Thèse professionnelle portant sur la veille réglementaire environnementale

[lbroyer]

Bonjour,

 

Actuellement étudiante en mastère spécialisé « Management de la sécurité et risques industriels » au CESI d’Ecully, je dois rédiger une thèse. J’ai choisi pour sujet la veille réglementaire en environnement.

Dans le cadre de cette thèse, j’ai réalisé un questionnaire à destination des responsables QSE (ou autre appellation) afin de savoir comment l’entreprise gère sa veille réglementaire en générale et en matière d’environnement en particulier.

Aussi, si vous occupez ce genre de fonction dans votre entreprise ou que vous avez la possibilité de contacter une personne occupant cette fonction et donc susceptible de répondre à mon questionnaire, merci de me contacter à l’adresse suivante : ludivinebroyer@hotmail.com. Je vous donnerai alors le lien vers mon questionnaire.

Vous remerciant par avance pour votre aide.

Cordialement

Ludivine BROYER

[Henri]

Hello !

Ludivine, pour répondre à ton questionnaire et/ou en parler ici il faudrait qu’on sache bien de quoi on parle à propos de « veille réglementaire » : pourrais-tu préciser, définir, présenter, ce qu’est pour toi la « veille réglementaire » et dans quel cadre elle s’inscrit ? (ici en environnement, mais c’est pareil que dans n’importe quel autre domaine)

A+

[lbroyer]

J’entends par veille réglementaire l’identification des textes applicables. Ici il s’agit des « obligations de conformité » (pour reprendre le terme consacré dans la norme ISO 14001 version 2015) axées environnement.

Je souhaite évaluer, par mon questionnaire, la pertinence de proposer un outil permettant de faciliter, pour l’entreprise, l’identification de ces textes applicables en fonction de la thématique qui la concerne dans le code de l’environnement.

[Henri]

(suite)

Parfait Lbroyer ! Mais pourquoi donc colporter la notion de « veille réglementaire » puisque (à juste titre) tu t’intéresses au processus exigé par tout système de management notamment Q, S ou E et qui est bien « l’identification des textes exigences légales (et autres) applicables à ton entreprise » ? Formule qu’on peut actualiser effectivement en « identification des obligations » pour faire simple*.

Le terme de « veille réglementaire est à la fois une erreur de lecture des normes de SM et un trompe-l’oeil voire un piège qui pousse surtout à « surveiller » les nouveaux « textes » au lieu d’organiser le vrai processus attendu… 

Pour reprendre ta formulation je trouve très très très « pertinent de proposer un outil permettant de faciliter, pour l’entreprise, l’identification de ces textes applicables ses obligations en fonction de la thématique qui la concerne de ses caractéristiques dans le code de l’environnement.

Si tu le désires et si tu me donnes ton n° de portable par mail (HenriPrev « chez » gmail.com) on peut en discuter de vive voix.

A+

* Dans ISO 14001 « déterminer et avoir accès aux obligations de conformité relatives à ses aspects environnementaux ; déterminer de quelle manière ces obligations de conformité s’appliquent à l’organisme ; et prendre en compte ces obligations de conformité lors de l’établissement, la mise en œuvre, la tenue à jour et l’amélioration continue de son système de management environnemental »… c’est bien autre chose que d’assurer une « veille réglementaire » (en réalité cette veille n’est qu’un « détail », un « accessoire » du vrai processus exigé… Je dirais presque que la « veille » est la science des ânes du sujet.

[Auteur]

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