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Messages
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Procédure de maîtrise des non-conformités
- Objet :
Cette procédure décrit le processus à suivre pour la maîtrise et le traitement des non conformités Produit.
- Responsabilité :
Les services suivants sont responsables de la bonne application de cette procédure : administration, Qualité, Achats, magasin, contrôle qualité, Production et commercial.
- Champ d’Application :
Cette procédure est applicable à toutes les non conformités détectées dans les activités qui ont une conséquence sur la qualité.
- Définitions :
4.1 Terminologie :
Non-conformité : Tout écart ayant un impact négatif sur la qualité et la sécurité alimentaire du produit.
Action Corrective : Action entreprise pour éliminer les causes identifiées d’une non-conformité existante.
Action Préventive : Action entreprise pour éliminer les causes identifiées d’une non-conformité potentielle.
- Document de Référence :
FSSC 22000, ISO 22000, ISO 9001
- Méthodologie:
6-1. Maitrise des non conformités :
Les non conformités du produit peuvent se détecter à n’importe quel stade de l’élaboration du produit, allant de la réception des matières premières jusqu’à la livraison du produit fini.
La maîtrise de ces non conformités est basée sur :
– L’identification ;
– La mise en quarantaine des produits non conformes ;
– L’élaboration d’une fiche de non-conformité et fiche de traitement des écarts ;
– La détermination des causes ;
– La proposition de l’action corrective ;
– Le suivi de l’action corrective ;
– La fermeture de la fiche des écarts;
– La prévention des non conformités similaires.
Les non-conformités seront rédigées sur la fiche (xxx) et immédiatement communiquées au responsable qualité sécurité alimentaire.
Une fois décrite la non-conformité, une détermination des causes sera effectuée afin d’apporter une solution et appliquer une action corrective, établissant le délai d’application et désignant un responsable de l’exécution de celle-ci.
L’action corrective sera réalisée et son application contresignée sur la fiche (xxx), le responsable qualité sécurité alimentaire vérifiera son application et fermera la fiche.
Si nécessaire, la documentation pertinente du système de management de la sécurité des denrées alimentaires (Manuel, Procédures, Instructions, Consignes) est modifiée et redistribuée,
6.2. Identification des produits non-conformes :
Tout produit non conforme sera communiqué au service production par le service laboratoire, de façon à éviter son utilisation avant retraitement. Les enregistrements des résultats resteront à la disposition du responsable qualité sécurité alimentaire pour effectuer les études statistiques qu’il juge nécessaires.
Les produits non conformes peuvent être acceptés par dérogation, déclassés pour d’autres applications ou utilisés comme produits de second choix.
6.3. Retraitement des produits non conformes :
Généralement les non conformités décelées, après analyse au laboratoire, sont détectées au niveau de la chaîne de production notamment au niveau des cuves de stockage. Sont souvent liés à l’augmentation de (xxx) qui est très fluctuant en fonction du temps mais qui n’a aucune répercussion sur la salubrité du produit lui-même.
Le produit non conforme subit un retraitement afin de ramener son xxx conforme.
Le produit est par la suite réanalysé et libéré.
6.4. Enregistrement des non confomités des produits :
Toute non-conformité de produit sera documentée pour déterminer l’action corrective à appliquer, contrôler son application, effectuer le suivi, et servir de base aux études statistiques si nécessaires.
Afin de déterminer les actions préventives possibles, il faut se référer à la fiche de non conformité
L’enregistrement des non-conformités est fait par le service ayant détecté la non-conformité. Elle doit être signalée au service concerné.
Une copie de ces enregistrements est adressée au responsable qualité sécurité alimentaire et une autre copie gardée par le service émetteur. Celles-ci sont contresignées par le chef de service concerné.
Le service émetteur, en collaboration avec le responsable qualité sécurité alimentaire, veillera au traitement de la non-conformité. Le soin de fermeture de la non-conformité, revient au responsable qualité sécurité alimentaire. La fiche de non-conformité est adressée au responsable qualité sécurité alimentaire après traitement.
Une fois fermées, les fiches sont adressées aux services émetteurs et récepteurs pour information et archivage.
- Documents Rattache:
– Formulaire de non-conformité
– Fiche action corrective
Bonjour,
Si je peux me permettre un avis, ça ne dis pas grand chose…
Généralement les non conformités décelées, après analyse au laboratoire, sont détectées au niveau de la chaîne de production notamment au niveau des cuves de stockage. Sont souvent liés à l’augmentation de (xxx) qui est très fluctuant en fonction du temps mais qui n’a aucune répercussion sur la salubrité du produit lui-même.
Le produit non conforme subit un retraitement afin de ramener son xxx conforme.
Le produit est par la suite réanalysé et libéré.
Je n’ai rien compris à la première phrase… Toutes les procédures de gestion des NC que j’ai faites étaient sous forme de tableau avec le type de dysfonctionnement, le mode de gestion, l’enregistrement.
La procédure doit refléter le mode de traitement pour toutes les non-conformités qui pourraient arriver sur le produit (ou qui pourrait altérer le produit). Elle ne devrait pas être aussi limitée ?
Hello !
Je suis assez d’accord avec toi les procédures de Qualitéfacile sont peu pertinentes… voir mon commentaire sur cette autre procédure du même auteur http://www.qualiblog.fr/forum/management-de-la-sante-et-securite-au-travail/procedure-dobtention-du-permis-de-feu/ .
A+
Je l’ai vu également. J’ai pas souvent eu l’occasion de faire des procédures “Sécurité”, mais la problématique de départ n’est pas tant “comment on fait pour avoir un permis feu”, mais plus “comment se protège-t-on du risque incendie”.
Une procédure, par définition, c’est chiant (faut finir la phrase pour comprendre le propos)… on l’a lis pas (ou en diagonale) car on connait notre métier. Donc autant qu’elle soit lisible et qu’elle apprenne 2 ou 3 trucs à son lecteur.
Je me permettrais pas de dire que je sais tout (loin d’être le cas) et que c’est la seule chose à faire, mais j’ai refait notre procédure de gestion des NC (le contexte est particulier, pour moi les NC clients et produits n’existent pas, ou sous une forme différente… enfin bref, ce n’est pas le propos) de la manière suivante :
> Définition ( un peu de blabla sur ce qu’est une NC ou un dysfonctionnement et les 9 catégories (enfin 8 + Autres)).
> Tableau : une ligne par type (la source), le mode de collecte, la synthèse des données, l’analyse.
Un exemple, l’une des sources (on part du principe qu’une NC ou un dysfonctionnement est une source pour l’amélioration continue) est Informatique (un logiciel qui s’ouvre pas lors d’une demande client, au pif), la collecte est faite par le service info (des tickets par mail) et traitée en temps réel. Une synthèse est faite chaque année (redondance des problèmes => service Qualité pour analyse de cause) et la partie Analyse et Amélioration est entièrement géré par une activité du processus support (oui c’est un gros processus support).
Ça couvre les dysfonctionnement “métier et produit”, mais également les problèmes “politique” (les risques et opportunités stratégiques), les points négatifs des audits, les remontées d’infos diverses… Et après, chaque processus se débrouille (plan d’actions, indicateurs…).
Bonjour,
SVP j’ai besoin d’une procédure évaluation de conformité selon la norme ISO 14001/2015 avec ses enregistrements
et une procédure de non conformité avec ses enregistrements selon la norme iso 9001/2015
Je vous remercie d’avance
Slt
Bonjour,
Dans quels domaines d’application , quel secteur d’activité, pour combien de personnes, combien de sites géographiques ?
Hello !
Yam, du coté “procédure de non conformité” ISO 9001 (tu penses à ses articles 8.6 + 8.7 et/ou article 10 ?) une simple recherche dans le grand tout te donne plusieurs résultats (à toi d’en évaluer la pertinence de ces exemples). Du coté “procédure d’évaluation de conformité” ISO 14001 (tu penses à l’article 9.1.2 ?) le grand tout est bien moins bavard (sujet plus neuf / public plus restreint ?) et cette évaluation est à mon avis à lier à la façon dont ton entreprise assure et documente la détermination de ses obligations de conformité (article 6.1.3).
Mais les deux cas pour réfléchir aux exigences des SM ISO je t’invite à penser d’abord “processus” plutôt que “documents” (d’autant que tes deux “procédures” ne sont pas exigées par ces normes).
Qu’en dis-tu ? A+
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