durée d’archivage des documents

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3 sujets de 1 à 3 (sur un total de 3)
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    Messages
  • #9574
    Hasna
    Participant

      Bonjour,

      s’il vous plait, comment peut on déterminer la durée d’archivage des documents et des enregistrements QSE?

      Merci infiniment 

      #13041
      Henri
      Participant

        Hello !

        Hasna, pour moi ta question évoque indirectement une notion d’obligation réglementaire car, sinon hors réglementation on conserve bien les documents aussi longtemps qu’on le juge utile… Par ailleurs à mon avis il n’y a pas vraiment de « documents QSE », mais des documents Q, des documents S et des documents E.

        En mat!ère de S&ST (mon domaine) tu devrais commencer par peigner les exigences de la partie IV du code du travail qui impose plusieurs de ces durées de conservation. Mais tu peux aussi te servir directement du « document n°3 » pages 90-91-92 de ce guide CCI qui a fait le travail pour toi et qui ajoute des conseils : http://www.cci.fr/c/document_library/get_file?uuid=3b326ce3-8775-461a-83dc-928f2819ef5b&groupId=11000

        En matière de E et de Q… je donne ma langue au chat !

        A+

        #13049
        Hasna
        Participant

          Merci une autre fois Henri, 

          Le document est très utile..

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