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Bonjour,
je fais une fois de plus appel à votre aide.
En jetant un oeil sur la nomenclature ICPE, je vois en rubrique 2561:
Production industrielle par trempe, recuit ou revenus de métaux et alliages: DC /AMPG 27.07.15.
Le fait qu’il n’y ait pas de seuil m’intrigue…..
Nous sommes une petite entreprise de 35 personnes, nous avons une petite activité de trempe de métaux, nous sommes donc ICPE??…..
Je suis nouvelle dans cette entreprise et ce point n’a jamais été relevé par les personnes avant moi (d’où en partie mon interrogation)
Merci d’avance pour vos réponses
Bonjour,
A la lecture de la dernière version (46) de la nomenclature, je dirais que OUI ton entreprise est soumise à DC pour cette rubrique.
Certaines rubriques ne possèdent pas de seuil. Ci après le lien vers l’arrêté correspondant : https://aida.ineris.fr/consultation_document/36024
Ne connaissant pas ton entreprise, je ne peux pas t’aider plus que ça.
Les personnes avant toi n’avaient peut être pas les connaissances sur les ICPE et exploiter cette réglementation somme toute complexe.
Il y a peut des points dans l’arrêté qui sont déjà en place chez toi. Je te conseille aussi, si cela est trop obscure, de te retourner vers des organismes spécialisés si besoin.
Fabien
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