Périmètre de SM à géométrie variable ?

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    Henri

    Hello !

    Il y a peu j’ai participé à un petit débat avec des collègues autour de la définition du « périmètre » d’un Système de Management. Si en S&ST la question semble ne jamais se poser*, le sujet paraît ouvert pour un SMQ (et un SME ?). Et j’ai été plutôt surpris qu’on puisse trouver normal d’exclure volontairement tel aspect de l’entreprise ou de ses activités du SMQ base ISO 9001, pour des raisons d’intérêts propres à l’organisme (notamment pour se « faciliter la vie » je crois / des difficultés d’application ISO 9001).

    * Comment envisager d’exclure tels groupes de salariés, tels genres d’équipements de travail, ou telle fonction de l’organisme… du périmètre de son SMS&ST de l’entreprise ? Idem pour moi / SMQ(ou E) ne couvrant pas tout l’organisme.

    Alors (vieux réflexe préalable issu de l’expérience de la « réglementation ») je suis allé voir ce qu’en disait l’ISO 9001 elle-même, et particulièrement son § 1.2 « Périmètre d’application » :

    Pour structurer son SMQ un organisme donné se doit a priori d’appliquer TOUTES les exigences du modèle normatif et en général le périmètre de son SMQ est donc « total » si j’ose dire (= il n’y a aucune restriction ou « exclusion » de tel aspect ou partie de l’organisme dans la définition de son SMQ).

    Toutefois ISO 9001 prévoit que si l’organisme, du fait de ses propres caractéristiques, se trouve dans l’impossibilité d’appliquer certaines exigences ISO 9001, alors ces exigences peuvent être exclues et du périmètre de son SMQ. Ce SMQ s’en trouve donc « réduit » par rapport à un SMQ « normal ». Même si en réalité ce SMQ (réduit par rapport aux exigences ISO 9001) couvre pourtant bien tout l’organisme in fine.

    Cette éventuelle exclusion s’avère donc « induite » par une caractéristique(s) de l’entreprise (rendant impossible l’application de certaines exigences ISO 9001). Mais ce n’est pas une « option » opportuniste laissée à l’initiative de l’entreprise (je ne vois pas qu’ISO 9001 le permette). Voilà ce que je comprends pour ma part du § 1.2 en question (et c’est le seul endroit où ISO 9001 envisage la possibilité d’exclusion de tel aspect du SMQ et donc de son périmètre il me semble).

    Et vous même, comment lisez-vous et comprenez-vous ce § 1.2 « Périmètre d’application » ISO 9001 ?

    A+

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