- Ce sujet contient 20 réponses, 5 participants et a été mis à jour pour la dernière fois par
, le il y a 5 années et 10 mois.
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Messages
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On s’est mal compris:
– On peut auditer hors ISO 9001, mais ce n’est plus un audit du SMQ suivant l’ISO 9001.
– On peut travailler en simultané sur les trois domaines, c’est même ce que je te conseille si ça rentre dans le cadre des missions qui te sont confiées. Mais lors d’un audit externe suivant l’ISO 9001, les seuls éléments qui sont audités sont ceux qui rentrent dans le champ d’application de la norme
Je rebondit encore sur les exemples maintenance:
En quoi le respect ou non des périodicités de vérification influencera le risque d’incident ou de panne?
Plus simple: ma voiture dont je suis client. j’attend qu’elle m’emmène d’un point A à un point B (c’est mon critère de satisfaction). L’obligation réglementaire de contrôle périodique: le contrôle technique.
Je peux avoir un contrôle technique à jour et ne jamais faire mes vidanges. mon risque de panne est pourtant particulièrement élevé.
Au contraire, je peux ne jamais emmener ma voiture au contrôle technique, mais réaliser un entretien parfait et régulier. Mon risque de panne est faible.
Cet exemple, tu peux le transposer à ton armoire électrique, à ton compresseur, ou au reste.
Bonjour Henri,
L’idee ce n’était pas de sauter vers des exigences légales et réglementaires SST et ou environnentales.
Je sais très bien que les exigences légales et réglementaires dans le cadre d un SMQ, ne concernent que celles liées à des produits et services (Par exemple taux d’acidité d’un produit laitier, reflementation sur l’étiquetage des denrées alimentaires), je voulais tous simplement avoir vos avis, pour un cas de prestation de service : Blanchisserie industrielle, j ai effectué plusieurs recherches pour voir si des exigences légales et réglementaires peuvent être appliquées à ce secteur d’activité : Pas d’exigences L/R, je voulais savoir donc si des exigences L/R liées aux outils de réalisation (Équipements, lessives) peuvent être prises en considération et ceci toujours dans un cadre d’un SMQ.
Certains ont répondu que nous pouvons faire le point sur de telles exigences(Dans le bon sens sans les considérer comme des NC puisque la norme ISO 9001 ne l exige pas) et certains d’autres ont incité sur le fait de se limiter à la norme et ne pas aller loin.
C est cette différence de avis, qui a desoriendé l’objectif principal de ce sujet.
De mon côté, ces échanges étaient utilisé, et je vous remercie tous pour le temps que vous avez consacré à mon sujet.
Bien amicalement.
Shawar, je vous comprends parfaitement, par exemple une planification de la maintenance préventive, test machines suffiront pour avoir la disponibilité des équipements et contribueront efficacement à la production, sans qu on soit obligé de faire un contrôle périodique règlementaire qui touche le volet SST.
Vos interventions étaient utile pour moi afin de clarifier certaines ambiguïté, notamment dans le cadre d ‘un audit tierce partie.
Merci infiniment.
Hello !
Outre mon accord total avec Shawar, nous sommes donc en phase Amine (je généralise) :
1- Les exigences juridiques à identifier et traiter dans le cadre d’un SM”X” sont “évidemment” des exigences relatives à la finalité du domaine du management “X” visé… la satisfaction des clients, la préservation de l’environnement, la sécurité alimentaire, la lutte contre la corruption, la sécurité routière, la sécurité et santé des travailleurs… (j’enfonce une porte ouverte car ça semble indispensable pour certains).
2- Ça n’empêche pas d’identifier d’autres exigences juridiques dans des domaines “W”, “Y”, “”Z”… auxquels l’entreprise doit forcément respecter. Je dirais même, compte tenu de la hiérarchie relative de la normalisation et de la réglementation, que c’est primordial avant même toute structuration d’un SM normatif ! Et quand on se lance dans un SMX il n’est pas justifiable d’y gérer ces “autres” exigences juridiques W Y ou Z. Ou alors c’est qu’on passe à la formalisation de plusieurs SM (ou d’un SMI groupant plusieurs domaines de management ; le minimum syndical et cohérent pour la plupart des entreprises étant alors le modèle ISO 26000 à mon avis).
Amine, je rebondis par curiosité sur un détail à propos du passage où tu dis “prestation de service… cas d’une Blanchisserie industrielle… recherches d’exigences légales et réglementaires… applicables à ce secteur d’activité… Pas d’exigences L/R… savoir donc si des exigences L/R liées aux outils de réalisation (Équipements, lessives) peuvent être prises en considération et ceci toujours dans un cadre d’un SMQ“. Si j’étais Qualiticien je serais bien en peine de mener cette recherche, alors que si j’ose dire c’est assez facile pour un SME et encore plus pour un SMS&ST comme je l’ai déjà évoqué (c’est une des grandes différences entre entre le domaine Q et les domaines E et S&ST).
Alors je te pose cette question et plus globalement à tous les Qualiticiens qui me liront : dans quels “registres juridiques” principaux (“codes” en France) identifiez-vous les exigences juridiques pertinentes pour vos SMQ ? Et quels types d’exigences classiques retenez-vous pour vos SMQ ? C’est une généralisation de ton questionnement initial au fond. Je n’ai jamais lu dans des forums Q comme celui-ci de tels inventaires de base pour s’entre-aider entre Qualiticiens. J’en suis curieux.
A+
Pour les exigences classiques, je regarde ce qui attrait aux relations clients fournisseurs, donc ça peut être du code des marchés publics au code de la consommation. J’inclue systématiquement ce qui est vérifications périodiques et directive machines (quand je suis dans une activité concernée par cette thématique), même si c’est plus S&ST (et j’ai pas envie de relancer le débat), cela fait parti (pour moi) de mon panel de base.
Ensuite pour ce qui est plus spécialisée dans le métier je me rapproche des fédérations professionnelles, pour avoir souvent changé de secteurs d’activités, c’est le plus “simple” pour avoir une idée des contraintes réglementaires.
Pour les blanchisseries industrielles, par exemple, c’est ici : https://www.ffpb.fr
La distinction n’est pas faite entre ce qui est purement S&ST, Environnement ou Technique (Qualité), ce qui me gêne pas car dans ma manière de faire, je les intègre toujours.
Exemple, sur le site on parle de la contribution à Eco Emballages (les textiles lavés sont ensuite emballés dans du plastique avant d’être livrés au client), c’est intégré dans mon suivi :
Aspect plus Qualité, l’obligation de mise en conformité des logiciels de caisse :
Je recoupe aussi avec les parutions professionnelles. Toujours pour les blanchisseries, j’utilise “Entretien textile”. Exemple concret, le dernier numéro fait état de l’obligation de dématérialisation de la facturation pour les collectivités à partir du 1er janvier 2019 pour mon entreprise.
C’est moins évident qu’en S&ST ou Environnement qui ont des codes dédiés mais en fonctionnant ainsi ça permet aussi de se tenir informée des évolutions techniques du métier.
Hello !
Rebonds sur deux points de ton message :
– “La distinction n’est pas faite entre ce qui est purement S&ST, Environnement ou Technique (Qualité)“
> Hors SMI XYet/ouZ bien sûr, je confirme qu’il n’est pas question d’telles sources juridiques X, Y ou Z pour la recherche d’exigences qui seraient pertinentes respectivement pour notre SM X, Y ou Z. Je pousse à distinguer l’orientation ou la finalité X, Y ou Z des exigences recherchées pour leur pertinence respective dans un SM X, Y ou Z.
J’espère être bien compris avec ce nouvel exemple à tiroirs : il est plus que pertinent dans le SMQ d’un fabriquant de machines d’identifier dans le code du travail les exigences S&ST concernant la conception/réalisation des machines dans l’intérêt final de ses clients, mais il n’est pas pertinent d’y identifier les exigences d’évaluation des risques professionnels (et document unique) pour son personnel (par contre absolument nécessaires dans son éventuel SMS&ST) ; il est plus que pertinent dans le SMS&ST d’une entreprise de conception de logiciels d’identifier dans le code du travail les exigences d’EvRP et celles visant le travail sur écran dans l’intérêt de ses salariés, mais il n’est pas pertinent d’y identifier les exigences du RGPD (pouvant par contre intéresser ses clients dans son éventuel SMQ).
– “C’est moins évident qu’en S&ST ou Environnement qui ont des codes dédiés“
C’est sûr, la structuration des réglementations principales* dédiées à ces deux domaines est un facteur qui marque une différence importance avec le domaine de la qualité qui a une moindre culture de la réglementation par conséquent. Ça explique aussi certaines problématiques ou incompréhensions dans les mariages QSE qui de fait sont souvent pilotés par Q, alors que le mariage SE est plus “naturel”. Un autre facteur de différence c’est le concept de risques (ou impacts) faisant partie de la culture des Préventeurs (S&ST ou E) depuis toujours alors qu’il arrive tout juste chez les Qualiticiens en fait.
* ce n’est pas pour autant qu’il faille pour un SMS&ST limiter la recherche d’exigences juridiques S&ST pertinentes au seul code du travail, mais de là à pointer dans ce SMS&ST des exigences juridiques visant les relations commerciales de l’entreprise avec ses clients serait aussi peu pertinent que de pointer l’exigence du document unique dans un SMQ ou un SME.
Merci pour ta réponse Delphine. D’autres avis ou commentaires ?
A+
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