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Bonjour,
s’il vous plait, comment peut on déterminer la durée d’archivage des documents et des enregistrements QSE?
Merci infiniment
Hello !
Hasna, pour moi ta question évoque indirectement une notion d’obligation réglementaire car, sinon hors réglementation on conserve bien les documents aussi longtemps qu’on le juge utile… Par ailleurs à mon avis il n’y a pas vraiment de “documents QSE”, mais des documents Q, des documents S et des documents E.
En mat!ère de S&ST (mon domaine) tu devrais commencer par peigner les exigences de la partie IV du code du travail qui impose plusieurs de ces durées de conservation. Mais tu peux aussi te servir directement du “document n°3” pages 90-91-92 de ce guide CCI qui a fait le travail pour toi et qui ajoute des conseils : http://www.cci.fr/c/document_library/get_file?uuid=3b326ce3-8775-461a-83dc-928f2819ef5b&groupId=11000
En matière de E et de Q… je donne ma langue au chat !
A+
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