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8 novembre 2016 à 21 h 15 min en réponse à : Procédures exigées par la norme iso 9001 version 2015 #13031
Bonjour
Voici les documents que vous devez produire si vous souhaitez être conforme à la norme ISO 9001: 2015. (Veuillez noter que certains documents ne seront pas obligatoires si l’entreprise n’effectue pas les processus pertinents.):
- Portée du SMQ et le domaine d’application(clause 4.3)
 - Politique de qualité (article 5.2)
 - Objectifs de qualité (article 6.2)
 - Critères d’évaluation et de sélection des fournisseurs (clause 8.4.1)
 
Et voici les enregistrements obligatoires (notez que les enregistrements marqués d’un astérisque * ne sont obligatoires que dans les cas où la clause pertinente n’est pas exclue):
- Documents d’étalonnage des appareils de surveillance et de mesure * (clause 7.1.5.1)
 - Enregistrements de la formation, des compétences, de l’expérience et des qualifications (article 7.2)
 - Enregistrements d’examen des exigences produit / service (clause 8.2.3.2)
 - Enregistrement de l’examen des produits de conception et de développement * (article 8.3.2)
 - Enregistrements sur les intrants de conception et de développement * (clause 8.3.3)
 - Registres des contrôles de conception et de développement * (clause 8.3.4)
 - Enregistrements des produits de conception et de développement * (clause 8.3.5)
 - Dossiers de changements de conception et de développement * (clause 8.3.6)
 - Caractéristiques du produit à produire et du service à fournir (clause 8.5.1)
 - Enregistrements relatifs aux biens du client (clause 8.5.3)
 - Enregistrements de contrôle de changement de production / prestation de service (clause 8.5.6)
 - Enregistrement de la conformité du produit / service avec les critères d’acceptation (clause 8.6)
 - Enregistrement des sorties non conformes (clause 8.7.2)
 - Résultats de surveillance et de mesure (clause 9.1.1)
 - Programme d’audit interne (clause 9.2)
 - Résultats des audits internes (clause 9.2)
 - Résultats des revues de direction (clause 9.3)
 - Résultats des mesures correctives (article 10.1)
 
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