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, le il y a 9 années et 11 mois.
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Nestou je ne sais pas interpréter ta réponse, alors je la creuse :
– Etablis-tu ton référentiel réglementaire S&ST (et Envt) en exploitant une liste de « textes » (lois décrets arrêtés) ou en exploitant principalement la partie IV du code du travail ?
– Que signifie ta date ? (par exemple tu veux dite que tu gère une liste des textes parus depuis le 1er octobre 2014 ou tu exploites le code du travail dans sa version du 1 octobre 2014 ?)
D’autres peuvent répondre pour leur cas perso… A suivre.
PS : si tu me donnes un N° de portable à HenriPrev@gmail.com je peux t’appeler une fin de journée pour parler de cette « veille »…
Coucou Polo oui en ce qui concerne la partie S&ST je me réfère uniquement aux textes de la partie IV du code du travail ( du moins pour le moment) donc qui datent du 1er octobre 2014
Ok Nestou je comprends pourquoi je ne comprenais pas…: tu utilises le mot « textes » pour désigner les « articles » du code, alors que moi les articles du code sont des articles et les « textes » sont par exemple les lois ou les décrets.
Tu fais ta première identification des exigences réglementaires avec le fichier COD-IT du 1er octobre 2014 si je comprends bien cette fois. Alors depuis cette même date tu dois avoir commencé ton accessoire « vraie veille réglementaire » pour tenir à jour ce fichier. Sinon plus le temps va passer plus tu auras de difficulté à le faire plus tard… Par exemple ce COD-IT de début octobre en mode pénibilité V1 mais V2, or la pénibilité V2 est applicable depuis 1 mois…
Bye.
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