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, le il y a 9 années et 4 mois.
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Bonjour! alors j’iris droit au but.
Je suis actuellement en stage et mon tuteur de stage m’a demandé de réaliser une veille règlementaire de l’entreprise (nous sommes une entreprise de conseils en QSE).
Je sais pas trop comment m’y prendre d’autant qu’en cours nous l’avons vu de Facon superflue.
Pouvez vous m’aider svp? J’ai une semaine pour…
AU SECOURS SVP
Hello !
Olivia, comme tu ne précises pas ce qu’est une « veille réglementaire » (qu’est-ce que c’est pour toi ? à quelle exigence normative d’un système de management cela correspond-il éventuellement ? quels sont les « livrables » d’une veille réglementaire ? quel champ de surveillance ? etc…) je vais répondre sur la base de ton court message.
Hum… hum… je réfléchis… voyons « Veille réglementaire »… « surveiller la réglementation »… « surveiller les nouveautés de la réglementation »…? Ah oui, voici l’outil incontournable fondamental et gratuit que je te propose pour toute veille réglementaire en France : s’abonner au sommaire quotidien du JO sur le site legifrance.fr , je ne vois rien de mieux !
Cette première réponse devrait faire avancer ta réflexion et mieux définir ton besoin. A suivre sans doute.
Bonjour polo la veille règlementaire que je dois réaliser concernes les problématiques qualité et sécurité (matières dangereuses et autres…)
je ne m’en sors pas et ca me stresse
/(je vas jeter un coup d’œil au site que tu m’a donné et je reviens vers toi …
MERCI
(suite)
Olivia si tu cherches de l’aide, il faut bien lire celle qui te vient… d’autant qu’elle est rare sur ce site.
Tu as confirmé que c’était en S&ST que tu planchais / notion de « veille réglementaire ». Mais tu ne m’as pas éclairé sur ce que c’est pour toi (ou celui qui te sollicite), sur l’éventuelle exigence normative précise qu’elle satisfait, ni quels sont ses « livrables » espérés…
En attendant tes éclaircissements indispensables (pour ma réflexion mais surtout pour mener ton travail) j’ai juste rebondi textuellement sur le sens et l’association des mots « veille » et « réglementaire ».
Ne stresse pas, j’ai du répondant à la hauteur… pour peu que tu réfléchisses par toi-même néanmoins.
Je vous remercie pour votre aide mais permettez moi de vous signifier que je ne saurais être davantage précise car c’est ma premier expérience en la matière…je suis moi même dans le brouillis
De plus mon tuteur de stage ne m’a pas donné tout les contours de la mission si ce n’est (tu dois mettre en place une veille règlementaire de l’entreprise avec une pyramide(logogramme) des tache. Pour ce faire tu as une liste d’organismes à consulter sur internet(Ineris, cci…)
En ce qui concerne vos demandes de précisions, par veille règlementaire j’entends la surveillance des évolutions règlementaires applicables aux entreprises avec lesquelles nous travaillons afin d’anticiper et de rester réactifs quand à leurs demandes et à nos obligations pour les référentiels iso, ohsas…pour commencer j’ai mis en place un tableau avec « thème, sous-thème, texte, date, application, synthèse et exigences et analyse de la conformité.3
Nous traitons en accompagnements les thématiques suivantes : qualité, audit qualimat, TMD, ICPE, DU, Evaluation de risques…
Dans l’attente de votre réponse…
CDLT
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Zut… j’avais « zappé » un peu vite que tu as besoin de couvrir S&ST + Qualité (sans doute car pour ma part je ne suis que S&ST et que c’est là que je maîtrise…). Je pourrais t’aider directement de manière pratique et valable en S&ST, mais seulement à réfléchir indirectement pour la Qualité à un niveau plus général.
Pour dégrossir vite on peut se faire un point téléphonique : donne-moi ton tel portable (mail à HenriPrev@gmail.com ) et un créneau possible (dès cet aprêm si tu veux-peux ou une autre fin de journée…) et je t’appelle.
En S&ST et Q, quels sont les normes de référence pour les systèmes de management Q ou S de ton entreprise ? Dans ces normes quelles sont explicitement la formulation des exigences liées à ta « veille réglementaire » ?
A+
Pour notre entreprise nous travaillons avec es référentiels ISO 9001 ET OHSAS et dans ces dernières, il est clairement stipulé que l’entreprise doit « prendre en compte les exigences légales , règlementaires et autres exigences relatives à son domaine d’activité « …
Je maitrise un peu plus les questions de qualité mais c’est surtout au niveau de sst que je galère GRANDEMENT…
Je t’envoie un mail de suite
merci
L’important serait de savoir dans quel cadre tu réalises cette veille… Est-ce pour l’entreprise en elle-même ou pour pouvoir vendre ce service à des clients. Dans tout les cas, certains outils permettent de cerner la réglementation sur des points précis (INRS en tête) ou d’effectuer une veille (COD-IT, Legi-France…). Pour la sécurité, c’est le moins galère, pour l’Environnement, à part le Code en lui même ou les organismes comme l’INERIS ou la DREAL. En terme de Qualité, il existe quelque fois des normes devant être appliquées pour la réalisation d’un produit, j’imagine qu’il en est de même pour des services.
J’ajouterais juste une chose, il faut différencier l’analyse des exigences légales applicables (et la mise en conformité) et la veille réglementaire. D’ailleurs il me semble que Polo en parlant dans un précédent post.
(suite)
Oui, j’ai déjà dit que processus attendu par les modèles normatifs de SM n’est pas une « veille réglementaire » mais « l’identification des exigences réglementaires et autres » (c’est la formulation dans l’internationale ISO 9001 et la britannique BS OHSAS 18001).
Ces deux notions sont différentes :
– Une « veille » est donc totalement incapable de produire et structurer cette « identification ».
– Tout au plus peut-on dire que la « veille » permet (en partie) de tenir à jour « l’identification » une fois que celle-ci a été assurée une première fois.
Olivia pour construire une première fois cette « identification » en S&ST, ta base de travail c’est tout simplement la partie IV du code du travail. Tu auras ainsi statuer sur 95% des exigences potntielles. Mais désolé je n’ai rien à te proposer d’équivalent en Q (ce n’est pas mon métier).
A+
PS : je t’ai suggéré un échange téléphonique pour être plus rapide que par écrit dans un forum…
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