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Bonjour à tous, je m’occupe de la partie sécurité de mon entreprise mais je bute sur la compréhension de définitions. En effet, j’ai un tableau qui recense tous les accidents du travail (pour calcul Tf Tg par exemple). Pour les accidents avec arrêts, c’est simple car il y a une déclaration au médecin. Par contre, j’ai du mal à classer certains “évenements” :
– une collègue qui a fait une chute de plain pied et s’est fait un peu mal au dos, c’est un accident sans arret ? un premier soins infirmiers (il n’y a pas de soins pourtant…) et un collègue qui se coupe en manipulant un cutter ?
En fait mon interrogation est “quand faut il classer un accident comme Accident sans arrêt ?” car pour le calcul du Tf2 par exemple, il faut les prendre en compte, et pas les PSI…
Pour moi la définition est floue. Si une âme charitable peut m’aider, je l’en remercie par avance.
Bien cordialement.
Bonjour,
“Est considéré comme accident du travail ou de trajet tout accident qui survient par le fait ou à l’occasion du travail, à un salarié ou à une personne travaillant, à quelque titre ou en quelque lieu que ce soit, pour un ou plusieurs employeurs. L’employeur est tenu de le déclarer dès qu’il en prend connaissance.” (définition standard que n’importe qui trouvera sur internet).
– Ta collègue qui s’est fait mal au dos : accident du travail, elle s’est fait mal au dos sur le lieu de travail. Il faut ensuite analyser pourquoi et mettre en place des actions.
Ton collègue qui se coupe avec un cutter : accident du travail, idem c’est arrivé sur le lieu de travail. Et pareil, il faut analyser et mettre en place des actions.
Pour exemple : j’ai eu récemment un accident de travail : une personne qui s’est fait mal au doigt. Sur le coup je l’ai déclaré sans arrêt de travail car la personne n’avait pas très mal. Sauf que le lendemain, son doigt avait gonflé et bleuit. (arrêt de travail, après examen c’était une entorse). Et pourtant ca semblait “anodin” comme accident…. Mais non, à partir du moment où il y a une lésion (même légère), c’est un accident du travail.
S’il n’y a pas de lésion, c’est un presqu’accident.
A savoir aussi, qu’un employeur peut émettre des réserves sur un accident déclaré : exemple : un salarié administratif qui dit s’être fait mal au dos en se levant de sa chaise. Son mal de dos n’est peut-être pas lié à son travail mais à son état de santé général donc pas obligatoirement imputable à l’employeur. Mais l’employeur devra argumenter pour émettre les réserves.
J’espère avoir bien répondu et pu t’éclairer.
D’accord, merci pour cet éclairement, mais du coup, les “bobos” qui sont passé sous silence, ne sont pas comptabilisé, ce qui fait que le calcul tu Tf2 est biaisé non ???
Effectivement, il y aura toujours des bobos non signalés.
Pour avoir connaissance d’un partie de ces bobos, j’ai mis en place un carnet afin d’enregistrer les petits bobos nécessitant de se servir dans la trousse de secours (pansement, désinfectant notamment), ca permet de suivre la consommation de la trousse de secours (pour réapprovisionner) et de voir s’il n’y a pas des actions à mettre en place sur certains postes de travail.
Pour exemple, cela nous a permis de changer de matériel pour certain poste de travail qui engendrait de légères coupures qui n’étaient pas signalées (car les opérateurs pensaient que ca ne servait à rien de les signaler car sans grande gravité).
Le carnet est vraiment simple à remplir : Nom, lésions, matériels utilisés pour les soins (où il faut juste cocher pansement, compresse, désinfectant, etc….).
J’espère que ca t’aidera.
Hello !
Manue tu hésites un peu en effet. Alors pour être plus sûr je rappelle que TF1 et TG1 se calculent bien sur la base des AT “déclarés avec arrêt” et TF2 sur tous les AT “déclarés avec ou sans arrêt”. J’ajoute qu’il n’y aucune autre sorte d’accident du travail : les “bobos” ça n’existe pas ! Tout AT présumé (cf définition rappelée par Fantomex) doit être déclaré* par l’employeur dès qu’il en a connaissance (obligation de signalement à chaque du salarié). Et je rappelle aussi que les accident de trajet ne rentrent pas dans ces indicateurs.
* Sous certaine condition les AT sans soins extérieurs à l’entreprise peuvent être déclarés par l’employeur via un registre dit des AT “bénins” qui lui est confié par la CARSAT. Ces AT rentrent tout autant dans le TF2.
NB : Manu tu parles d’accidents “déclarés au médecin”… je ne vois pas à quoi cela correspond.
A+
Henri a déclaré
Hello !Manue tu hésites un peu en effet. Alors pour être plus sûr je rappelle que TF1 et TG1 se calculent bien sur la base des AT “déclarés avec arrêt” et TF2 sur tous les AT “déclarés avec ou sans arrêt”. J’ajoute qu’il n’y aucune autre sorte d’accident du travail : les “bobos” ça n’existe pas ! Tout AT présumé (cf définition rappelée par Fantomex) doit être déclaré* par l’employeur dès qu’il en a connaissance (obligation de signalement à chaque du salarié). Et je rappelle aussi que les accident de trajet ne rentrent pas dans ces indicateurs.
* Sous certaine condition les AT sans soins extérieurs à l’entreprise peuvent être déclarés par l’employeur via un registre dit des AT “bénins” qui lui est confié par la CARSAT. Ces AT rentrent tout autant dans le TF2.
NB : Manu tu parles d’accidents “déclarés au médecin”… je ne vois pas à quoi cela correspond.
A+
Merci pour ces précisions, en fait mon soucis et qu’il y a bien souvent des accidents passés sous silence à cause d’une peur d’être mal jugé, perte de temps, le salarié qui pense qu’il est 100% responsable etc. etc. donc difficile d’avoir un TF2 réel. Alors que pour le TF1, il n’y a pas discussion possible vu qu’il y a un arrêt de travail.
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