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Bonjour et merci tout d’abord pour la richesse des infos présentes ici,
Je suis depuis 2 semaines alternante QSE au sein d’une PME qui fait (en activité secondaire) depuis 2 ans de l’import export de petits matériels liés au café : moulins à main, cafetières à piston, mugs, filtres etc mais aussi électriques (bouilloires, moulins, cafetières, balances, doseurs électriques…).
On me demande de me pencher sur les normes qui, je cite, « doivent sûrement exister ». Les produits sont importés des USA, du Japon et d’Allemagne pour la plupart et revendus à des torréfacteurs (B2B) qui revendent ensuite au consommateur final. A l’heure actuelle, seul un document « ANIA » de conformité est demandé à certains fournisseurs. Pour le reste rien n’a été fait, on estime que les fournisseurs avec qui l’on traite exportent beaucoup en Europe et sont donc de confiance. Certaines notices (quand elles existent) ne sont même pas toujours traduites en français.
J’avoue être complètement perdue devant la montagne d’informations que je trouve sur le net. Que faut-il vérifier ? De quels documents doit-on être en possession ? Quelles sont les conformités auxquelles on doit répondre ?
A qui dois-je m’adresser pour avancer sur le sujet – vous ?
La DDPP ?Merci infiniment par avance de m’aider à prendre le bon bout sur cette mission qu’on m’a confiée…
Marion
Bonjour,
Votre activité est au moins soumise à ces deux exigences :
– la règlementation REACH (https://www.ecologie.gouv.fr/reglementation-reach)
– la directive RoHS (https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/HTML/?uri=CELEX:02011L0065-20200901&from=EN)
Concernant spécifiquement vos produits, leurs usages, il ne devrait pas y avoir grand chose mais c’est à confirmer par des « spécialistes ».
Hello !
Peut-être faut-il tout simplement commencer par s’intéresser plus globalement aux exigences de marquage « CE » : https://www.economie.gouv.fr/dgccrf/Publications/Vie-pratique/Fiches-pratiques/Le-marquage-CE
A+
C’est effectivement une exigence de la Directive RoHS : Article 10 alinéa a), mais la RoHS fourmille d’autres exigences encore.
NB : RoHS n’est qu’une des directives ou règlements européens parmi une vingtaine de textes comportant l’application du marquage CE.
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