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26 juin 2017 à 10 h 48 min en réponse à : Classification Accidents du travail AAA ASA PSI etc. #14017
Henri a déclaré
Hello !Manue tu hésites un peu en effet. Alors pour être plus sûr je rappelle que TF1 et TG1 se calculent bien sur la base des AT « déclarés avec arrêt » et TF2 sur tous les AT « déclarés avec ou sans arrêt ». J’ajoute qu’il n’y aucune autre sorte d’accident du travail : les « bobos » ça n’existe pas ! Tout AT présumé (cf définition rappelée par Fantomex) doit être déclaré* par l’employeur dès qu’il en a connaissance (obligation de signalement à chaque du salarié). Et je rappelle aussi que les accident de trajet ne rentrent pas dans ces indicateurs.
* Sous certaine condition les AT sans soins extérieurs à l’entreprise peuvent être déclarés par l’employeur via un registre dit des AT « bénins » qui lui est confié par la CARSAT. Ces AT rentrent tout autant dans le TF2.
NB : Manu tu parles d’accidents « déclarés au médecin »… je ne vois pas à quoi cela correspond.
A+
Merci pour ces précisions, en fait mon soucis et qu’il y a bien souvent des accidents passés sous silence à cause d’une peur d’être mal jugé, perte de temps, le salarié qui pense qu’il est 100% responsable etc. etc. donc difficile d’avoir un TF2 réel. Alors que pour le TF1, il n’y a pas discussion possible vu qu’il y a un arrêt de travail.
22 juin 2017 à 14 h 52 min en réponse à : Classification Accidents du travail AAA ASA PSI etc. #14009D’accord, merci pour cet éclairement, mais du coup, les « bobos » qui sont passé sous silence, ne sont pas comptabilisé, ce qui fait que le calcul tu Tf2 est biaisé non ???
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