Comment appeler notre fonction…? (nous les fonctionnels Q, S et/ou E)

[Henri]

Hello !

Je pense que c’est dans cette rubrique que ce sujet sera le mieux placé même si ce n’est peut-être pas manifeste*.
* Ne manque-t-il pas une 8ème rubrique fourre-tout pour aborder des questions générales qui ne relèveraient manifestement d’aucune des 3 thématiques particulières « Q », « S » ou « E », ni d’une des 4 thématiques transverses (« textes », « outils », « REX » ou « études ») ? Peut-être.

Nous les fonctionnels Q, S et/ou E, nous avons ici ou là des appellations assez variables qui tentent de rendre compte de nos postes et missions. Il peut par exemple y avoir une notion de niveau de qualification (ex : « technicien » Q, S et/ou E), d’aspect particulier (ex : « animateur » Q, S et/ou E), de niveau dans l’organigramme (ex : « directeur » Q, S et/ou E), etc… Mais il y a une appellation assez courante somme toute qui me pose problème, c’est celle de « Responsable » Q, S et/ou E… ambigüe et non pertinente à mon avis.

Alors je vous invite à vous exprimer sur cette question de l’appellation de nos fonctions et postes Q, S et/ou E. Et pour lancer la discussion voici deux remarques :

1- Au plan international et normatif on pourrait espérer trouver une piste dans les grands référentiels ISO 9001, ILO-OSH ou ISO 14001, mais nous n’y existons pas ! Le seul rôle singulier qu’on y identifie qui puisse se rapprocher de nos fonctions c’est celui de la personne à qui la Direction confie au fond la suprvision du SM. Cette personne a des responsabilités vis-à-vis de la Direction (s’assurer du fonctionnement du SM en rendre compte à la Direction, promouvoir le SM dans l’entreprise…) mais elle n’est pas appelée « Responsable Q, S et/ou E » par ces référentiels SM.

En effet la responsabilité globale Q, S et/ou E reste celle de la Direction, et la personne « chargée du SM » (nous les fonctionnels) ne sommes bien que « représentants » de la Direction sur ce point. De même la « revue de direction » est bien une exigence qui porte sur la direction de l’organisme, et non sur son « représentant pour le SM » si j’ose dire. Si cette responsabilité de « représentant de la Direction pour la supervision du SM » est confiée à un éventuel « directeur Qualité, ou Chef ou Responsable du Service Qualité », celui-ci n’en devient pas pour autant « Responsable de la Qualité » (ou « Responsable Qualité ») à la place de la Direction ! J’ai coloré « Qualité » ces derniers propos en pensant particulièrement à ISO 9001 (5.5.2 Représentant de la direction), mais la musique est explicitement et strictement la même dans l’ILO-OSH (3.3.3. de 3.3. Responsabilités et obligations) et l’ISO 14001 (4.4.1 Ressources, rôles, responsabilité et autorité, dernier alinéa).

C’est la raison pour laquelle l’appellation de « Responsable Q, S et/ou E » pour désigner le fonctionnel Q, S et/ou E ne me semble pas pertinente. En tout cas on voit que cette appellation ne colle pas / grands modèles de SM normatifs.

2- En matière de S&ST, au plan national et réglementaire c’est encore « pire » ! C’est l’employeur (ou son délégataire avéré, nous en reparlerons) qui est juridiquement LE « Responsable S&ST ». Et par ailleurs il doit désigner* un ou plusieurs salariés « compétents en Protection et Prévention des Risques Professionnels (je résume en PPRP) ». C’est la seconde raison plus particulière, moi qui suis « Préventeur » de trouver fort peu pertinente l’appellation de « Responsables » pour des « Préventeurs » (PPRP ou même leurs cousins extérieurs les IPRP) !
* art L4644-1 et R4644-1.

Prolongements :
– Dans cette seconde partie je n’ai parlé que du champ « S », car je connais mal le champ réglementaire Q ou E en matière d’acteurs. Mais j’ai bien l’impression qu’il n’y a que le fonctionnel « S » dont l’existence soit obligatoire d’un point de vue réglementaire.
– Exactement de la même manière qu’il ne faut pas confondre ce que j’ai appelé le « Chargé du SM » (normes SM) avec l’idée de responsabilité de la Qualité (la Direction), Il ne faut surtout pas plus confondre le PPRP avec un éventuel « délégataire des pouvoirs de l’employeur en matière de S&ST » un Préventeur ou PPRP fait un très mauvais délégataire ! Si c’est le cas chez révisez vite cette situation.
– En matière de S&ST le terme de Préventeur est passé dans le vocabulaire des milieux autorisés (ex : INRS, droit du travail…).
– « Préventeur S&ST » est une bien meilleure appellation de ce fonctionnel « PPRP » que « Responsable Sécurité » qui n’est pas responsable à la place de l’employeur et qui au passage de s’occupe pas que de sécurité au travail mais aussi de santé au travail… (cf les risques professionnels)

C’est la seconde raison qui particulièrement dans mon domaine, la S&ST, me fait bouder l’appellation non pertinente de « Responsable Q,S et/ou E ».

Les zuns et zôtres quelles réflexions ce message vous inspire-t-il ? A vous lire. Bye.

[Anonyme]

Salut Henri,

J’ai créé un forum Discussions et y ai déplacé ce sujet…

Sinon, pour l’appellation, la norme ISO 9001 parle de représentant de la direction. Une notion un peu ambigüe à mon sens car cela est souvent mal interprété / compris.

Pour couvrir tous les champs Q, S et E (voire plus), le terme représentant de l’amélioration (continue) ne serait-il pas approprié ? En effet, les « RMQSE », ne sont en réalité pas responsables ni de la qualité, ni de la sécurité, ni de l’environnement mais plutôt garants (représentants) de l’amélioration continue des performances.

[Henri]

Message modifié et réédité ce lundi matin :

 

Hello Jérémy !

Oui effectivement les RMQSE (?) ne sont responsables que de leur travail et non globalement de Q, S&ST et/ou E pour l’ensemble de leur entité. C’est vrai sur un plan pratique classique, et c’est également vrai en matière de responsabilité pénale, hors du cas très particulier du responsable exclusif qu’est l’Employeur, personne physique, en matière de droit du travail, d’où le fait que le « Responsable S&ST » c’est l’Employeur et non son le Préventeur.

Mais je ne suis pas convaincu par ta proposition de « représentant Q,S et/ou E de l’amélioration (continue) » Jérémy :

– L’amélioration continue est une notion avec laquelle je ne suis pas vraiment familier car si elle marquante en Q mais bien moins en S&ST ou E. En S&ST je lui oppose la notion d’obligation de résultat qui est une notion très différente et bien plus forte que celle d’amélioration continue …

– Pour ma part il s’agit de bien distinguer* les « professionnels-spécialistes-compétents » qui assistent leur direction en matière de Q, S&ST ou E (même position qu’un MT) d’une part* et ceux qui dans un SM normatif sont chargés par leur direction de promouvoir-superviser le SM et d’en rendre compte selon ISO 9001, ILO-OSH et/ou ISO 14001 d’autre part (même si certains peuvent cumuler les deux rôles). Et d’ailleurs je ne sais pas lequel des deux tu proposes d’étiqueter « Représentant amélioration ».

* fonction obligatoire en Europe / S&ST au moins.

– De plus que ce soit les missions confiées par telle normes volontaire de SM au « représentant de la direction pour superviser le SM », ou les missions classiques du fonctionnel Q,S&ST ou E (du Préventeur pour ma part), « l’amélioration continue » ne me semble pas être une notion qui doive particulièrement être affectée à l’un ou l’autre. En effet l’amélioration continue du SM est une exigence qui porte en réalité sur la Direction, donc sur l’ensemble de l’organisation et non sur un seul acteur. Le « Représentant de la Direction pour superviser le SM» ou le fonctionnel Q, S et/ou E (genre Qualiticien ou Préventeur) peut donc difficilement être particulièrement étiqueté « amélioration continue ».

A ce stade de réflexion ma positon-proposition :
– Ne surtout pas appeler « responsables Q, S&ST et/ou E » les professionnels compétents ayant pour mission au fond de conseiller leur Direction et toute son organisation (la Direction reste la responsable Q, S&ST ou E). Chez nous c’est acquis, sauf encore parfois et par habitude pour l’éventuel chef de service QSE, alors il faudrait au moins qu’il prenne la peine de s’appeler Responsable du Service QSE… ou encore (plus haut) Directeur QSE.
– Il vaut mieux appeler les fonctionnels en question d’un nom marquant leur métier, leur compétence professionnelle : Qualiticien et Préventeur. Je ne sais pas quel nom pertinent utiliser pour l’Environnement (Environnementiste ?) mais comme il y a une certaine proximité avec S&ST on pourrait le cas échéant dire Préventeur E comme on dit Préventeur S&ST. Et si la Qualité prennait peu à peu une orientation plus marquée par la notion de risque, alors on pourrait aussi un jour parler de Préventeur Q… qui sait ? Dans les grandes structures on pourrait arriver alors à des « Responsables du Service Prévention QSE« … ou encore Directeur Prévention QSE…

Mais le nom du fonctionnel n’est pas si important me direz vous, pourquoi en discuter ? Et bien moi je crois que les mots ont un sens et une portée… et qu’il n’est pas indifférent pour la Direction et toute son organisation que le fonctionnel prévention S&ST (mon domaine) soit correctement baptisé « Préventeur S&ST », plutôt que mal nommé « Responsable S&ST » ! Comme je le dis parfois : pour un seul « Responsable Q, S et/ou E » désigné dans l’entreprise combien alors « d’irresponsables Q, S et/ou E » intuitifs ? Tous, y compris la Direction ! Par contre quand c’est bien la Direction qui est identifiée comme responsable Q, S et/ou E, alors nous sommes « tous responsables Q, S et/ou E » à notre niveau et dans notre activité… (c’est aussi un des principes généraux de prévention que prône le code du travail en matière de S&ST).

Qu’en pensez-vous collègues Préventeurs Q, S&ST et/ou E ? Bye.

* Personnellement par exemple je suis Préventeeur S&ST en central dans un grand groupe (et donc pour de nombreuses Directions locales), mais je ne suis dans aucune de nos entités ou filiale en particulier: Je ne suis donc en charge d’aucun SMS&ST terrain particulier (par contre j’en audite).

Bye.

[Auteur]

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