous les prestataires pour l’activité “fondation”, ne m’envoie pas ce type de documents** sous prétexte que c’est pas obligatoire réglementairement ! vu qu’il y a pas de risques électrique ou hauteur !” et j’essaye de te lire entre les lignes…:
Le processus visé est bel et bien obligatoire réglementairement (cf articles L. 554-1 à L. 554-5 et R. 554-1 à R. 554-38 du code de l’environnement + DEVP1116359A) mais il a un champ d’application déterminé (qui d’ailleurs n’engage pas que les prestataires !). Alors je comprends tout à fait que certains prestataires ne se sentent pas concernés. A ton entreprise d’appliquer l’AIPR qu’avec pertinence, car faire des demandes injustifiées à ses prestataires discrédite les autres demandes que ton entreprise leur fait dans ses appels d’offres.
Il reste donc à ton entreprise à s’approprier ces exigences “AIPR”, à les appliquer à bon escient (et avec le bon vocabulaire), et à solliciter en conséquence ses prestataires sur une base justifiée par les opérations envisagées selon les articles cités ci-dessus.
* je traduis, c’est “l’Autorisation d’Intervention à Proximité des Réseaux” Cerfa n° 15465 https://www.google.com/url?sa=t&rct=j&q=&esrc=s&source=web&cd=1&ved=2ahUKEwis9d67jIvfAhXBuHEKHSlJAOoQFjAAegQIExAC&url=https%3A%2F%2Fwww.formulaires.modernisation.gouv.fr%2Fgf%2Fcerfa_15465.do&usg=AOvVaw1XJIOhtlhYmBDPd-CxXx3Y
** ce que tu as appelé “l’habilitation fondation”.
Ok ? A+
(suite)
La réponse se trouve dans cet article R4227-39 : on n’y voit aucune exclusion de tel ou tel type de locaux…
Toutefois les articles d’un code s’inscrivent souvent dans des groupes d’exigences liées. Ici par exemple la “consigne incendie” en question est imposée par l’art R4227-37. Or son champ d’application n’est pas général. Alors à toi de voir si tu es strictement soumis ici ou là à l’exigence de cette “consigne incendie”, et donc à certains exercices incendie semestriels…
Toutefois, même si on n’est pas strictement soumis à cette consigne et donc ces exercices, il y a un minimum d’information du personnel à assurer (cf alinéa “Dans les autres établissements…” de R4227-37) en cohérence logique avec l’es exigences de formation-information sécurité des articles R4141-1 et suivants (dont particulièrement le 5° de R4141-3-1).
Au final je dirais que c’est à toi, dans l’intérêt de ton entreprise, d’analyser et de peser ta problématique d’évacuation du personnel pour déterminer des modalités pertinentes d’éventuels exercices d’évacuation, dans tes bureaux “open-space” et ailleurs. Suivant la situation tu peux peut-être te contenter d’alterner des exercices d’évacuation avec de “simples” exercices de bonne “apprentissage-reconnaissance du signal sonore d’alarme générale” selon un rythme adapté.
A+
