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Salam
Je voudrai parler un peu sur les exigences réglementaires HSE , l’identification de ces exigences et l’évaluation de ces textes aux niveau des entreprises algérienne. de part ma petite expérience sur le terrain, je peux avancé que sur ce thème la plupart de ces entreprises ne prennent pas en considération le volet réglementaire a part quelques textes (CHS, médecine de travail ) et la loi cadre 88-07(hygiène, sécurité et médecine de travail).
Vous allez surement poser la question que pas mal d’entreprises sont certifiées en environnement et en SST (OHSAS 18001) et que parmi les exigences de la norme 14001 et le référentiel 18001, il y a l’identification des exigences réglementaires et autres et l’évaluation de ces textes, je vous dirai oui, mais allez voir si ces entreprises ont identifiées convenablement et la globalité de ces textes et est ce que sur le terrain ces entreprises sont conformes a ces exigences? je vous direz non.(chaque entreprise présente un % d’écart).
Je vais donner quelques exemples :
– Combien d’entreprises n’ont pas de CHS (commission d’hygiène et de sécurité) ?
– Combien d’entreprises savent que les installations électriques, les équipements de levage et les appareils sous pression et vapeurs (APVG) sont soumis au contrôle périodiques ? La présence des registres légaux? Le recensement des postes a risques? Les visites médicales périodiques ? La gestion de la médecine de travail ? et j’en passe…Le débat est ouvert !
Merci
Bonjour Redouane,
Je vous rejoins et vous confirme qu’un certain nombre d’entreprises (au moins plus de la moitié), n’est pas règle avec les réglementations élémentaires (évaluation des risques professionnels, entretien professionnel, etc…).
Certains textes ont pourtant plus de 10 ans et non sont pas appliqués, et pire, pas connus.
Réjouissons-nous, cela veut dire qu’il y a encore beaucoup de travail pour les acteurs QSE, tant dans la sensibilisation que dans la mise en oeuvre…
Hello Redouane !
Je comprends ton étonnement et voici qq réflexions sur le sujet :
– Les normes d’application volontaire comme la norme britannique de SMS&ST ou la norme internationale de SME que tu as citées “exigent” (!) d’identifier les exigences réglementaires qui nous sont applicables et de tendre à les satisfaire mais n’exigent pas qu’on soit conforme… C’est ainsi qu’on peut de toutes façons être “certifié” sans pour autant correctement répondre aux normes juridiques qui sont elles ,pourtant d’application obligatoires…
– C’est peut-être justement là que réside l’attrait principal pour certaines entreprises de cette certification en “trompe-l’oeil” (laissant croire que tout va bien puisque leur SM est “certifié”).
– Néanmoins les entreprises n’ont pas attendu les normes de SM pour s’intéresser aux exigences réglementaires (dont certaines en France sont centenaires).
– D’une certaine manière c’est une différence classiques que j’observe souvent entre les (vrais) professionnels de la Qualité et ceux (vrais aussi) de la Sécurité & Santé au Travail ou de l’Environnement : les Qualiticiens ont généralement les normes pour référence tandis que les Préventeurs et pros de l’Environnement ont d’abord leurs réglementations pour référence (ex : en France la partie S&ST du code du travail est un véritable SMS&ST en lui-même et n’a pas besoin au fond d’une norme fusse-t-elle la norme internationale ILO-OSH).
Bye.
bonjour Henri !
Énoncé du référentiel OHSAS 18001, chapitre 4.5.2.1 : « Conformément à son engagement de conformité, l’organisme doit
établir, mettre en œuvre et tenir à jour des procédures pour évaluer de manière périodique la conformité aux exigences légales
en vigueur.
L’organisme doit tenir à jour les enregistrements des résultats des évaluations périodiques ».donc toute entreprise voulant mettre un système SST ou environnement, doit identifier tous les textes applicables a sa situation ( Le règlement EMAS va plus loin car il impose le respect préalable de l’ensemble des exigences applicables.) et évaluer ensuite sa conformité vis a vis de ces textes.(si le minimum exigé avant d’entamer l’amélioration continue).
je suis tout a fait d’accord que les entreprises n’attendent pas la certification (de complaisance) pour se conformer a la réglementation et tous les pays possèdent un arsenal juridique qui cernent le domaine SST ou environnement, mais le problème est dans l’application de ces textes sur le terrain ( chez nous ont dis; toi qui est beau de l’extérieur qu’elle ton état de l’intérieur) et moi je pense que cela est lié entre autre par:
- le manque de compétence dans le domaine.
- la non maîtrise des procédures.
- le manque d’engagement de la part des employeurs.
- manque de sensibilisation sur l’application des textes réglementaires et les enjeux social, financiers et économique pour les entreprises dans l’application de ces textes.
- rôle mitigé des instances de contrôle (ex: inspection de travail).
- etc..
enfin si par malheur un accident grave arrive(et les accidents de ce genre ne manquent pas), tout le monde sait que les instances de contrôle et d’inspections contrôlent minutieusement votre application ou non de vos exigences réglementaire (textes par textes) et on essaye de trouver un écart qui d’une façon direct ou indirect a causer cet accident et si ça se confirme..vous connaissez la suite.
a bientôt.
Hello !
Redouane je ne comprends pas ton souci de conditionner la question de la conformité réglementaire à la norme britannique BS OHSAS 18001 (ne pas oublier les lettres BS) ou à d’autres internationales (ILO-OSH, ISO 9001, ISO 14001) ou nationales (USA, Australie, Canada…). Les normes d’application volontaire ne conditionnent pas le caractère obligatoire des normes juridiques par elles-mêmes…
Pour moi l’application de la réglementation, qq soit le domaine, est d’abord une histoire de volonté de la Direction et d’un minimum d’organisation de l’entreprise dans ce sens. Aussi je partage plus au moins les causes que tu as listées :
- “le manque de compétence dans le domaine ?” : oui effectivement, on voit souvent des entreprises confier la fonction Prévention S&ST à des salariés qui ne sont pas du métier…
- “la non maîtrise des procédures ?” : non je ne vois pas, le caractère obligatoire de la réglementation lui est intrinsèque, désolé mais dire qu’on n’applique pas la réglementation par ce qu’on applique pas les procédures c’est un peu tourner en rond…
- “le manque d’engagement de la part des employeurs ?” : oui, pour moi c’est la question essentielle.
- “manque de sensibilisation sur l’application des textes réglementaires et les enjeux social, financiers et économique pour les entreprises dans l’application de ces textes ?” : tu ne dis pas qui sensibiliser, mais pour moi la sensibilisation ça ne veut pas dire grand chose alors que je crois à la formation, et comme le point crucial est l’engagement de l’employeur, c’est lui qu’il faudrait “sensibiliser”, or je pense qu’en la matière il est tout à fait “sensibilisé”, par exemple par le coût de la conformité réglementaire (financiers ou orgnisationnel), mais qu’il n’en tire pas les priorités que nous voudrions car le monde de l’entreprise essentiellement orienté profit a du mal à assurer sa responsabilité sociétale.
- “rôle mitigé des instances de contrôle (ex: inspection de travail) ?” : je ne sais pas ce que tu veux dire par “rôle mitigé” mais ce qui est sûr c’est que les autorités de contrôle n’ont pas les moyens de leur mission de contrôle, alors oui il leur restent à intervenir au moins a posteriori en terme de répression quand l’infraction à une réglementation a eu des conséquences humaines…
Au plaisir. Bye.
Bonjour tous le monde
Je suis un superviseur en HSE fraichement diplômé.
Ce que j’ai constaté à travers mes nombreux entretiens d’embauches, c’est que la culture HSE est souvent innexistante dans les organismes ALGERIENS et ils ont tendance a confondre le HSE avec le gardiennage ou la sureté. Ceci dit, l’engagement des hauts responsables n’y est pas toujours. Cela génère un effet domino et rend plus difficile notre noble tache !
bonjour nabil
je ne suis pas tout a fait d’accord avec vous concernant que la plupart des entreprises en Algérie n’ont pas une culture sur la santé, sécurité et environnement au travail (le mot HSE; Health, Safety &environnement ou hygiène et sécurité et environnement a était introduit par les multinationales. avant, dans les années 80 on parlais hygiène et sécurité au travail), parce que le monde de travail, l’ouverture de champs de travail de notre pays vers l’extérieur et les exigences réglementaires auxquelles toute entreprise doit se soumettre a ces exigences poussent nos entreprises a se mettre a niveau pour assurer leur pérennités .
le gardiennage n’est pas la sureté, quand on dit sureté, c’est la sureté des installations, des équipements, protection du patrimoine et la sureté des personnes, le gardiennage ou la surveillance est un maillon d’une chaine qui forme la sureté.
reste maintenant comment on trouve les moyens de convaincre les big boss de s’aligner sur cette trajectoire.
cordialement.
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