Je retente …
Comme souvent la réponse est dans le référentiel MASE.
(Lorsque les travaux sont sous-traités, l’employeur met en place un dispositif de sélection SSE de ses
sous-traitants fondé sur ses propres critères et en intégrant ceux de son client.
Les sous-traitants retenus par l’employeur peuvent :
– être certifiés système commun MASE France Chimie ou équivalent,
– être en cours de démarche de certification système commun MASE France Chimie,
– posséder leur propre démarche de management SSE.
Dans le cas où certains critères ne sont pas satisfaits, il prévoit des mesures compensatoires qui
peuvent être notamment :
– un engagement de la direction du sous-traitant,
– une analyse des indicateurs,
– une analyse complémentaire des modes opératoires,
– une animation SSE,
– une supervision par une personne compétente,
– un suivi d’objectifs et indicateurs,
– des audits renforcés,
– un « reporting » du sous-traitant, …
[…]
L’employeur met en œuvre le dispositif qu’il a défini pour la sélection, la maîtrise et l’évaluation de ses sous-traitants. L’employeur vérifie que son sous-traitant respecte les exigences requises en matière SSE et, si besoin, l’accompagne dans la mise en place de mesures compensatoires.
Donc tout dépend de ce que tu as prévu dans ton système en matière de sélection des sous-traitants. Le référentiel MASE n’impose pas de travailler avec des entreprises elles-mêmes certifiées MASE (il le recommande juste très très fortement).
En revanche si ton client l’exige, tu dois intégrer ses critères en plus des tiens ou mettre en place des mesures compensatoires … à faire valider auprès de ton client.