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Bonjour à tous,
J’ai une question sur l’arrêté du 03/08/18 qui entre en vigueur le 20 décembre prochain. Je suis entrain de lister les différentes exigences puisque je vais être soumis à DC.
Mon activité se compose de :
- une chaufferie (environ 150 kW)
- un ensemble de bruleurs pour chauffer et permettre une transformation mécanique du verre.
Le total de l’installation fait environ 1.6 MW.
Le point que j’aimerais éclaircir est le 1er paragraphe du point 6.2.4 qui dit je cite : « Les VLE du présent point sont applicables aux autres installations que les turbines, moteurs et générateurs de chaleur directe, dont les chaudières ».
Dois je donc prendre en compte l’ensemble de mon installation ou seulement ma chaudière?
J’avoue que je commence un peu à fatiguer sur la lecture de ce texte et ce paragraphe me pose des soucis d’interprétations.
Merci d’avance pour vos réponses
Fabien
Merci pour ta réponse.
Donc pour moi, et au vu de tes explications, vu que tous mes appareils fonctionnent en même temps, je suis soumis à la rubrique 2910-A et à l’arrêté qui entre en vigueur le 20/12/18.
J’ai lu le document que tu m’as fourni, merci d’ailleurs, mais il ne m’aide pas à mieux comprendre ma problématique.
Je suis d’accord sur le fait que chaque élément pris séparément est largement inférieur à 1 MW, par contre par rapport à la somme des puissances thermiques je suis classé.
Tu parles de cheminées dans ton explication. Mes brûleurs de verre sont reliés à 6 cheminées différentes, comment dois je interpréter cette données?
J’avoue que plus je m’enfonce dans la réglementation et moins je la comprends.
Merci PREVOTA,
Effectivement cela éclairci l’approche que je peux avoir. Il va donc falloir que je travaille maintenant sur l’historique du site par rapport au statut ICPE pour vérifier les premières déclarations (je crois même qu’à une période ils étaient soumis à autorisation).
Je pense, tout de même, être soumis sous DC pour 2910-A. Cela mérite une analyse plus approfondie.
Merci à toi pour ton aide
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