bonjour,
ce referentiel est applicable aux marchés déstinés à la construction ou a l’exploitation des centrales nucleaires
je ne sais pas sur quel projet tu travaille , mais chez nous il fait parti de nos documents contractuels, je ne peux te le transmettre, mais peux te donner les grandes lignes:
SGAQ « DOMAINE IPS » concerne exclusivement les produits importants pour la sureté
il est basé sur le concept de l’ISO de la relation client/fournisseur déclinée à chaque niveau de la chaine de sous traitance
ce document est spécifique EDF, la SGAQ se propage dans la chaine de sous traitance tant que le produit à commander est succeptible d’affecter les fonctions de sureté du produit à livrer . elle specifie les exigeances d’EDF complementaires à celle de la norme ISO9001 edition 2000.
elle couvre, en usines, sur les sites en construction et sur les sites en exploitation les domaines suivant: etudes, fabrication, montages, essais, remise en etat , maintenance, modifications et assistance technique.
L’application de la SGAQ IPS repose sur la notion d’activité concernée par la qualité (ACQ) telle que cité dans l’arreté qualité 84.
en gros il faut appliquer:
1- verification de la conception ( chapitre 7.3.5 de la norme)
2- maitrise des documents (4.2.3)
3-Achats (7.4)
4- identification et raçabilité (7.5.3)
5-maitrise des processus (7.5.1 et 7.5.2)
6- surveillance et mesure du produit (8.2.4)
7-maitrise du produit non conforme (8.3)
9- maitrise des enregistrements (4.2.4)
voila faudra regarder les exigeances contractuelle
j’espere t’avoir aidé