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Amine, je suis presque d’accord avec ta première idée : “une démarche
qualitéglobale repose sur plusieurs thématiques” (la qualité, le sociétal, le social, l’environnemental, l’énergétique… et on peut en ajouter). C’est typiquement le propre d’un SMI comme je l’ai évoqué dans mon message précédent, en combinant un plus ou moins grand nombre de domaines de management (cf éventuels modèles normatifs disponibles*). C’est peut-être le cas dans l’exemple SECURITAS fourni par Thaumasia https://www.securitas.fr/a-propos-de-securitas-france/politique-qualite/ mais dont la politique Q annonce une politique SSE mais que le site n’affiche pas (il n’ya pas l’air d’y avoir intégration QSE, mais il semble y avoir intégration SSE bien que le référentiel MASE soit très déséquilibré en la matière).* A ma connaissance en ISO il n’y a qu’un modèle normatif de SMI, c’est l’ISO 26000 (grosso-merdo une intégration QSE seulement).
Je ne comprends pas ce que tu exprimes en disant “L’axe améliorer les conditions de travail peut être intégré à une politique tant qu’il cohérent avec la finalité de l’entreprise“… car d’une part améliorer les conditions de travail ne dépend pas de la finalité de l’entreprise, c’est une obligation réglementaire tandis que la finalité première d’une entreprise est de gagner de l’argent, et d’autre part sur un plan formel il faut bien préciser que cet axe relève “naturellement” d’une politique “S&ST”.
Tu rappelles ta problématique initiale en ces termes : “Mon seul souci, c’est la tendance d’une migration du SMQ vers un SMSST, sachant que nous parlons d’un axe d’une politique qui doit être traduit et déployé en plusieurs objectifs (Aucun objectif lié à cet axe n’est établi**)“. Il n’y aucun souci si l’entreprise se dote d’un SMQ ISO 9001 et d’un SMS&ST ISO 45001 ; d’un SMI “Q-S&ST” ISO 9001 + ISO 45001 ; ou d’un SMRS ISO 26000 en déclinant leurs attributs cohérents en termes de politiques, objectifs, responsabilités, processus, plans d’actions, surveillance, r respectifs ou intégrés etc…
** c’est au second degré une erreur de déclinaison de cette politique, dans l’erreur première d’élaboration de cette politique Q.
Ton “PS” renvoie aux aspects classiques d’une démarche de prévention des risques professionnels (bien plus que des “AT”) genre code du travail ou ISO 45001.
A+
Bonne année 2019 à tous !
Thaumasia, fort heureusement la maturité d’un SM commence notamment par la justesse et la pertinence d’une politique en rapport avec le domaine d’application du SM. Les exemples que tu donnes ne justifient en rien l’intégration pertinente des “conditions de travail” dans le champ de la Qualité (et je note que tu ne pars pas des exigences normatives pour tenter une justification). Mais même en apportant quelques cas de confusion ou d’amalgame plus ou moins “QSE” de politiques réputées Q il y aurait à coté des milliers d’exemples de politiques Q, S ou E “matures” qui portent correctement et respectivement sur la Qualité, la Santé & Sécurité au Travail ou l’Environnement. Ainsi, NON : l’amélioration des conditions de travail* n’est en rien compréhensible dans une politique qualité.
* Notion qui reste encore à définir dans l’intérêt de la problématique de départ. Mais trouverais-tu adéquate qu’une politique de SMS&ST ou SME par exemple qui intègre un axe d’amélioration des délais de livraison aux clients d’une entreprise ?
Par contre un SM (et sa politique forcément) peut tout à fait couvrir plusieurs domaines de management d’une entreprise. Dans ce cas il n’y a pas de raison que cette politique ne soit qu’une politique “Qualité”. C’est simple à comprendre. Un tel SM est dit intégré”** habituellement. Qu’un organisme mature (ou pas encore) ne se satisfasse pas d’un seul management W, X, Y, ou Z…” est forcément courant même sans structurer tous les SM formels correspondants. Mais rien ne valide qu’un tel organisme intègre tout ou partie de ces domaines dans un SM “mode ISO 9001” et sa politique en les titrant exclusivement “Qualité”. Le cas échéant par expérience une telle approche minore et pénalise les autres domaines de management se trouvant sous domination Q.
** Sans qu’on sache d’emblée quels domaines de management sont réputés intégrés dans un SMI formel, il faut alors au moins lire la politique de la direction pour les identifier.
Amine je donnerai suite à ton nouveau message plus tard.
A bientôt.
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Bin… euh… je l’ai déjà dit, les “conditions de travail” du personnel (S&ST ou emploi) ne sont pas de l’ordre de la satisfaction des clients… sinon pourquoi ne pas intégrer tout autant la préservation de la flore des montagnes ou la restauration de son patrimoine architectural dans la politique Q d’une entreprise ?
Et alors dans un SMQ on mettrait “tout” ce qu’on veut et mais ce ne serait plus le management de la qualité des produits/services délivrés par l’entreprise (selon ISO 9001 notamment).
A quel titre, en application et justification de quelle exigence ISO 9001, cette entreprise traiterait-elle de ces “conditions de travail” dans son SMQ ? Peux-tu me le dire ?
Je t’invite à relire le “cahier des charges” de la politique qualité (article de 5.1.2 de ISO 9001).
A+
(suite)
Donc cet axe “améliorer les conditions de travail” est bel et bien hors sujet dans la politique Q de l’entreprise… Ce qui ne veut pas dire que l’entreprise doive ignorer son obligation règlementaire de mener une démarche de prévention de la S&ST de son personnel !
A+
Hello !
Amine, les “conditions de travail” ne relèvent pas du management de la qualité et ne sont pas évoquées par l’ISO 9001 par exemple, qu’on les comprennent en termes de conditions de santé & sécurité au travail des salariés (cf ISO 45001) ou même de conditions de salaires, d’horaires ou d’emploi façon contrats de travail (existe-t-il une norme ISO à ce sujet ?).
Il faudrait donc savoir ce que l’entreprise en question considère comme étant les “conditions de travail”… Peut-être veut-elle parler de l’environnement de travail des salariés en ce qu’il agit sur la qualité de la production ? Ce pourrait ainsi s’inscrire (tout en tordant le vocabulaire ISO) dans l’article 7.1.4 de l’ISO 9001 qui demande de déterminer, fournir et maintenir l’environnement” nécessaire à la bonne mise en œuvre des processus et à l’obtention de la conformité des produits et des services, pour une meilleure satisfaction des clients bien sûr (plutôt que des salariés…).
Alors, selon le domaine d’activité d’une entreprise, un axe de la politique qualité peut bien viser l’amélioration de l’environnement de certains processus en frôlant à l’occasion quelques “conditions de travail du personnel” nécessaires à ces processus et à la qualité des produits/services délivrés (voir la note de l’article 7.1.4 qui ne transforme pas pour autant un SMQ en un SMS&ST).
Qu’en dis-tu Amine ? A+Hello !
La norme n’ayant pas les mêmes exigences à propos d’une part des risques (et opportunités) pour la S&ST du personnel au premier degré et d’autre part ceux pour le système de management S&ST au second degré, oui je crois qu’elle aurait dû séparer ces deux volets…
Moi ces normes ISO de SM je les trouve trop “génériques” (voire “ésotériques”) et pas assez concrètes.
A+
Hello !
QSER, tu dis que tes chantiers sont soumis à “PGCS”. Alors tu n’es pas dans le dispositif règlementaire de la coordination sécurité d’interventions EE chez EU (CT art R4511-1 et suivants…) dont le document emblématique est le Plan de Prévention (PdP) et dont le Protocole de sécurité (PdS) est une variante pour les chargements-déchargements d’engins routiers chez EU par EE (si les prestations EE se limitent à ces chargements-déchargements on fait un PdS et non un PdP). Ce dispositif s’applique sous l’impulsion de l’employeur EU pour son établissement.
Tes chantiers étant soumis à “PGCS” c’est que tu es dans le dispositif réglementaire de la coordination sécurité et protection santé des opérations de bâtiments et de génie civil (L4532-1 et suivants… + R4532-1 et suivants) où il n’est pas absolument pas question de PdP ou de PdS ! Pour le confirmer il suffit de le demander au(x) “Coordonnateur(s) SPS” qui couvre(nt) tes chantiers. Ce dispositif s’applique sous l’impulsion du maître d’ouvrage pour son chantier.
Et pour répondre à ta question initiale, ces dispositifs ne s’appliquent pas par “fournisseur” mais par “opération” (intervention d’une ou plusieurs EE chez EU pour contribuer à un même objectif OU collaboration de plusieurs entreprises à un même chantier de bâtiment ou génie civil) suivant le contexte réglementaire applicable.
Delphine, il faut bien préciser en effet que le “Document Harmonisé d’Opérations de Livraison” n’est pas une disposition réglementaire mais une recommandation CNAM (n° R476*) venant surtout en appui du dispositif de coordination SPS ci-dessus. En tout cas c’est une bonne pratique qui s’applique par chantier (et toujours par fournisseur).
* je trouve que l’annexe 1 de cette recommandation n’est pas très claire et même pas très juste…
A+
Hello !
QSER peux-tu décrire ces “chantiers” ? Est-ce que ce sont des “opérations de bâtiment ou de génie civil” comme l’évoque Delphine dont ton entreprise crée l’installation électrique ? Est-ce que ce sont des interventions de ton entreprise chez des particuliers pour poser des panneaux solaires sur leur toit ? Est-ce des opérations d’équipement ou de transformation d’outils industriels dans des entreprises où ton entreprise intervient avec ses ou d’autres prestataires ? …?
A+
Hello !
Ci-joint une présentation synthétique (en english, désolé) d’une démarche de prévention des RPS. Mais la même séquence est valable plus globalement pour toute démarche de prévention d’un employeur, en la généralisant à tous les risques professionnels (voire environnementaux)… Et au fond, en un peu plus explicite (!), c’est le cycle PDCA cher aux Qualiticiens.
Comme la S&ST est particulièrement réglementée, outre l’EvRP il s’agit également de faire une évaluation de la conformité de l’entreprise aux exigences réglementaires S&ST qui lui sont applicables et de traiter ces NC dans le plan d’actions S&ST (le programme de prévention S&ST)… Et on obtient un bon SMS&ST.
A+
Hello !
Dosso, étant ingénieur en génie industriel tu n’es donc pas vraiment “préventeur” de métier, or dans un site industriel de 500 personnes il y a du pain sur la planche comme on dit, en matière de S&ST dans tous les cas, mais aussi en matière d’environnement selon son secteur d’activité…
Pour camper le décor de ton travail tu peux t’inspirer des modèles généraux ISO 9001, ISO 14001 et ISO 45001, mais ça ne remplacera pas la nécessité de te coltiner la réglementation en ce qui concerne les deux derniers domaines.
Particulièrement en S&ST la réglementation, la partie IV du code du travail (+ les dispositions du “CSE”) est très “structurante”, car cette tranche du code est un vrai référentiel technique de prévention des risques professionnels pour le personnel de ton entreprise…
Bonne continuation.
PS, avec quelques lectures générales en S&ST (mon créneau) :
http://www.inrs.fr/demarche/principes-generaux/introduction.html
http://www.inrs.fr/demarche/evaluation-risques-professionnels/ce-qu-il-faut-retenir.html
http://www.inrs.fr/media.html?refINRS=ED%206014
http://www.inrs.fr/media.html?refINRS=ED%20936
NB : l’INRS n’a pas encore actualisé ses références en matière de normes de système de management S&ST (il n’a pas encore intégré la naissance de la norme ISO 45001 de début 2018…)
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Elm, je vois mieux :
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Diagnostic des normes; tu vas établir un comparatif différentiel entre les normes BS OHSAS 18001 et ISO 45001. Ce serait bien que tu nous le montres.– Ton plan d’action de migration BS > ISO vise l’intégration des “suppléments ISO” dans le SMS&ST de l’entreprise en mode projet.
– Tu vas définir des indicateurs pour suivre l’avancement de ce projet de migration BS > ISO.
Je n’ai pas compris l’exemple* de l’indicateur de résultat car je ne vois pas comment au début d’une action on peu déjà être à 13% d’avancement et vouloir atteindre (seulement) 70% à la fin d’un projet. Ce serait sans doute plus facile à comprendre en lisant comment tu formules l’action pour “la 4.1” (qui selon moi recouvre au moins 3 exigences).
Au global la problématique est plus une question de maîtrise des techniques de conduite de projet et de structuration du projet* (mais je n’en suis pas un pro et tu ne détailles pas cette organisation en l’état) qu’une histoire de modèle normatif de SMS&ST.
* ou de ta “méthodologie” si ce n’est pas vraiment un “projet”.
A+
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Euh… “Autodiagnostic” de quoi ? “Avancement” de quoi ? “Pilotage” de quoi ? “Suivi” de quoi ? “Résultats” de quoi ?
Par exemple le TF des AT ne peut pas être un indicateur du changement de modèle normatif du volet S&ST d’un SMI qui semble être ton contexte… et autre exemple je ne comprends pas ce qu’est un “Ecart d’avancement entre situation initiale et situation finale”.
Elm, tu dois mieux déterminer ce dont tu nous parles.
A+
PS : pour moi TF et TG ne signifient rien en matière de démarche de prévention car ce sont des indicateurs réactifs.
