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Bonjour à tous,
Je travaille actuellement sur la construction d’entrepôts dédiés au stockage de lames de terrasse en bois.
Mon client prévoir de stocker 200 m3 de lames, les entrepôts font au total 12000 m3.
Ces lames sont stockés sur des racks Cantilever.
Mon projet est susceptible d’être soumis à la rubrique 1532 « Bois ou matériaux combustibles analogues ».
Je souhaiterais savoir si je dois prendre en compte le volume des entrepôts ou le volume de stock.
Je suis en contact avec la DREAL de ma région qui m’indique que je dois prendre en compte le volume des entrepôts hors dans la rubrique, il y a bien marqué « le volume susceptible d’être stocké ».
Merci pour votre aide.
Angélique
Bonjour,
Pour les 12000 m3 de stockage, ton client stocke-t-il plus de 500 t de matières, produits ou substances combustibles? (toutes matières combustibles confondues)
Si oui => soumis à la rubrique 1530 niveau DC
Si non => pas de classement
Pour les 200 m3 de lames en bois, il s’agit de savoir si c’est le stock max ou pas.
Si stock max => pas de classement
Sinon définir le stock max et en fonction, possibilité de classement dans la rubrique 1532 niveau D.
Il faut raisonner en quantité maximum stockable et non sur un stock à un instant t. Par exemple, pour un silos, la capacité de stockage est de 50 t mais tu n’en met que 35 dedans tout le temps. La réglementation prends en compte la capacité max de stockage et pas ton en-cours.
C’est pour ça, selon moi, que tu dois raisonner sur une capacité de stockage et pas un stock réel.
Fabien
PS : d’autres avis sont les bienvenus ^^
Bonjour,
Merci pour ta réponse.
Effectivement, pour le moment, nous résonnons à l’instant T.
Il est difficile de prendre en compte l’évolution de l’entreprise. Mais 200 m3 de lames correspondent à 100 T, cela voudrais dire qu’on prévoit de multiplier par 5 le stock. Pour moi, nous ne dépasserons pas le seuil des 500 T ni le seuil des 1000 m3.
Je ne sais pas comment quantifier mon volume max…
La DREAL pour la rubrique 1532 résonne en volume d’entrepôt et non volume de matières stockés, je ne suis pas d’accord avec eux. Malheureusement, ils ont bloqués mon permis de construire…
Je remet ici l’intitulé de la rubrique 1510 qui, si j’ai bien compris, bloque au niveau de la DREAL.
Entrepôts couverts (stockage de matières, produits ou substances combustibles en quantité supérieure à 500 t dans des) à
l’exclusion des dépôts utilisés au stockage de catégories de matières, produits ou substances relevant par ailleurs de la présente
nomenclature, des bâtiments destinés exclusivement au remisage de véhicules à moteur et de leur remorque, des établissements
recevant du public et des entrepôts frigorifiques.Il y est bien précisé des matières combustibles, si tu stockes 12000 m3 de parpaing tu n’es pas soumis à la rubrique…
Pour la 1532, on a :
Bois ou matériaux combustibles analogues y compris les produits finis conditionnés et les produits ou déchets répondant à la
définition de la biomasse et visés par la rubrique 2910-A, ne relevant pas de la rubrique 1531 (stockage de), à l’exception des
établissements recevant du public.
Le volume susceptible d’être stocké étant :On a bien un volume susceptible d’être stocké et pas un volume total d’entrepôt…
Là, pour moi, je suis de ton avis, on rentre dans une lecture du français et une interprétation d’un texte qui est pourtant plutôt clair.
Après, il faudrait peut être regarder au niveau de l’arrêté lié à cette rubrique pour trouver une autre explication.
Le refus de la DREAL est-il motivé?
Fabien
La DREAL m’a confirmé ce matin que nous n’étions pas soumis à la rubrique 1510. Mais par contre pour elle, nous sommes soumis à la 1532 et elle prend en compte le volume des entrepôts, je suis donc en désaccord avec elle. Pour le moment, je n’ai pas de refus, elle a juste envoyé une lettre à la mairie concernée par le permis de construire pour indiquer que mon projet devait être déclaré ICPE. Pour le moment, nous sommes bloqué pour un problème d’interprétation de texte, je continue donc à chercher une définition claire.
Bonne soirée,
Angélique
Bonjour,
Vous devriez peut être vous rapprocher de votre préfecture et du service installations classées, ils peuvent être de bons conseils.
Bonne journée
Fabien
Bonjour,
Afin de clore le sujet, notre projet ne sera pas classé ICPE par la DREAL au vue de notre stock de lames de bois.
Merci Fabien pour tes réponses.
Bonne fin de journée,
Angélique
Bonjour,
Je cherche des précisions sur ce qui doit être pris en compte pour la calcul des volumes et ainsi savoir si l’on est soumis à la rubrique 1532.
Sur le site, nous réceptionnons et stockons des pièces dans des caisses en bois.
J’aimerais savoir si ces caisses en bois contenant des pièces (métalliques ou plastiques) doivent être prises en compte pour le calcul des volumes pour la rubrique 1532 ?
Merci pour votre aide.
Bonjour,
Suite à l’élaboration du classement ICPE de mon site, je souhaiterais obtenir quelques précisions quant au stockage de bois et donc à la rubrique 1532.
Nous disposons sur notre site de 2 zones de stockage bois en extérieur séparées l’une de l’autre des bâtiments de production. Zone 1 : nous disposons de caisses bois utilisées pour le conditionnement de nos produits. Zone 2 : Nous disposons d’un parc de produits finis conditionnés dans ces caisses.
Si je comptabilise la totalité du bois susceptible d’être stocké pour ces 2 zones, je dépasse les 1000 m3. Je souhaiterais donc savoir :
1) Si cette rubrique s’applique seulement aux entrepôts ?
2) Si non, dois-je prendre le volume de bois total en additionnant mes 2 zones de stockage ? Bien que celles-ci soit séparées par des bâtiments
En vous remerciant par avance pour votre aide…
Bonne journée
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