- Ce sujet contient 17 réponses, 4 participants et a été mis à jour pour la dernière fois par
, le il y a 6 années et 1 mois.
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Bonjour
Moi aussi j’ai besoin d’un exemple de processus de veille réglementaire dans le domaine de l’agroalimentaire (plus précisément: Fruits et légumes en conserves)
Merci d’avance
Hello !
Gestion et Sabah, SVP pourriez-vous préciser :
– Grosso modo en quoi consiste concrètement pour vous un processus de “veille règlementaire” ?
– En réponse à quelle éventuelle exigence normative identifiée vous envisagez de définir ce processus ?
– Pour quel pays vous voulez pratiquer cette veille ?
A suivre…
Pour rappel, et au-delà des nombreuses bonnes volontés qui officient sur ce forum, il est important de préciser au mieux vos contextes, et tout ce qui permet de préciser l’environnement de vos besoins.
En effet, s’il existait un processus (ou une procédure) de veille règlementaire “ultime”, qui serait efficace quel que soit le pays (donc, la règlementation), quelles que soient les entreprises (et les besoins en matière de veille), quelles qu’en soient les structures (le nombre de personnes, le nombre de sites, la nature des sites, leurs implantations…), quels que soient les processus déployées (l’externalisation par exemple)… ce processus serait déjà en accès facile un peu partout.
Aussi, afin de nous permettre de vous aider : n’hésitez pas, quel que soit la question, à la préciser au maximum…
Bon courage !
THAUMASIA_Academie a déclaré
Bonjour,Dans quel domaine s’il vous plait ?
Bonjour,
Dans domaine pharmaceutique.
Henri a déclaré
Hello !Gestion et Sabah, SVP pourriez-vous préciser :
– Grosso modo en quoi consiste concrètement pour vous un processus de “veille règlementaire” ?
– En réponse à quelle éventuelle exigence normative identifiée vous envisagez de définir ce processus ?
– Pour quel pays vous voulez pratiquer cette veille ?
A suivre…
Bonjour Henri,
C’est pour le Maroc
Merci
THAUMASIA_Academie a déclaré
Pour rappel, et au-delà des nombreuses bonnes volontés qui officient sur ce forum, il est important de préciser au mieux vos contextes, et tout ce qui permet de préciser l’environnement de vos besoins.En effet, s’il existait un processus (ou une procédure) de veille règlementaire “ultime”, qui serait efficace quel que soit le pays (donc, la règlementation), quelles que soient les entreprises (et les besoins en matière de veille), quelles qu’en soient les structures (le nombre de personnes, le nombre de sites, la nature des sites, leurs implantations…), quels que soient les processus déployées (l’externalisation par exemple)… ce processus serait déjà en accès facile un peu partout.
Aussi, afin de nous permettre de vous aider : n’hésitez pas, quel que soit la question, à la préciser au maximum…
Bon courage !
Merci
(suite pour Gestion)
J’avais 3 questions, il en reste deux pour que je comprenne bien le besoin :
– Grosso modo en quoi consiste concrètement pour vous un processus de “veille règlementaire” ? >> ?
– En réponse à quelle éventuelle exigence normative identifiée vous envisagez de définir ce processus ? >> ?
– Pour quel pays voulez-vous pratiquer cette veille ? >> Le Maroc* (et en plus on sait que c’est dans le domaine pharmaceutique, mais ça n’a pas beaucoup d’importance pour parler de veille en fait).
* Beau pays où j’ai fait un voyage de 3500 km durant 3 semaines sur place, en moto, il y a deux ans ; j’ai particulièrement apprécié les secteurs de montagne comme “la vallée heureuse”.
A suivre.
Henri a déclaré
(suite pour Gestion)Il ya avait 3 questions, il en reste deux pour que je comprenne bien le besoin :
– Grosso modo en quoi consiste concrètement pour vous un processus de “veille règlementaire” ? >> ?
– En réponse à quelle éventuelle exigence normative identifiée vous envisagez de définir ce processus ? >> ?
– Pour quel pays vous voulez pratiquer cette veille ? >> Le Maroc (beau pays où j’ai fait un voyage de 3500 km sur place durant 3 semaines en moto il y a deux ans) et en plus on sait que c’est dans le domaine pharmaceutique, mais ça n’a pas beaucoup d’importance.
A suivre.
– Pour moi la veille réglementaire consiste à avoir un dispostif de conformité par a une réglementation.
– Concernant le domaine, un texte de loi sur “accident de travail”,ou dans le domaine pharmaceutique.
Merci
(suite)
Gestion, si c’est le cas, quelle exigence normative précise (dans l’ISO 9001 ?) t’amène à vouloir définir un processus de conformité (par ?) à une (la ?) réglementation (pas de notion de “veille” en fait).
A suivre.
Pas de précision , j’ai besion juste d’un exemple pour bien comprendre.
Merci.
Henri a déclaré
(suite)Gestion, si c’est le cas, quelle exigence normative précise t’amène à vouloir définir un processus de conformité (par ?) à une (la ?) réglementation (pas de notion de “veille” en fait).
A suivre.
Henri a déclaré
(suite)Gestion, si c’est le cas, quelle exigence normative précise t’amène à vouloir définir un processus de conformité (par ?) à une (la ?) réglementation (pas de notion de “veille” en fait).
A suivre.
(suite)
Désolé Gestion mais en fait j’ai du mal à bien saisi ton besoin réel surtout s’il ne correspond à aucune exigence “externe”, mais que c’est un besoin perso que tu as du mal à formuler. C’est un peu comme si moi je te demandais un exemple de “procédure de réglage” en sous-entendant de fait que cette notion de “procédure de réglage” était une notion universelle connue de chacun, dans tous les domaines et dans tous les contextes…!
Mais bon, tout ce que je peux te dire c’est qu’en matière de conformité réglementaire le mieux c’est d’aller à la source de la réglementation nationale qui t’intéresse. En France c’est sur le site Legifrance.fr qu’on trouve toute la réglementation française à jour et organisée par domaines (les “codes”). Au Maroc c’est sur le site http://www.sgg.gov.ma/Accueil.aspx (bilingue). Il faut avoir un minimum de connaissances de la structuration de la réglementation du pays visé ou tâtonner pour aller dénicher le secteur réglementaire qui nous intéresse (le domaine pharmaceutique pour toi), en espérant qu’il soit organisé à la manière d’un “code” comme chez moi en France (on dit que c’est Napoléon qui a inventé cette notion de codification…), ce qui semble d’ailleurs plus ou moins le cas puisque dans cet onglet du site http://www.sgg.gov.ma/CodesTextesLois.aspx il est question de “codes”, et par exemple on trouve cette loi http://www.sgg.gov.ma/Portals/0/lois/code_medic_fr.pdf (à toi de creuser et de compléter pour identifier tout ce qui peut te concerner vraiment, je ne peux pas le faire à ta place).
Admettons que tu détoures ainsi toute le périmètre réglementaire qui te concerne. A ce stade ce n’est pas une “procédure de conformité” que je te propose mais plutôt un “outil de gestion de ta conformité à cette(s) tranche(s) de réglementation” sous Excel (ou un autre “tableur”) :
– Dans une première colonne tu copies la réglementation retenue en la découpant par articles (tu peux dédoubler cette colonne en une colonne “n° d’articles” et une autre “textes des articles”).
– Dans la seconde colonne tu t’inventes une symbolique signifiant par exemple ces 3 états : “cet article n’est pas une exigence” (cas des définitions pas exemple) ; “cet article est une exigence qui n’est pas applicable à mon entreprise” ; “cet article est une exigence applicable à mon entreprise”.
– Dans la troisième colonne tu t’inventes une symbolique signifiant (dans le cas d’une exigence applicable à ton entreprise) si ton entreprise est actuellement “en conformité ou non avec l’exigence”, où même laisser un “?” pour montrer que la conformité n’est pas encore déterminée.
– Dans la quatrième colonne (et plus si tu veux) tu peux commenter la situation de ton entreprise à propos de l’exigence de la ligne (ex : pour indiquer par exemple le référence d’un justificatif disponible de ta conformité à telle exigence ; ou identifier un plan d’actions en cours pour atteindre la conformité à telle autre exigence ; etc… à ta guise).
C’est une proposition de principe, mais pour ma part en France et en S&ST, j’avais construit ce genre d’outil (avec environ un millier d’articles du code du travail principalement) pour presque une centaine d’établissements. Chacun faisant son pointage de conformité périodiquement.
Qu’en pense-tu Gestion ?
Henri a déclaré
(suite)Désolé Gestion mais en fait j’ai du mal à bien saisi ton besoin réel surtout s’il ne correspond à aucune exigence “externe”, mais que c’est un besoin perso que tu as du mal à formuler. C’est un peu comme si moi je te demandais un exemple de “procédure de réglage” en sous-entendant de fait que cette notion de “procédure de réglage” était une notion universelle connue de chacun, dans tous les domaines et dans tous les contextes…!
Mais bon, tout ce que je peux te dire c’est qu’en matière de conformité réglementaire le mieux c’est d’aller à la source de la réglementation nationale qui t’intéresse. En France c’est sur le site Legifrance.fr qu’on trouve toute la réglementation française à jour et organisée par domaines (les “codes”). Au Maroc c’est sur le site http://www.sgg.gov.ma/Accueil.aspx (bilingue). Il faut avoir un minimum de connaissances de la structuration de la réglementation du pays visé ou tâtonner pour aller dénicher le secteur réglementaire qui nous intéresse (le domaine pharmaceutique pour toi), en espérant qu’il soit organisé à la manière d’un “code” comme chez moi en France (on dit que c’est Napoléon qui a inventé cette notion de codification…), ce qui semble d’ailleurs plus ou moins le cas puisque dans cet onglet du site http://www.sgg.gov.ma/CodesTextesLois.aspx il est question de “codes”, et par exemple on trouve cette loi http://www.sgg.gov.ma/Portals/0/lois/code_medic_fr.pdf (à toi de creuser et de compléter pour identifier tout ce qui peut te concerner vraiment, je ne peux pas le faire à ta place).
Admettons que tu détoures ainsi toute le périmètre réglementaire qui te concerne. A ce stade ce n’est pas une “procédure de conformité” que je te propose mais plutôt un “outil de gestion de ta conformité à cette(s) tranche(s) de réglementation” sous Excel (ou un autre “tableur”) :
– Dans une première colonne tu copies la réglementation retenue en la découpant par articles (tu peux doubles la colonne en une colonne “n° d’articles” et une autre “textes des articles”).
– Dans la seconde colonne tu t’inventes une symbolique signifiant par exemple ces 3 états : “cet article n’est pas une exigence” (cas des définitions pas exemple) ; “cet article est une exigence qui n’est pas applicable à mon entreprise” ; “cet article est une exigence applicable à mon entreprise”.
– Dans la troisième colonne tu t’inventes une symbolique signifiant (dans le cas d’une exigence applicable à ton entreprise) si ton entreprise est actuellement “en conformité ou non avec l’exigence”, où même laisser un “?” pour montrer que la conformité n’est pas encore déterminée.
– Dans la quatrième colonne (et plus si tu veux) tu peux commenter la situation de ton entreprise à propos de l’exigence de la ligne (ex : pour indiquer par exemple le référence d’un justificatif disponible de ta conformité à telle exigence ; ou identifier un plan d’actions en cours pour atteindre la conformité à telle autre exigence ; etc… à ta guise).
C’est une proposition de principe, mais pour ma part en France et en S&ST, j’avais construit ce genre d’outil (avec environ un millier d’articles du code du travail principalement) pour presque une centaine d’établissements. Chacun faisant son pointage de conformité périodiquement.
Qu’en pense-tu Gestion ?
Merci beaucoup Henri
Vos informations riches , on m’aider pour bien comprendre la veille réglementaire.
Et je vais essayé votre proposition concernant l’application sur Excel.
Je vous remercie une autre fois pour vos efforts.
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