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Bonjour,
Je travaille actuellement au déploiement de la norme ISO 45001 au sein de mon entreprise, et le chapitre 5.4 Consultation et participation des travailleurs me donne du fils à retordre…
Pouvez-vous me dire si je pars sur la bonne voie où si je me plante complètement ?
Je travaille dans une entreprise de travaux publics, nous réalisons des 1/4h QSE ainsi que des visites de chantier une fois par mois, c’est aussi l’occasion de consulter les travailleurs tout au long de l’année sur tout ce qui est attentes, besoins, risques, dangers, opportunités…
C’est formalisé dans les supports de 1/4 QSE et dans les comptes rendu de visite de chantier.
J’ai également fait des fiches de postes risques, sur la base du document unique qui a été réalisé avec les chefs d’équipes. Ces fiches de postes sont revue périodiquement avec les travailleurs concernés.Pour les points suivants je pense les aborder lors des entretiens annuels, et clairement demander aux travailleurs s’ils ont des remarques, et des suggestions d’amélioration.
-Politique SST,
-Attribution des rôles, responsabilités et autorités au sein de l’organisme,
-Etablissement des objectifs de S&ST et la planification des actions pour les atteindre.Les points ci-dessous me posent problème, concrètement tout ça leur passe au dessus de la tête, comment faire pour respecter ces exigences ?
-La détermination des modalités nécessaires pour satisfaire aux exigences légales et autres exigences.
-La planification, l’établissement, la mise en œuvre et la tenue à jour d’un ou plusieurs programmes d’audit.Merci d’avance pour votre aide.
Si çà peut vous aider, il y a quelques conseils concernant la mise en place de l’ISO 45001 ici : https://ohsas-18001.fr/iso-45001
Hello !
Qualiso, ta publicité ne répond pas vraiment à Aimejy…
Aimejy, quelle est la taille de ton entreprise (en effectif approximatif) ?
A+
Hello !
Aimejy, qq réflexions…
Pas de CSE faute de candidats, ah zut alors… le CSE aurait pu être une voie royale pour nombre d’exigences de “consultation et participation” des travailleurs (article 5.4 spécifique de cette norme ISO 45001). C’est sûr que dans une petite structure on a vite fait le tour des possibilités si on ne veut pas pas faire de la réunionite au moindre sujet.
L’utilisation des entretiens individuels pour certaines “consultations” me semble un peu compliquée du point de vue exploitation des retours de ces consultations, même si évidemment ces entretiens annuels doivent aborder le volet S&ST. Mais comment par exemple exploiter presque 20 consultations individuelles sur une éventuelle évolution de la politique S&ST ou sur la fixation des objectifs S&ST de la prochaine période ? Une petite réunion (notamment avec des “non-encadrants) pour aborder ce genre d’actualité serait à mon avis plus appropriée.
Dans une petite structure je ne ne multiplierais pas les modalités de satisfaction des différentes exigences 5.4 presque une par une. Il me semble que dans ton cas j’utiliserais effectivement le 1/4h S&ST au fil de l’eau pour les “consultations” de moindre envergure… et je créerais une “instance de représentation du personnel” (sans la nommer avec ces mots) pour des “consultations” de plus grande envergure et plus rares, en invitant quelques “non-encadrants” choisis pour leur approche constructive.
Reste le volet “participation” de l’article 5.4 dont tu ne dis bizarrement rien. Là le “1/4h S&ST” ne convient pas, par exemple pour mener l’EvRP, la détermination de nouvelles mesures de prévention S&ST ou l’analyse d’AT. La “participation” c’est autre chose que la “consultation”… Là aussi tu pourrais miser sur ton “IPR” masquée…
Rappel : “la consultation implique une communication ascendante et descendante” (cf A.5.4) il ne faut donc pas seulement prévoir les occasions et sujets de “consultation” S&ST du personnel, il faut aussi prévoir de renvoyer l’ascenseur si j’ose dire, d’autant que les “résultats” de ces consultations sont évoqués dans d’autres processus du SMS&ST…
Au final tu pourrais n’avoir que deux “processus” à définir : adapter ton processus “1/4h S&ST” pour qu’il couvre certaines “consultations” 5.4 courantes, définir une “IRP masquée” destinée aux “consultations” plus importantes et plus rares ainsi qu’aux “participations”. A charge pour toi de déclencher les “consultations” et “participation” adéquates et d’en gérer les suites.
Je m’interroge sur le double échec de la direction / appel de candidature pour la création du CSE. Peut-être que “mieux” (?) consulter et faire participer certains membres du personnel (IRP masquée) sur des sujets S&ST en l’occurence pourra “encourager” (A.5.1, A.5.4) le personnel et déclencher des vocations surtout si cela montre une certaine prise en compte du point de vue des “non-encadrants” notamment.
Mais ces réflexions sont faites en aveugle sans la moindre connaissance du fonctionnement de la direction ou du personnel de ton entreprise. Elles valent ce qu’elles peuvent…
Qu’en dis-tu ?
A+
Bonjour Henri,
Merci beaucoup pour ton retour.
C’est certain que le CSE aurait réglé bien des points, mais notre entreprise est de taille humaine, notre responsable est très accessible et favorise le dialogue, nous avons estimé que nous n’avions pas besoin d’instance et personne n’avait trop envie de se lancer (ce qui avait déjà été le cas pour les représentants du personnel).
J’ai scindé le processus de consultation / participation en 2 parties, du même nom.
La participation c’est : on a un problème, ou un projet, trouvons ensemble la solution / comment faire, en créant un groupe de travail. Les participants sont désignés en fonction du sujet traité (un sujet de chantier avec des non-encadrants chantier par exemple).
La consultation c’est : on veut faire cela, qu’en pensez-vous, avez-vous des remarques, auriez-vous fait autrement si oui comment. Et on voit ce qu’on fait en fonction des retours. Nous ne sommes que 20, cela reste facilement gérable.Pour la consultation sur la politique, les objectifs et les programmes d’audit, tu as raison, je vais basculer cela dans une réunion parce qu’avec les entretiens individuels, j’allais me tirer une balle dans le pied.
Je rebondis sur l’EvRP, nous avions créé un groupe de travail avec les chefs d’équipe pour la première évaluation. Depuis, périodiquement, je prends la fiche d’un poste de travail, je fais le tour des travailleurs à ce poste, ensemble nous réévaluons les risques et je consigne la modification éventuelle dans le document en précisant avec qui et a quelle occasion cela a été fait.
Ensuite à partir du DUERP, j’ai crée des fiches de postes risques qui ont été remises aux salariés, et qu’on balaie périodiquement lors des 1/4 QSE.
C’est vrai que la différence entre consultation et participation n’est parfois pas très claire.Une dernière chose, comment comprends-tu le point “mettre l’accent sur la consultation des travailleurs non-encadrants sur la détermination des modalités nécessaires pour satisfaire aux exigences légales et autres exigences” ?
Plus j’y réfléchis et plus je m’embrouille, et maintenant que je l’écris j’ai une illumination (ça fait 3 jours que je bloque là dessus). Ne serait-ce pas “il y a une nouvelle exigence, qui est la suivante, pour y satisfaire nous pensons faire cela, qu’en pensez-vous, avez-vous des suggestions ou des remarques ?”(suite)
Il me semble pourtant que faire la différence entre “consultation” et “participation” est facile avec un exemple bateau :
– Consultation : Amejy, j’envisage de déménager… Je questionne différents personnes pour savoir s’il vaut mieux passer par une entreprise spécialisée, ou le faire moi-même… que me conseilles-tu ?
– Participation : Amejy, je vais déménager par moi-même… Je compte sur toi pour venir m’aider le 17 avril toute la journée (rassure-toi d’autres personnes participeront à cette opération).
Consultation / exigences légales et autres (nouvelles ou pas !) : oui c’est ça, quand la direction réfléchit aux dispositions qu’elle va prendre ou améliorer pour respecter telle de ces exigences elle “consulte” le personnel (concerné de préférence) pour poser la problématique, soumettre ses éventuelles propositions, en appeler d’autres… Mais in fine c’est la direction qui décide ce qu’elle va faire. Mais en fait une consultation c’est toujours une consultation, ce qui change c’est juste l’objet de la consultation, non ?
Un exemple de bonne consultation (je ne sais pas si c’est applicable chez toi) : l’entreprise envisage d’acheter une nouvelle machine de production… elle demande au vendeur d’organiser une visite (par le responsable de prod et le méthodiste) du même type de machine en fonction chez un autre client du vendeur pour voir et discuter avec cet autre client… pourquoi ne pas embarquer un opérateur de production pour qu’il donne aussi un point de vue en ayant ainsi l’occasion d’échanger avec les opérateurs de production de cette autre entreprise ?
A+
Merci pour le merci Aimejy.
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