Attention un outil d’EvRP du genre « R = G x F… » n’est ni suffisant ni conforme aux exigences réglementaires…

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  • #8683
    Henri

    Hello !

    Ici (Qualiblog) ou là (ailleurs) sont proposés ou pratiqués des outils d’évaluation des risques professionnels basés sur la définition orthodoxe du risque (classique double dimension de probabilité et de gravité d’atteinte possible du travailleur : R = P x G) ou sur une définition déclinant le risque avec des facteurs génériques supplémentaires (dont certains assez curieux comme la maîtrise du risque).

    Personnellement je pense que ce type de moteur d’EvRP n’est pas conforme aux exigences du droit du travail, ni très pertinent ou du moins pas suffisant de toute façon, comme je vous le propose ci-dessous.

     

    1- Un argument qui devrait se suffire à lui-même est de constater que dans le code du travail les critères proposés pour l’EvRP de différents risques plus particulièrement réglementés (manutentions manuelles, bruit, risques chimiques, vibrations, atmosphères explosives, rayonnements ionisants ou optiques…) sont plus variés en général et mieux adaptés à chaque famille de risque que quelques critères généraux identiques pour tous les risques (P, G, …).

    De fait les critères d’EvRP réglementaires plus spécialisés sont plus pertinents en prévention S&ST qu’une formule générale unique.

    De fait une formule générale unique n’est pas conforme aux critères d’EvRP réglementaires plus spécialisés en question.

     

    2- Outre la réglementation, de nombreux outils d’EvRP fort pertinents de risque en risque nous sont proposés par des organismes qui font autorité (INRS, ANACT…). Ces outils dépassent complètement l’approche passe-partout « R = P x G » (ou même « R = P x G… x Z »). Comment aborder les RPS avec ce genre de moteur d’EvRP simpliste ? Comment ne pas utiliser l’outil CLARICE 2 (cf recommandation CNAM R409) pour mener l’EvRP chimiques de base ?

     

    3- A dégrossir l’approche EvRP avec un outil généraliste insuffisant pour ensuite décliner nos obligations réglementaires avec des outils plus pertinents, il faut en rester à la définition « normative » du risque « R = P x G de l’atteinte du salarié ». Les autres formules déclinant le risque avec des facteurs supplémentaires me posent problème. Par exemple dans l’outil « Risque = Gravité x Freq d’expo x Proba d’apparition x Prev-formation x Protection » :

    – Il n’y a aucune dimension de durée d’exposition alors que cette notion est essentielle dans de nombreux cas. Le critère « Frequence d’exposition » (nombre de fois par jour, mois… ) n’en tient pas lieu puisque qu’il va par peser le risque chimique d’un opérateur qui utilise un flacon de substance dangereuse 5 min chaque jour plus fort que celui d’un opérateur qui va curer une cuve de substance dangereuse 2 jours chaque mois. 

    – Il n’y a pas non plus de dimension d’intensité de l’exposition, critère à nouveau essentiel dans bien des cas. Or les autres déterminants étant égaux par ailleurs, comment distinguer une exposition chimique à 30 ppm d’une autre à 200 ppm pour une substance dont la VME est de 400, une exposition sonore quotidienne à 80 dB(A) d’une autre à 90 dB(A), etc…?

    – Comment des critères de prévention (part de risque maîtrisé) peuvent-ils servir à évaluer le risque actuel sans influencer les critères de risques de l’outil ? Si les critères de prévention sont bons, alors les critères de risques sont bas ! On se mord la queue…

    – La Proba d’apparition (historique d’apparition du risque semble-t-il) nécessite une antériorité du poste, ce qui fait que ce critère est forfaitairement favorable sur un nouveau poste. A la longue et combiné avec le critère Freq d’expo il se rapprochera de la dimension « probabilité » du risque dans sa définition classique.

    Comme par ailleurs intuitivement le critère Gravité sera forcément perçu comme la gravité raisonnablement potentielle actuelle (et non systématiquement la gravité maximum comme le voudrait l’outil !) il se rapprochera lui de la dimension « gravité » du risque dans sa définition classique. Ce qui fait que l’outil « Risque = Gravité x Freq d’expo x Proba d’apparition x Prev-formation x Protection » devient « Risque = Risque x Prev-formation x Protection« . Autrement dit ont arrive au fond à appliquer deux fois la prévention ! A vouloir valoriser la prévention au lieu de valoriser le risque, on applique deux fois la prévention, une fois dans notre perception du risque réel (l’EvRP attendue) et une seconde ajoutée volontairement pour montrer qu’on fait de la prévention (!).

    Au plaisir de lire vos avis et commentaires. Bye.

    #10772
    Jérémy CICERO
    Participant

    Salut Henri,

    Je rejoins tes préconisations… dans un monde parfait. Sauf que…

    A l’heure où près d’une entreprise sur deux n’a pas mené l’évaluation des risques professionnels, les outils proposés par les organismes qui font autorité, sont difficiles à mettre en œuvre pour la plupart des TPE / PME qui n’ont pas les ressources pour se conformer à la réglementation.

    J’entends que certains outils sont perfectibles, voire incomplets mais je préfère de loin une ébauche d’EvRP que la Direction d’entreprise tente de mettre en œuvre que rien du tout. Je considère que c’est un premier pas dans la prise en compte et la prévention des risques.

    C’est aussi surement ce qui différencie la qualité où on l’on cherche à s’améliorer en permanence (sous-entendant que rien / nulle n’est parfait), des démarches réglementaires où l’on donne l’illusion de viser la perfection, de viser la conformité réglementaire à tout prix ; ce n’est à mon sens que pure utopie, notamment pour les TPE.

    Mon avis est que les réglementations, comme les manières d’y répondre sont la plupart du temps définies par des personnes qui n’ont à aucun instant pensé aux petites entreprises, les moins de 10, qui représentent pourtant l’essentiel du tissu économique. Ces dernières se battant au quotidien pour faire face à la concurrence des plus grandes qui peuvent se permettre de disposer d’une « armée de mexicains » bienpensants… Alors demander aux TPE de chercher la meilleure manière, le meilleur outil, pour prévenir les risques n’est certainement pas la bonne façon de procéder. A moins de vouloir les désintéresser à jamais du sujet. Pour s’en rendre compte, il suffit d’aller les rencontrer, ce que je fais au quotidien…

    Pour revenir sur la forme, il est à noter que la recommandation R409, n’est que le prolongement de la méthode « Risque = Gravité x Freq d’expo x Proba d’apparition x Prev-formation x Protection », adaptée au risque chimique. En effet, la recommandation propose une alternative de cotation en multipliant plusieurs facteurs tels que : Gravité, Probabilité, Potentiel d’exposition, Quantité utilisée, Fréquence d’utilisation.

    Dans l’outil proposé sur Qualiblog (http://www.qualiblog.fr/download/Document_Unique_-_Evaluation_des_Risques_Professionnels.xls), les critères suggérés : prévention, protection, etc… ne sont donnés qu’à titre indicatif. La plupart du temps ils nécessiteront d’être adaptés à la finalité et aux activités de l’entreprise.

    Pour conclure un outil n’a d’intérêt que parce qu’il permet de comprendre ou d’agir sur une situation donnée, dans notre cas précis, sur la prévention des risques. Au final, on se fiche bien qu’il soit plus pertinent qu’un autre, le tout étant qu’il permette l’amélioration des conditions de travail du personnel !

    A bientôt.

    #10776
    Henri

    Hello !

    Merci pour ce 1er avis et tes commentaires Jérémy. Il m’amène à apporter les éléments suivant :

    1- Pour s’améliorer en satisfaisant leur obligation je recommande habituellement aux TPE sans ressources de mener leur EvRP pratique en exploitant tout simplement le document INRS ED 840 « Évaluation des risques professionnels – Aide au repérage des risques dans les PME-PMI« . C’est très accessible et ne nécessite ni tableur ni tableau. En préalable la lecture du court document INRS ED5018* « L’évaluation des risques professionnels. Le point des connaissances sur… » est une bonne présentation du sujet.

    * ce document rappelle notamment la distinction nécessaire entre danger et risque, ainsi d’ailleurs que la définition de base du risque en R = P x G des atteintes craintes pour le salarié.

    2- Tu fais bien de revenir sur la méthodo R409 : c’est une excellence illustration de ce que je disais de l’impossibilité de mener l’EvRP de toutes sortes de risques avec le même « moteur » R = P x G ou R = P x G x … x Z. En effet R409 n’est pas comparable à un moteur d’EvRP généraliste (on ne peut pas le fondre dans ou le confondre avec un outil à moteur unique).

    C’est typiquement un outil spécifique qui donne des résultats plus pertinents qu’un outil généraliste appliqué aux risques chimiques. En effet il est particulièrement adapté à la nature de ces risques (mais ne peut donc servir que pour eux), par exemple :

    – il intègre une caractérisation des dangers chimiques rencontrés (en exploitant des informations prises dans la FDS des produits),

    – il aborde une dimension d’intensité du risque en tenant compte des quantités relatives de produits mis en oeuvre,

    – il envisage l’inhalation autant que le contact cutané…  

    Par sa source R409 présente aussi la qualité d’être « légitimement » l’outil de première référence pour satisfaire l’exigence particulière d’EvRP chimiques. Pour les entreprises équipées en bureautique sa version excel actualisée « CLP » est fort pratique et gratuite.

    D’autres remarques de Qualiblogueurs ? Cordialement.

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