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Qu’est-ce donc que « mettre en place un manuel de procédure pour permettre de mettre en place un SMQ (ISO 9001) » ensuite ?
Ce qui va « permettre de mettre une place un SMQ » dans un second temps je vois bien ce que c’est, ce sont les exigences de l’ISO 9001. Mais quel est le cadre qui va dans un premier temps guider la création de ce mystérieux « manuel de procédure » ?
Je n’arrive pas à comprendre le besoin et le contenu de cette phase préalable d’élaboration d’un « manuel de procédure ». D’autant que l’ISO 9001 a abandonné la notion de « manuel » autant que le terme de « procédure »… Par contre cette norme de SMQ suggère toujours de documenter certaines informations.
Alors, sans pour autant viser d’emblée une certification* ISO 9001, commencer à envisager de documenter la manière d’aborder la qualité selon ce modèle c’est déjà et directement réfléchir à « mettre en place un SMQ ISO 9001 », sans risquer de produire un travail préalable de documentation pouvant se révéler peu adéquate in fine pour/dans le futur SMQ.
Qu’en dis-tu ?
A+
* ne pas confondre la certification et le SMQ.
Hello !
Même si le projet de certification ISO 9001 est abandonné, tu peux toujours t’inspirer de cette norme pour suggérer des améliorations dans la manière dont ta direction conduit sa prise en compte de la qualité… afin que peu à peu cette manière prenne la forme d’un SMQ.
A+
Hello !
Samir, pour bien comprendre ta question, peux-tu localiser et citer précisément l’exigence d’une « processus ressources humaines » dans la norme ISO 9001 ? De même peux-tu localiser dans la norme où il est question de « processus managérial(aux) » ?
A+
Hello !
Bin euh… la réponse se trouve dans ta lecture des exigences ISO 9001… Moi quand je le lis je ne trouve pas d’exigence de « manuel » de « procédures de travail ». Mais cette norme comporte de nombreuses exigences qu’un consultant va t’aider à comprendre et satisfaire via la structuration d’un SMQ selon ce modèle normatif.
A+ »
Hello !
Je ne suis pas de la partie mais oui tu as raison BD, ces limites réglementaires n’interdisent pas de polluer « en quantité », au fond elles imposent juste de ne pas émettre des fumées qui seraient très « concentrées » sorties brutes des process… Sachant que les cheminées sont de toute façon là pour rejeter et diluer des saletés dans l’atmosphère et que nos sociétés humaines l’acceptent !
Mais l’alternative que tu sembles espérer serait d’interdir les rejets atmosphériques en fait (captation et filtration de toutes les émanations gaz ou poussières des process)…
A+
(suite)
Ok, donc un « AT avec soins seulement » ne compte pas comme « AT en premier règlement » bien qu’il induise un premier règlement puisqu’il impacte le compte employeur. Et les calculs des TF TG ne changent pas.
Merci Delphine. A+
Hello !
Une lecture (plutôt « PME », mais…) : Comment favoriser chez les chefs d’entreprise une plus large … – INRSwww.inrs.fr/dms/inrs/CataloguePapier/ND/TI-ND-2188/nd2188.pdf
A+
Hello !
Bin euh… je crains que tu ne trouves pas d’aide compétente ici pour répondre à ton questionnement…
Voici mes rebonds toutefois :
– La « loi de 2002 » que tu cites n’était qu’une enveloppe ponctuelle ayant introduit des modifications dans le « code de l’action sociale et des familles » dans ses articles « L ».
– D’autres lois sont venues depuis apporter d’autres modifications à ce code, y compris sur les points qui t’intéressent. Idem du coté des décrets créant ou modifiant des articles « R » de ce code et déclinant ses articles « L ».
– Pour consulter ce code : https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006074069&dateTexte=20190731
– La « loi de 2002 » n’est donc pas ta véritable référence. Ta référence c’est le « code de l’action sociale et des familles » dans sa version actuelle (ou même dans sa version au moment du changement de nom de ton association le cas échéant ?).
– Par exemple l’évaluation des établissements médico-sociaux que tu évoques est encadrée par ses articles L312-8 et suivants, et leur autorisation par ses art L313-1 et suivants. Les deux font probablement l’objet d’articles « R » aussi (que je n’ai pas cherchés).
– Art L312-8 et suivants : https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idSectionTA=LEGISCTA000006174439&cidTexte=LEGITEXT000006074069&dateTexte=20190731
– Art L313-1 et suivants : https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idSectionTA=LEGISCTA000006174400&cidTexte=LEGITEXT000006074069&dateTexte=20190731
– Il me semble que ta question se ramène à savoir si un « simple » (?) « changement de nom » (?) de l’association gestionnaire de ton établissement médico-social est assez « significatif » ou non pour remettre à zéro son autorisation et/ou donc ses échéances d’évaluation périodique obligatoire…
– Même si j’ai une bonne pratique de la recherche et lecture de la législation dans mon domaine de compétence je ne m’aventurerai pas te répondre dans le cadre du code code de l’action sociale et des familles (cadre qui m’est totalement étranger).
– Mais en fait fait tu as la clé de ta réponse dans ton établissement : consulte sa dernière* « autorisation » de fonctionnement par l’autorité compétente et en toute logique tu pourras dater la périodicité actuelle d’évaluation à partir de cette autorisation (plutôt qu’à partir de la date du changement de nom par exemple…).
* C’est l’autorisation en cours de validité sans laquelle ton établissement ne peut pas fonctionner actuellement (qu’il ait commencé à fonctionner en 1975 n’a plus aucune importance).
– Avec cette autorisation actuelle tu pourras également identifier l’autorité qui l’a prononcée et la contacter directement pour obtenir une réponse fiable. Je pense que c’est la meilleure solution.
Qu’en dis-tu ?
En tout cas pour moi ce qui est probablement déterminant pour fixer le calendrier d’évaluation périodique de ton établissement c’est la date de son autorisation en cours de validité. Ca ne me paraît pas crédible qu’il suffise de changer de nom pour retarder ce calendrier (ou alors ce changement déclenche une nouvelle demande d’autorisation sous conditions…).
A+
Hello !
Basmab, la réponse à ta question dépend entièrement du choix de ta direction à travers l’organisation de ton entreprise… de la même manière qu’elle a décidé toute seule que son organisation comporte notamment un « responsable qualité » et un « responsable approvisionnement ». A ta direction de dire « qui fait quoi » parmi tous les « responsables » qu’elle a déterminé dans son organigramme.
A+
PS en deux points :
– L’approche « risque PG » est une approche de la Lloyds si j’ose dire (boutade). Les assureurs disposent d’une base de statistiques gigantesque sur les « dommages » qu’ils ont dû régler, sans se préoccuper le moins du monde des causes profondes des « incidents » ayant provoqué ces dommages. Ils ont donc une excellente vision de la probabilité et gravité de ce qui peut arriver dans dans telle activité afin de déterminer le montant de la « prime » d’assurance à demander au client. Cette vision du risque est une vision d’assureur et non de préventeurs (lesquelles ont besoin de la caractérisation des déterminants des risques pour les comprendre et agir dessus ; agir sur les facteurs de risques et non payer les dommages si les risques se réalisent). D’ailleurs l’assurance c’est une forme de prévention « tertiaire » alors que la voie royale de le prévention c’est la prévention primaire (c’est l’essentiel du boulot des Préventeurs).
– La « Maîtrise » d’un dommage possible est forcément déjà « appréciée » implicitement incluse dans les deux critères PG. Sinon que recouvre cette probabilité et cette gravité qui seraient « PG sans notre maîtrise actuelle » ? Quand on analyse un risque on le fait forcément dans l’état actuel de notre contexte susceptible de le provoquer. C’est à dire en tenant compte directement des facteurs favorables et défavorables présents dans ce contexte, autrement dit en tenant compte de notre plus ou moins bonne maîtrise de la chose. Si je livre des oeufs en les transportant emballés dans des boites à oeufs en carton, bien empilées, filmées sur des palettes, etc… je ne vais pas commencer par évaluer la probabilité et la gravité de livrer au client des oeufs cassés comme ça arriverait sûrement si je les transportais en vrac dans une benne de camion sans suspension…
Hello !
Le schéma « stagiaire* pour actualiser-relancer le SM(Q) » à la veille d’une re-certification est malheureusement classique et souvent symptomatique des entreprises qui cherchent la certif pour la certif… C’est un schéma plutôt négatif pour l’entreprise (qui aboutit à ce que tu décris**), mais c’est toujours une opportunité d’expérience positive pour le stagiaire.
* Ou alternant. D’ailleurs on appelle un stagiaire ou alternant pour relancer un SM qui initialement a probablement été pondu par un premier stagiaire ou alternant.
** Tu sembles mettre en cause la structure du SM et le personnel, mais pas le boss, alors qu’il s’agit de son management de la Qualité.
Pour illustrer la situation de cette petite structure il ce serait intéressant de se pencher sur le rapport du dernier audit de suivi, dans lequel en toute logique la situation devrait avoir été annoncée, à moins que…
J’aimerais pourvoir triturer le patron de cette petite structure pour lui faire dire pour quelle(s) véritable(s) raison(s) profonde(s) il a décidé d’obtenir la certification ISO 9001 il y a plus de 3 ans (ou plus). Mais désolé je n’ai pas de problématique à te proposer, ni même de suggestion pour structurer la tienne (j’ai le sentiment qu’on ne peut pas pérenniser un SM dans ces conditions).
Cordialement.
Hello !
Elamin, voici ma cartographie perso des critères d’EvRP (cf fichier inclus au message ci-dessous dans un autre forum) et qui répond à ta demande d’explication sur les critères réglementaires de l’EvRP (les incontournables) ou même les outils pertinents disponibles pour les principaux risques : https://www.previnfo.net/viewtopic.php?topic=18633&forum=46
A l’intérieur du seul champ de la S&ST un prétendu outil d’évaluation des risques monolithique ne convient donc déjà pas puisqu’il n’exploite aucun des déterminants particuliers propres aux risques envisagés. Comment pourrait-il également embrasser les risques environnementaux qui sont de nature et d’échelle encore différentes ? Alors de là à inclure aussi les risques en qualité (qui eux n’ont pourtant pas de critères réglementaires ou même techniques)…
Qu’en dis-tu ? A+
PS : au fond je pense qu’il est impossible de comparer (de « réduire ») entre eux des risques de champs différents, ou mêmes des risques de natures différentes dans un même champ, or c’est le fondement même d’un outil monolithique d’évaluation subjective du genre Fréquence(Probabilité) x Gravité(sévérité) des conséquences des risques (plutôt que d’opter pour une évaluation raisonnablement objective de leurs déterminants). Ainsi par exemple dans la grille QSE que tu as fourni je suis assez atterré qu’en Q une NC ISO 9001 ait la même gravité qu’un décès en S&ST. Et je ne parle même pas du facteur Maîtrise qui par essence n’est pas une dimension de risque.
Hello !
Quelques commentaires rapides Elamin :
– il manque des tables « d’incidents » (ou de familles d’incidents) pour assister leur recherche et leur identification « systématique » notamment à partir de dangers (ou menaces).
– En S&ST (mon domaine de compétence principal) cet outil ne respecte pas les critères réglementaires existant pour l’EvRP (ou n’exploite pas même pas ceux d’éventuelles méthodes normalisées d’évaluation de certains risques).
– On retrouve cet inconcevable critère « maîtrise » (qui n’est pas une dimension du risque mais qui permet confusément de compter deux fois les dispositions de prévention déjà en place) !
A+
PS : dans ce forum on a déjà eu de nombreuses discussions sur le fait que l’outil « probabilité-gravité d’un dommage possible » n’est pas un outil d’analyse de risques (professionnels voire environnementaux). Ca peut-être seulement être un outil de hiérarchisation de risques déjà identifiés. Mais est-on bien bien cabale ou est-ce bien réaliste de « hiérarchiser » un risque de surdité à tel poste, l’impact fumées de tel brûleur et le risque de rupture d’approvisionnement d’une matière venant d’un seul fournisseur ?
