ICPE Rubrique 1532

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  • Ce sujet contient 8 réponses, 3 participants et a été mis à jour pour la dernière fois par Thibaud, le il y a 1 mois.
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  • #10548
    Angelique Ch
    Participant

    Bonjour à tous,

    Je travaille actuellement sur la construction d’entrepôts dédiés au stockage de lames de terrasse en bois.

    Mon client prévoir de stocker 200 m3 de lames, les entrepôts font au total 12000 m3.

    Ces lames sont stockés sur des racks Cantilever.

    Mon projet est susceptible d’être soumis à la rubrique 1532 “Bois ou matériaux combustibles analogues”.

     

    Je souhaiterais savoir si je dois prendre en compte le volume des entrepôts ou le volume de stock.

    Je suis en contact avec la DREAL de ma région qui m’indique que je dois prendre en compte le volume des entrepôts hors dans la rubrique, il y a bien marqué “le volume susceptible d’être stocké”.

     

    Merci pour votre aide.

     

    Angélique

    #17388
    Fabien89
    Participant

    Bonjour,

     

    Pour les 12000 m3 de stockage, ton client stocke-t-il plus de 500 t de matières, produits ou substances combustibles? (toutes matières combustibles confondues)

    Si oui => soumis à la rubrique 1530 niveau DC

    Si non => pas de classement

     

    Pour les 200 m3 de lames en bois, il s’agit de savoir si c’est le stock max ou pas.

    Si stock max => pas de classement

    Sinon définir le stock max et en fonction, possibilité de classement dans la rubrique 1532 niveau D.

     

    Il faut raisonner en quantité maximum stockable et non sur un stock à un instant t. Par exemple, pour un silos, la capacité de stockage est de 50 t mais tu n’en met que 35 dedans tout le temps. La réglementation prends en compte la capacité max de stockage et pas ton en-cours.

     

    C’est pour ça, selon moi, que tu dois raisonner sur une capacité de stockage et pas un stock réel.

    Fabien

    PS : d’autres avis sont les bienvenus ^^

    #17389
    Angelique Ch
    Participant

    Bonjour,

    Merci pour ta réponse.

     

    Effectivement, pour le moment, nous résonnons à l’instant T.

     

    Il est difficile de prendre en compte l’évolution de l’entreprise. Mais 200 m3 de lames correspondent à 100 T, cela voudrais dire qu’on prévoit de multiplier par 5 le stock. Pour moi, nous ne dépasserons pas le seuil des 500 T ni le seuil des 1000 m3.

     

    Je ne sais pas comment quantifier mon volume max…

     

    La DREAL pour la rubrique 1532 résonne en volume d’entrepôt et non volume de matières stockés, je ne suis pas d’accord avec eux. Malheureusement, ils ont bloqués mon permis de construire…

    #17390
    Fabien89
    Participant

    Je remet ici l’intitulé de la rubrique 1510 qui, si j’ai bien compris, bloque au niveau de la DREAL.

    Entrepôts couverts (stockage de matières, produits ou substances combustibles en quantité supérieure à 500 t dans des) à
    l’exclusion des dépôts utilisés au stockage de catégories de matières, produits ou substances relevant par ailleurs de la présente
    nomenclature, des bâtiments destinés exclusivement au remisage de véhicules à moteur et de leur remorque, des établissements
    recevant du public et des entrepôts frigorifiques.

    Il y est bien précisé des matières combustibles, si tu stockes 12000 m3 de parpaing tu n’es pas soumis à la rubrique…

     

    Pour la 1532, on a :

    Bois ou matériaux combustibles analogues y compris les produits finis conditionnés et les produits ou déchets répondant à la
    définition de la biomasse et visés par la rubrique 2910-A, ne relevant pas de la rubrique 1531 (stockage de), à l’exception des
    établissements recevant du public.
    Le volume susceptible d’être stocké étant :

    On a bien un volume susceptible d’être stocké et pas un volume total d’entrepôt…

    Là, pour moi, je suis de ton avis, on rentre dans une lecture du français et une interprétation d’un texte qui est pourtant plutôt clair.

    Après, il faudrait peut être regarder au niveau de l’arrêté lié à cette rubrique pour trouver une autre explication.

    Le refus de la DREAL est-il motivé?

    Fabien

    #17391
    Angelique Ch
    Participant

    La DREAL m’a confirmé ce matin que nous n’étions pas soumis à la rubrique 1510. Mais par contre pour elle, nous sommes soumis à la 1532 et elle prend en compte le volume des entrepôts, je suis donc en désaccord avec elle. Pour le moment, je n’ai pas de refus, elle a juste envoyé une lettre à la mairie concernée par le permis de construire pour indiquer que mon projet devait être déclaré ICPE. Pour le moment, nous sommes bloqué pour un problème d’interprétation de texte, je continue donc à chercher une définition claire.

    Bonne soirée,

    Angélique

    #17392
    Fabien89
    Participant

    Bonjour,

    Vous devriez peut être vous rapprocher de votre préfecture et du service installations classées, ils peuvent être de bons conseils.

     

    Bonne journée

    Fabien

    #17403
    Angelique Ch
    Participant

    Bonjour,

     

    Afin de clore le sujet, notre projet ne sera pas classé ICPE par la DREAL au vue de notre stock de lames de bois.

     

    Merci Fabien pour tes réponses.

     

    Bonne fin de journée,

    Angélique

    #17404
    Fabien89
    Participant

    Bonjour,

    Bonne nouvelle pour toi.

    Je t’en prie, ce fut un plaisir.

     

    Bonne journée

    Fabien

    #18521
    Thibaud
    Participant

    Bonjour,

    Je cherche des précisions sur ce qui doit être pris en compte pour la calcul des volumes et ainsi savoir si l’on est soumis à la rubrique 1532.

    Sur le site, nous réceptionnons et stockons des pièces dans des caisses en bois.

    J’aimerais savoir si ces caisses en bois contenant des pièces (métalliques ou plastiques) doivent être prises en compte pour le calcul des volumes pour la rubrique 1532 ?

     

    Merci pour votre aide.

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