• Ce sujet contient 9 réponses, 3 participants et a été mis à jour pour la dernière fois par Henri, le il y a 1 mois.
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  • #19799
    Samir
    Participant

    Bonjour tout le monde, est ce qu’il y a une exigence dans les trois normes 9001 45001 ou 14001 concernant la compétence ou le niveau requis pour un responsable HSE

    #19801
    Henri
    Participant

    Hello !

    Aucune ! Car la fonction de Qualiticien, Préventeur S&ST* et/ou Préventeur Envt n’est même pas évoquée et encore moins exigée par ces référentiels de SMQ, S et/ou E… Sans compter que le « responsable » c’est la direction.

    * par contre le code du travail l’exige.

    A+

    #19802
    THAUMASIA Conseil
    Maître des clés

    Pas exactement.

    Dans tous les référentiels de système de management, la Direction doit effectivement attribuer la responsabilité et l’autorité pour, à minima : assurer la conformité du SM aux exigences normatives, assurer que les processus délivrent les résultats, rendre compte de la performance et des opportunités à la Direction et planifier la qualité lorsque nécessaire (en résumé).

    Cette fonction, lorsque la structure nécessite de la dédier, est souvent appelée « Responsable QHSE » (selon la portée du système de management).

    Cette fonction doit donc disposer, au moins, des compétences pour réaliser ces activités.

    #19806
    Henri
    Participant

    (suite)

    La réponse à la question « est-ce qu’il y a une exigence dans les trois normes 9001 45001 ou 14001 concernant la compétence* ou le niveau requis pour un responsable (Q)HSE ? » est très exactement « aucune » !

    * cf article 7.2 pour n’importe quel acteur dont le travail impacte Q,S et/ou E (pas de notion de « niveau »).

    D’autant plus que cette « fonction de responsable Q,Set/ouE » n’est même pas mentionnée. Par contre la responsabilité du SM est bien portée par la direction (cf a) de 5.1.1) mêmes si certaines responsabilités de l’ordre de la surveillance du SM sont déléguées (par forcément à la même « fonction » d’ailleurs, ex : le a) à des auditeurs internes, le b) à des « pilotes » de processus, etc….).

    Mais la manière d’infirmer ma réponse « aucune » est de localiser et citer cette mystérieuse exigence de compétence ou de niveau requis pour un responsable Q,Set/ouE dans les normes en question  ;-)

    A+

    #19824
    Samir
    Participant

    Merci Henri et Thaumasia pour vos repenses, du coté de la réglementation voici se que j’ai trouvé:

    « L’employeur veille à ce que le service d’hygiène et de sécurité soit placé sous la responsabilité et le contrôle d’un personnel ayant les qualifications et l’expérience requises en matière d’hygiène et de sécurité »

    le mot qualification est un peu flou, c’est pour cela que quelques entreprises placent des personnes qui n’ont pas de niveau scolaire à la tête des services HSE.

    #19825
    Henri
    Participant

    (suite)

    Samir peux-tu me dire d’où tu tires cette citation de la règlementation ? (quel article de quel texte juridique ?) Quand on cite une exigence juridique voire normative il est préférable de donner sa référence.

    A suivre.

    #19826
    THAUMASIA Conseil
    Maître des clés

    Il s’git de l’article 6 du décret exclusif n°05-11 du 8 janvier 2005 publié au journal officiel de la République Algérienne. Il n’a pas d’équivalent, me semble-t-il en droit français.

    Mais je suppose qu’à minima, dans ce contexte, les compétences doivent concerner les attentes des articles du chapitre II. Tant l’expérience que les diplômes peuvent attester de cela.

    #19830
    Samir
    Participant

    tout à fait thaumasia, c’est ce décret là,… je suis d’accord avec vous, la compétence ça se justifie par les diplômes et les attestations de travail.

    #19861
    Henri
    Participant

    NB : en droit français* aussi, comme partout en UE* (!), il existe également une exigence d’avoir dans nos entreprises des salariés compétents chargés de la protection/prévention des risques professionnels, dont les compétences peuvent être complétées par formation ou par des compétences externes !

    * transcription d’une directive européenne…

    Par contre je ne connais rien d’équivalent dans les domaines Q ou E.

    A+

    #19865
    Henri
    Participant

    PS : et pour ceux qui ne savaient pas que l’UE exigeait la désignation d’un ou plusieurs fonctionnels S&ST dans les entreprises (depuis un peu plus de 30 ans) il faut noter qu’elle n’en fait pas un « responsable S&ST ». C’est l’employeur qui reste « responsable » d’assurer la S&ST de son personnel, c’est la notion d’obligation de résultat qui s’applique…! Appeler « responsable S&ST » le fonctionnel S&ST est donc une formule ambiguë.

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