Sous-traitance et plan de prévention

[Sandrine c]

Bonjour

 

Issue de la qualité , j’ai des lacunes en sécurité.

Quelqu’un pourrait-il éclairer ma lanterne.

J’ai intégrer la différence entre un plan de prévention et PPSPS

Toutefois j’ai un cas particulier qui me pose problème:

Nous ne faisons pas intervenir de sous-traitants sur notre propre site mais sur celui de nos clients.

Lorsque nous intervenons nous même, nous rédigeons avec l’exploitant un PPJ (plan de prévention journalier).

Nous allons faire intervenir un sous-traitant chez l’un de nos clients (sans coactivité avec  nous).

Quelles sont les obligations dans un tel cas ? Un plan de prévention entre nous et le sous-traitant est-il nécessaire ? Un contrat de sous-traitance est-il suffisant ?

J’avoue que je suis complétement perdue.

Merci par avance des éléments de réponses qui me seront apportés.

Sandrine C

[Henri]

Hello !

Ma réponse pour t’éclairer Sandrine / ce cas de coordination sécurité d’interventions d’EEs chez une EU :

1- Il n’y a jamais de Plan de Prévention (PdP) entre une EE et son(ses) entreprise sous-traitante également EE chez EU (la seconde n’intervient pas chez la première, mais toutes deux interviennent chez EU). Un PdP c’est toujours par l’EU avec toutes les EEs contribuant à une même « opération », que les EEs soient « contractantes » ou « sous-traitantes » ne change rien (elles sont toutes au même rang en terme de coordination sécurité chez EU).

2- Si j’ai bien compris, ton entreprise a passé un contrat avec une EU mais elle va sous-traiter la totalité de sa prestation à une autre entreprise qui va intervenir à sa place (je considère qu’il n’y a pas d’autre EE dans l’opération).

Dans ce cas effectivement ton entreprise ne va pas « intervenir » physiquement dans l’opération, mais elle « intervient » indirectement à travers le cadre technique, économique et temporel (donc S&ST) qu’elle impose à son sous-traitant* pour répondre au CdC de l’EU… Pour moi Préventeur S&ST la coordination sécurité (à commencer par l’inspection préalable commune et l’établissement du PdP) doit être assurée directement par EU (ton client) avec EE1 (ton entreprise) et EE2 (ton sous-traitant), même si l’inspection préalable commune et le PdP ne traiteront d’aucune interférence des activités ou moyens EE1/EU ou EE1/EE2…

* tu as obligation de signaler ce sous-traitant à l’EU (art R4511-10 du code du travail).

Qu’en dis-tu ?

A+

PS : peut-être peux-tu en dire un petit peu plus sur cette prestation « à la journée » induisant des PdP « journaliers » ?

[Sandrine c]

Bonjour

Merci pour ta réponse, elle est très claire. elle correspond à ce que de j’avais intuité.

Nous travaillons sur des stations services (privé ou de grand groupe exemple ENI). 

La majorité des travaux sont des remplacements de volucompteurs ou des réfections (extraction de cuves, remplacement des tuyauteries), de la peinture …. En station ouverte ou ouverte.

Les opérations à risques exemple nettoyage dégazage des cuves avant extraction sont réalisées par un prestataire spécialisé dans ces opérations. (prestataire MASE)

A+

Sandrine

[Henri]

Ok vu. Bonne continuation.

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