Durée d’archivage des documents aéronautique

[souliwafa]

Bonjour,

s’il vous plait, comment peut on déterminer la durée d’archivage des documents et des enregistrements SMQ?

y a t il des normes qui impose une durée d’archivage bien déterminée?

Mercii

[Anonyme]

Tout dépend le type de document, certains ont des durées légales de conservation. Les duplicata de factures doivent par exemple être conservé 10 ans.

 

Si aucun texte légal ne fait référence à une durée d’archivage obligatoire, il est à vous de déterminer la durée d’archivage nécessaire en fonction des besoins ultérieurement.

[Brunodu86]

Concernant les documents aéronautiques, les durées sont données par les standards des clients (Safran, Boeing, Airbus, …)

Pour les fournisseurs de Safran, il faut respecter la norme GRM-0123 qui définit différentes durées d’archivage par type de documents

[Auteur]

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