- Ce sujet contient 19 réponses, 8 participants et a été mis à jour pour la dernière fois par
, le il y a 4 années et 3 mois.
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Messages
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Hello !
Ben Hassine Med Dhia, cela dépend du pays dont tu souhaites consulter et analyser la réglementation Sécurité & Santé au Travail à charge des employeurs au bénéfice de leurs employés. Chaque pays a son propre dispositif de diffusion (souvent à travers un « journal officiel ») et de plus en plus de pays ont une base de consultation en ligne de leur réglementation.
A+
Ben Hassine Med Dhia tu as disparu ? De quel pays souhaites-tu aborder la réglementation S&ST ? A+
Bonjour,
Dans votre cas, le code du travail de votre pays cite les principaux décrets et, à partir du TITRE III (Hygiène et sécurité des travailleurs) et de l’article 152, présente les dispositions d’ordre général de l’organisation de la sécurité des entreprises.
Voilà déjà un début
Hello !
Je suis toujours surpris que certains internautes déposent des questions dans un forum comme celui-ci puis ne donnent pas de suite à leur demande…
Ben Hassine Med Dhia a peut-être trouvé comment accéder à la réglementation nationale qui l’intéresse.
Bonne journée.
PS : si le pays en question est la Tunisie, voici le site d’accès à sa réglementation, dont son code du travail actualisé et textes d’application… http://www.legislation.tn
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