Grille d’audit en sécurité

[mkabre]

Bonsoir, je suis nouveau dans ce forum.

j’aimerais que vous m’aidiez à établir une grille d’audit en sécurité au travail. En faite je fais mon stage au siège d’une organisation.

Merci 

[Delphine]

Bonjour,

Pourrais-tu préciser ton besoin ? Sur quel référentiel souhaiterais-tu réaliser ton audit ?

[mkabre]

Merci j’aimerais travailler avec OHSAS 18001.

Merci

[Henri]

Hello !

Donc Mkabre, en fait tu veux élaborer une grille d’audit d’un système de management de la S&ST selon cette norme britannique. Attention : elle est sur le point d’être annulée par nos voisins du Brexit, compte tenue de la publication imminente par l’ISO d’une norme internationale (45001) sur le même sujet.

Néanmoins il est très facile de créer une « grille d’évaluation* » à partir de n’importe quel référentiel en procédant ainsi :

* parlons simplement de grille d’évaluation, ou même d’auto-évaluation, juste pour réserver le terme d’audit à un vrai audit de système de management (une « grille » ne suffit à la réalisation d’un audit selon les règles de l’art).

1- Tu lis et tu analyses la partie active du référentiel choisi (par exemple ta norme britannique, tel secteur de la partie IV du code du travail, tel guide de bonnes pratiques de n’importe quoi, etc…).

2- Tu repères et tu sur-lignes au fluo les différentes exigences qu’il comporte (avec le degré de précision de ton choix, cf 4).

3- Tu recopies ces exigences passées au fluo dans la première colonne d’un tableau de ton tableur préféré (en leur ajoutant un « ? » mental pour traduire que tu vas chercher à évaluer la satisfaction de chaque exigence ainsi recopiée).

4- Tu ajoutes quelques colonnes pour travailler sur le terrains selon tes besoins, connaissances, compétences, expériences, etc… en S&ST (par exemple : « mes observations sur la satisfaction de cette exigence du référentiel par l’entreprise », « mon estimation de sa satisfaction », « personne rencontrée et/ou documents consultés », etc…).

Et hop tu as ta grille !

Voir ci-dessous une idée de ce que pourrait être la première colonne du genre de tableau qu’on peut obtenir. Ici je n’ai considéré que le sommaire de la future norme ISO 45001. Cet illustration est un exemple fictif de ce que je te propose car les titres de paragraphes rassemblés par un sommaire ne contiennent en réalité aucune des exigences détaillées dans les paragraphes en question.

A+

 

4 – Contexte de l’organisme

4.1 Compréhension de l’organisme et de son contexte ?

4.2 Compréhension des besoins et attentes des travailleurs et des autres parties intéressées ?

4.3 Détermination du domaine d’application du SMS&ST ?

4.4 Système de management de la santé et de la sécurité au travail ?

5 – Leadership et participation des travailleurs

5.1 Leadership et engagement ?

5.2 Politique de santé et sécurité au travail ?

5.3 Rôles, responsabilités et autorités au sein de l’organisme ?

5.4 Consultation et participation des travailleurs ?

6 – Planification

6.1 Actions à mettre en œuvre face aux risques et opportunités ?

6.1.1 Généralités ?

6.1.2 Identification des dangers et évaluation des risques et des opportunités ?

6.1.3 Détermination des exigences légales et autres exigences ?

6.1.4 Planification d’actions ?

6.2 Objectifs de S&ST et planification des actions pour les atteindre ?

6.2.1 Objectifs de S&ST ?

6.2.2 Planification des actions pour atteindre les objectifs de S&ST ?

7 – Support

7.1 Ressources ?

7.2 Compétences ?

7.3 Sensibilisation ?

7.4 Communication ?

7.4.1 Généralités ?

7.4.2 Communication interne

7.4.3 Communication externe ?

7.5 Informations documentées

7.5.1 Généralités ?

7.5.2 Création et mise à jour des informations documentées ?

7.5.3 Maîtrise des informations documentées ?

8 – Réalisation des activités opérationnelles

8.1 Planification et maîtrise opérationnelles ?

8.1.1 Généralités ?

8.1.2 Élimination des dangers et réduction des risques pour la S&ST ?

8.1.3 Gestion des changements ?

8.1.4 Approvisionnement ?

8.2 Préparation et réponse aux situations d’urgence ?

9 – Évaluation des performances

9.1 Surveillance, mesure, analyse et évaluation des performances ?

9.1.1 Généralités ?

9.1.2 Évaluation de la conformité ?

9.2 Audit interne ?

9.2.1 Généralités ?

9.2.2 Programme d’audit interne ?

9.3 Revue de direction ?

10 – Amélioration

10.1 Généralités ?

10.2 Incident, non-conformité et action corrective ?

10.3 Amélioration continue ?

[Henri]

(suite)

Pour le fun et pour donner un tout autre exemple « d’audit de sécurité » (aussi peu opérationnel que le premier car cette fois encore je suis resté au niveau du sommaire, sans identifier réellement d’exigences à un niveau exploitable, car c’est das les « articles »du code qu’il faut aller passer les exigences au fluo…) voici maintenant ce que pourrait la première colonne de mon tableau si mon référentiel d’autoévaluation était les exigences réglementaires de l’employeur en ce qui concerne l’utilisation des lieux de travail (cf le code du travail).

A noter que la partie IV de notre code du travail français, dont provient cet extrait de sommaire, constitue un référentiel de système de management de la sécurité et santé au travail bien plus opérationnel et fourni (et d’application obligatoire !) qu’un modèle normatif (et d’application volontaire) qu’il soit britannique ou international. 

Qu’en pensez-vous Mkabre ou d’autres ? A+

 

* Chapitre Ier : Dispositions générales (Article R4221-1) 

* Chapitre II : Aération, assainissement

* Section 1 : Principes et définitions (Articles R4222-1 à R4222-3) ?

* Section 2 : Locaux à pollution non spécifique (Articles R4222-4 à R4222-9) ?

* Section 3 : Locaux à pollution spécifique (Articles R4222-10 à R4222-17) ?

* Section 4 : Pollution par les eaux usées (Articles R4222-18 à R4222-19) ?

* Section 5 : Contrôle et maintenance des installations (Articles R4222-20 à R4222-22) ?

* Section 6 : Travaux en espace confiné (Articles R4222-23 à R4222-24) ?

* Section 7 : Protection individuelle (Articles R4222-25 à R4222-26) ?

* Chapitre III : Éclairage, ambiance thermique

* Section 1 : Éclairage (Articles R4223-1 à R4223-12) ?

* Section 2 : Ambiance thermique (Articles R4223-13 à R4223-15) ?

* Chapitre IV : Sécurité des lieux de travail

* Section 1 : Caractéristiques des lieux de travail (Articles R4224-1 à R4224- ?

* Section 2 : Portes et portails (Articles R4224-9 à R4224-13) ?

* Section 3 : Matériel de premier secours et secouriste (Articles R4224-14 à R4224-16) ?

* Section 4 : Maintenance, entretien et vérifications (Articles R4224-17 à R4224-19) ?

* Section 5 : Signalisation et matérialisation relatives à la santé et à la sécurité (Articles R4224-20 à R4224-24) ?

* Chapitre V : Aménagement des postes de travail

* Section 1 : Postes de travail extérieurs (Article R4225-1) ?

* Section 2 : Confort au poste de travail

* Sous-section 1 : Mise à disposition de boissons (Articles R4225-2 à R4225-4)

* Sous-section 2 : Mise à disposition de sièges (Article R4225-5)

* Section 3 : Travailleurs handicapés (Articles R4225-6 à R4225-

* Chapitre VI : Installations électriques

* Section 1 : Champ d’application et définitions (Articles R4226-1 à R4226-4)

* Section 2 : Dispositions générales (Articles R4226-5 à R4226-7)

* Section 3 : Dispositions particulières à certains locaux ou emplacements (Articles R4226-8 à R4226-10)

* Section 4 : Autres dispositions particulières (Articles R4226-11 à R4226-13)

* Section 5 : Vérification des installations électriques

* Sous-section 1 : Vérification des installations électriques permanentes (Articles R4226-14 à R4226-20)

* Sous-section 2 : Vérification des installations électriques temporaires (Article R4226-21)

* Chapitre VII : Risques d’incendies et d’explosions et évacuation

* Section 1 : Champ d’application (Articles R4227-1 à R4227-3) ?

* Section 2 : Dégagements (Articles R4227-4 à R4227-14) ?

* Section 3 : Chauffage des locaux (Articles R4227-15 à R4227-20) ?

* Section 4 : Emploi et stockage de matières explosives et inflammables (Articles R4227-22 à R4227-27) ?

* Section 5 : Moyens de prévention et de lutte contre l’incendie

* Sous-section 1 : Moyens d’extinction (Articles R4227-28 à R4227-33) ?

* Sous-section 2 : Systèmes d’alarme (Articles R4227-34 à R4227-36) ?

* Sous-section 3 : Consigne de sécurité incendie (Articles R4227-37 à R4227-41) ?

* Section 6 : Prévention des explosions (Articles R4227-42 à R4227-54)

* Section 7 : Dispenses partielles accordées par l’autorité administrative (Articles R4227-55 à R4227-57)

* Chapitre VIII : Installations sanitaires, restauration et hébergement

* Section 1 : Installations sanitaires 

* Sous-section 1 : Dispositions générales (Article R4228-1) ?

* Sous-section 2 : Vestiaires collectifs (Articles R4228-2 à R4228-6) ? ?

* Sous-section 3 : Lavabos et douches (Articles R4228-7 à R4228-9) ?

* Sous-section 4 : Cabinets d’aisance (Articles R4228-10 à R4228-15) ?

* Sous-section 5 : Dispenses accordées par l’inspecteur du travail (Articles R4228-16 à R4228-18) ?

* Section 2 : Restauration et repos (Articles R4228-19 à R4228-25) ?

* Section 3 : Hébergement (Articles R4228-26 à R4228-37) ?

[mkabre]

Bonjour M. Henri… 

Je crois que la deuxième proposition s’applique très bien à mon contexte d’étude…Mais je vais aussi tenter de mettre en place une grille avec premier référentiel ISO 45001 pour voir ce que ça donne. 

Merci

[Henri]

(suite)

Mkabre, tu as bien compris que tu dois développer mes exemples de principe puisqu’ils ne reprennent ou ne résument aucune des exigences réelles des référentiels visés ? Ces coquilles vides ne sont pas exploitables en l’état.

Mais c’est curieux que « la deuxième proposition s’applique très bien à ton contexte d’étude » alors que précédemment tu as dit que « tu aimerais travailler avec BS OHSAS 18001« … Peux-tu expliquer ce changement ? (la partie S&ST de notre code du travail et la norme britannique de SMS&ST sont tout de même des référentiels sensiblement différents, d’autant le notre réglementation S&ST à une toute autre envergure que cette norme d’outre-Manche).

A+

[Delphine]

Bonjour,

L’INRS propose deux grilles d’évaluation :

Grille DIGEST pour les entreprises de moins de 50 salariés
Grille GPS&ST de positionnement en santé et sécurité du travail pour les entreprises de plus de 50 salariés

 

A récupérer ici :

http://www.inrs.fr/demarche/mise-en-oeuvre-prevention/ce-qu-il-faut-retenir.html

Dans l’encart grisé : Outils d’évaluation de la gestion de la santé et de la sécurité dans les entreprises

 

Edit : 

Ces grilles ont été faites en 2011, il y a probablement des ajustements à prévoir.

[THAUMASIA_Academie]

Merci pour ce partage Delphine,

Je n’avais pas connaissance de ces supports, pas mal…

[Henri]

Hello !

L’INRS est toujours LE site de référence quand on cherche des ressources documentaires en S&ST. Et effectivement la grille de l’INRS est un bon outil tout prêt pour faire le point dans une entreprise. Mais la demande initiale visait plus à s’en créer une.

A+

PS : comme le remarque Delphine ces propositions de l’INRS devront être un peu aménagées (au moins une pour le CHSCT par exemple).  

[THAUMASIA_Academie]

Certainement, mais… pas mal quand même comme ressources

[Delphine]

Disons que ça permet déjà d’avoir une base (autant sur le fond que sur la forme).

Après c’est à adapter avec les évolutions réglementaires et les spécificités liées à l’activité.

[Auteur]

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