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Fabien,
A ta demande je complète.
Si tu regardes l’AMPG tu trouves la définition suivante :
” Installation de combustion ” : tout groupe d’appareils de combustion exploités par un même exploitant et situés sur un même site (enceinte de l’établissement) sauf à ce que l’exploitant démontre que les appareils ne pourraient pas être techniquement et économiquement raccordés à une cheminée commune. Pour les installations dont la déclaration initiale a été accordée avant le 1er juillet 1987, les appareils de combustion non raccordés à une cheminée commune peuvent être considérés de fait comme ne pouvant pas être techniquement et économiquement raccordés à une cheminée commune
Cela a été confirmé dans notre entreprise par l’organisme externe venu réaliser une mise à jour du classement ICPE d’un site de production : nous ne sommes pas soumis à la rubrique malgré le fait que le total de nos appareils de combustion soit supérieur à 1MW et même à 2MW (ancienne version de la rubrique) car les appareils sont éloignés et donc considérés comme ne pouvant pas “être techniquement et économiquement raccordés à une cheminée commune”.
Cela répond-t-il à ta question ?
Bonjour,
A défaut d’une affirmation contraire dans le texte (exemple de ce qui se fait par rapport à la 2910 : on cumule les installations reliées à la même cheminée) il faut additionner tous les postes de charge qui sont situés ici et là dans les ateliers de production.
Le point que soulève Fabien concerne les cas où une pièce/bâtiment serait dédié spécifiquement à la charge d’accumulateurs (ateliers de charge).
Tout dépend ce que tu identifiais dans ta question de départ en tant qu'”atelier”.
Bonjour,
Je m’excuse pour le temps de réponse.
Henri, en parfait accord avec toi, c’est bien les résultats et non les méthodes et critères des analyses de risques et opportunités qui sont des informations documentées. Ma réflexion était plutot pour souligner le fait que cela n’est pas le cas dans les autres norme de SM (9001 et 14001).
Pour rajouter quelque chose par rapport à cette exigence : après plusieurs questions notre formateur nous a éclairé sur le fait que les risques S&ST sont issus d’une analyse type EvRP alors que les opportunités S&ST et liées au SM S&ST peuvent être uniquement issues de l’analyse sur les enjeux, les parties intéressées et le contexte de l’organisme.
Bonjour à tous,
Suite à une formation sur la mise en place de l’ISO 45001 j’ai quelques éléments de réponse à la question.
Le document unique dans lequel sont évalués les risques suivant les dangers identifiés répond à l’exigence 6.1.2.1.
Le chapitre suivant 6.1.2.2 concerne l’évaluation des risques consignée dans le document unique AINSI (de par le point b) que les “autres risques”, ces derniers étant liés au contexte de l’organisme (enjeux, parties intéressées et domaine d’application).
Je reviens également sur la réflexion d’Henri :
En complément pour les risques SMS&ST et les opportunités S&ST ou SMS&ST il n’y a pas d’exigences de méthode(s) ou critères (et a fortiori pas d’exigence de les documenter), ni d’ailleurs d’exigence réglementaires du genre. On est donc bien plus libre de déterminer le-les processus exigé(s) normatifs correspondants (ex : un simple “brainstorming” annuel de l’équipe de direction suffit…). Tu prends les “outils” que tu veux bien.
Contrairement aux normes ISO 9001 et 14001, la 45001 spécifie que les risques et opportunités sont des informations documentées :
6.1.1 Généralités
… L’organisme doit tenir des informations documentées sur :
– les risques et opportunités
– les processus et les actions nécessaires pour déterminer traiter ses risques et opportunités […]
J’espère avoir été clair, bonne journée.
