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Bonjour,
En dehors de la procédure sur les enregistrements, combien de procédures necessaires faut-il encore pour une gestion efficace du système documentaire. s’il est possible, me faire parvenir des copies de ces procédures en terme d’exemple.
Merci
YVES LARET
Bonjour Yves,
Les normes de management (9001, 14001, normes sectorielles) exigent une procédure de gestion des documents et une procédure de gestion des enregistrements (qui sont des documents particuliers, preuves du fonctionnement du système). Ces deux procédures n’en font souvent qu’une dans la plupart des entreprises.
La gestion des documents doit prévoir les modalités :
- de revue et d’approbation des documents;
- de gestion des modifications;
- de diffusion et de mise à disposition des versions pertinentes des documents aux équipes;
- de gestion des documents d’origine externe nécessaires au fonctionnement de l’entreprise;
- de gestion des documents “périmés”.
La gestion des enregistrements doit quant à elle prévoir les modalités d’identification, de stockage, de protection, d’accessibilité, de conservation et d’élimination des enregistrements.
Votre/vos procédure(s) doivent donc préciser comment vous gérer ces aspects. Cette gestion est différent dans chaque entreprise, d’où le fait qu’une procédure type ne serait pas appropriée.
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