veille et conformité règlementaire

[roudane Yacine]

Bonjour,
étant certifier uniquement qualité ISO 9001 V2015 et afin de se conformer aux exigences de veille règlementaire et conformité réglementaire.
les textes SST et ENV (santé sercurite au travail et environnement) doivent ils être identifier ? l’entreprise doit elle être conforme au textes SST et ENV de même pour les textes lier au ressource humaines.
Merci d’avance

• Ce sujet a été modifié le il y a 3 années et 5 mois par roudane Yacine.

[Anonyme]

Hello !

Yacine, tu dis que ton entreprise n’est que certifiée ISO 9001, je comprends donc qu’elle a structuré un SMQ selon ce modèle normatif (au fond il n’est guère utile de donner son millésime, car actuellement on est forcément certifié sur ce millésime de cette norme ;-), mais qu’elle n’a rien fait de tel en S&ST ou Envt (je dirais que dans ce deux autres domaines de management elle à des SM “natifs”).

1- Ta question / identification exigences réglementaires S&ST et Envt :

Les exigences ISO 9001 portent su son domaine de management cible, la Qualité. Son exigence de détermination des “exigences légales et réglementaires” vise explicitement celles “relatives aux produits et services proposés aux clients” (ce n’est pas une exigence de “veille et conformité réglementaires” qui serait générale comme tu l’as formulée).

Donc non dans un SMQ ISO 9001 il ne s’agit pas d’aller chercher les exigences légales et réglementaires pertinentes pour un SMS&ST ou un SME. Exemple : le SMQ d’un producteur de conserves doit identifier les réglementations d’étiquetage commercial de ses produits, mais pas celles de l’habilitation électrique de son personnel de maintenance des moyens de production, ou de limites de rejet de particules dans l’air par sa chaudière à fuel.

Toutefois certaines dispositions légales et réglementaires des champs S&ST ou Envt peuvent être applicables aux produits et services proposés par ton entreprise à ses clients. Alors ces dispositions-là relèvent pleinement de la détermination des “exigences légales et réglementaires” exigée de l’ISO 9001. Ex : une entreprise qui veut importer des machines dans un pays européen doit assurer la conformité de ses machines à la réglementation “conception et réalisation des machines” de ce pays.

2- Ta question / conforme au textes exigences légales et réglementaires SST, ENV ou RH :

Remarque : j’imagine par pas exigences RH, tu veux évoquer notamment ce qui est de l’ordre du contrat de travail (droit du travail) par exemple.

Quelque soit le champ réglementaire (Q, S&ST, Envt, RH, fiscalité, commerce, etc…) aucune norme n’exige véritablement la conformité aux réglementations identifiées par le SM par exemple. L’exigence de conformité réglementaire vient de la réglementation elle-même. C’est plutôt l’inverse qui arrive : une réglementation nationale peut imposer le respect d’une norme (c’est la “hiérarchie des textes” en fait).

ISO 9001 exige “seulement” d’intégrer les exigences légales et réglementaires et de s’engager à les satisfaire, pas de “les satisfaire”… Sinon il serait difficile d’être certifié. Au fond on peut dire q’un modèle de SM c’est une exigence de moyens et non de résultats. C’est différent du coté de la réglementation.

3- Ta non-3ème-question sous-tendue :

Sans détour normatif (ISO 9001 ou autre) ton entreprise a néanmoins intérêt à identifier les exigences légales et réglementaires qui lui sont applicables, notamment dans les domaines du droit du travail et du droit de l’environnement car elle doit les satisfaire !

Cela répond-il tes questions ?

A+

[roudane Yacine]

Oui répond a ma question, Tout  a fait d’accord avec vous merci pour vos éclaircissement et vos exemples

j’ai bien compris les différentes  nuances, et garderais les millésimes uniquement pour les vins.
Salutation

 

 

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