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Bonjour,
Je suis une nouvelle participante au forum,
Je me demande si les PV des réunions QSE, au sein d’une entreprise qui prépare sa certification QSE, doivent être signés et approuvés par la direction? Surtout les PV des revues de direction puisqu’ils contiennent des actions à mettre en place.
Merci d’avance
Hello !
Hasna la réponse à ta question se trouve dans les § “Revue de direction” des 3 normes de référence du SMI de ton entreprise. Par exemple à la fin du point 9.3.3 “Éléments de sortie de la revue de direction” de l’ISO 9001… A toi de répondre à ta question !
A+
bonjour Henri,
merci pour votre retour,
en fait, le dernier point ne signale pas qu’il doit être signé mais j’ai compris que les informations documentés doivent faire la preuve des actions issues de la revue donc implicitement doivent être signées et approuvées par la direction.. c’est ça? et pour les pv des réunions autres que les revues de direction, est ce le cas?
Merci
9.3.3 Eléments de sortie de la revue de direction
Les éléments de sortie de la revue comprennent: a) Opportunités d’amélioration ; b) Besoins de changements à apporter au SMQ, c) Besoins en ressources. Ces informations documentées doivent être conservées comme preuves des éléments de sortie de la revue de direction
(suite)
Hasna dans le § 9.3.3 il n’y a vraiment aucune exigence de “signature” explicite ni même implicite… La seule exigence explicite est de documenter et conserver les éléments de sortie a) b) et c) de chaque revue de direction. C’est comme en audit, il vaut mieux s’en tenir à ce qui nous est demandé… sans en rajouter.
Il n’y a pas plus d’exigence de “signature” formelle pour d’autres informations documentées prévue par ISO 9001, ni en général dans son § 7.5 “Informations documentées”… Mais si tu tiens à faire “signer” les documents que tu veux, rien ne te l’interdit. Moi je m’en passe volontiers d’autant plus en gérant des documents numériques pour éviter les “papiers”.
Je vois que cette absence de “signature” d’un document te chiffonne beaucoup, mais ça ne veut pas dire absence d’identification de son auteur légitime d’un document… A titre de comparaison sais-tu que la version “authentique” des Journaux Officiels de notre chère république française n’est maintenant que numérique et qu’on n’y voit aucune “signature” réelle des lois, décrets et autres textes juridiques de notre pays ?
A+
PS : on est bien d’accord, une “signature” c’est le beau dessin manuscrit original et personnel à chacun d’entre nous comme on en appose sur un chèque (ce qu’on fait de moins en moins, car en payant par carte bleu on ne “signe” pas).
Merci beaucoup Henri.. c’est très clair
vous m’avez sauvé de la paperasse
Même si il y a quelque un qui disent qu’on peut pas savoir si un document est approuvé sans signature!
Je pense que ces gens ne mettent pourtant pas en doute par exemple les mails qu’il reçoivent de leur patron bien qu’ils ne soient pas vraiment “signés”… L’authenticité des journaux officiels ou des fichiers pdf des lois ou décrets qu’on consulte dans le site legifrance.fr ne fait aucun doute. Il en va de même des documents numériques diffusés ou disponibles dans le réseau intranet de l’entreprise (il suffit de bien gérer les droits de publication bien distincts de ceux de simples consultation). A+
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