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Bonjour,
J’aimerai des éclaircissements sur la rubrique 1510, notamment les points à prendre en considération.
Si l’entrepôt contient des produits qui sont palettisés, il faut prendre en compte le nombre de palettes potentiellement présentes dans l’entrepôt car inflammable?
De même pour des rouleaux d’essuie mains par exemple?
Quid des véhicules à moteurs si stationnés également en entrepôt couvert?Pour résumer : faut il calculer le volume total de l’entrepôt concerné? Ou calculer par rapport à la quantité de produit stockée?
Merci pour vos contributions
Bonjour,
La rubrique 1510 est soumise à 2 contrôles :
– le volume total de l’entrepôt, en général facile à calculer et qui donne une indication du potentiel classement
– le plus compliqué est de prendre en compte le descriptif de l’entrepôt : « Entrepôts couverts (installations, pourvues d’une toiture, dédiées au stockage de matières ou produits combustibles en quantité supérieure à 500 tonnes), à l’exception des entrepôts utilisés pour le stockage de matières, produits ou substances classés, par ailleurs, dans une unique rubrique de la présente nomenclature, des bâtiments destinés exclusivement au remisage des véhicules à moteur et de leur remorque, des établissements recevant du public et des entrepôts exclusivement frigorifiques. »
Tu dois déterminer ce que ton entrepôt contient par rapport à la description si dessus.
Par exemple, dans mon entreprise, notre entrepôt fait plus de 25000 m3 et donc potentiellement classé en déclaration avec contrôle. Nous n’abritons pas de véhicule, pas de produits chimiques et pas de frigo. Par contre, nous avons du carton et plastique (matériaux d’emballages) et du bois (palettes) considérés en matières premières et en produits finis.
Je me sui rapproché du service compétent et obtenu tous les poids et volumes de chaque article présent dans l’entrepôt.
Après quelques calculs, j’ai pu déterminer que nous avions moins de 500 tonnes de matériaux inflammables donc non classés.
En revanche, nous nous sommes retrouvés classés sur un autre rubrique.
J’espère avoir été assez clair, n’hésite pas. C’est clairement la rubrique la plus compliqué pour moi à l’heure actuelle car elle dépend de beaucoup de facteurs.
Fabien
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