organisation de la veille règlementaire de l’entreprise

[Laoui7]

bonjour

je suis en alternance Qse

est ce que vous pouvez m’expliquer svp exactement le sens de cette question,

quelle est l’organisation de la veille règlementaire mise en place dans l’entreprise ??

comment répondre ,,

est ce que c’est les outils du suivi de la règlementation exemple D.U …

est ce que je dois mettre tout les personnes qui sont impliqués a la règlementation ,

et les plans de prévention et plan d’action

je crois c’est un peu floue pour moi :

merci

 

 

 

 

[Anonyme]

Hello !

Laoui, pour moi il s’agit de décrire quels est le “processus” que l’entreprise a mis en place (formellement ou empiriquement) pour assurer une “veille réglementaire”. Reste à savoir dans quel domaine… et quel sens donner à “veille réglementaire”. Mais d’où vient donc cette question ?

Domaine : comme tu as déposé ton message dans une rubrique de “règles d’utilisation du forum et présentation” on ne sait pas si la question vise un domaine particulier Q, S ou E. Bien que quelques termes de ton message évoquent plus particulièrement le domaine S&ST, tu dis être en alternance Qse, est-ce que la majuscule “Q” et les minuscules “s et e” signifient que ton alternance se fait particulièrement en Q dans un cursus QSE ?  La précision du domaine de veille réglementaire pourrait ouvrir d’autres commentaires en réponse à ta question.

Veille réglementaire : sans contexte de référence ou objectif identifié on ne sait pas trop ce qu’est ta “veille réglementaire”. Explicitement, en management Q, S et/ou E c’est un processus de surveillance des actualités réglementaires dans un champ juridique donné. Souvent par abus de language on voit cette formule employée pour évoquer un processus d’identification des exigences réglementaires applicables à une entreprise Q,S et/ou E, ou même pour évoquer un processus d’évaluation de la conformité de l’entreprise aux exigences réglementaires auxquelles elle est soumise. Tout ça est assez différent.

Le DU est bien un document réglementaire (dans le domaine S&ST) mais ce n’est pas une “veille réglementaire (c’est l’enregistrement des résultats de l’EvRP). De même identifier les “personnes qui sont impliqués a la règlementation” (?) ce n’est pas dire qu’elle est l’organisation mise en place pour assurer une “veille réglementaire”. Mentionner des plans de prévention ou d’action non plus.

A+

 

[Laoui7]

Merci de m’avoir répondu

Je suis en mession HSE ,,dans le domaine industriel, c’est une question de l’école où je fais ma formation

Qui nous demande de décrire l’organisation de la veille réglementaire SST de l’entreprise ou on fait l’alternance ?

Donc si j’ai bien compris

C’est décrire le suivi et les méthodes qu’on fait ici à l’entreprise pour mettre à jours la réglementation ??

[Anonyme]

(suite)

Euh… Laoui… ton entreprise “ne met absolument pas à jour la réglementation”, ce sont les législateurs et les ministres d’un état qui le fond…! Tu dois mieux réfléchir au sujet et bien analyser la demande qui t’est faîte.

L’identification du processus de ton entreprise que tu dois décrire dépend étroitement de ce qu’est précisément une “veille réglementaire” au yeux de celui qui pose cette question.

Je t’ai proposé 3 visions plus ou moins complémentaires de ce que certains appellent à tord ou à raison une “veille réglementaire”. Mais quelle est la vision du prof en question ? En référence à la notion de “processus” je te demande quelles sont typiquement les “données d’entrée” (données nécessaires pour réaliser le processus) et les “données de sortie” (données produites par le processus) de sa “veille réglementaire en S&ST” ? J’imagine que cette veille a été abordée dans son cours, non ?

A suivre.

[THAUMASIA Conseil]

Bonsoir.

Vous pouvez traduire cette question en “Comment assurez-vous la veille règlementaire ?”.

Toute entreprise (pas que…) est soumise à l’obligation de respect de la règlementation qui la concerne. Selon son activité, son statut, son contexte, sa composition… des règlementations s’imposent à elles.

Il est donc nécessaire de veiller à se tenir informé des règlementations d’une part, et des évolutions (veille) de ces dernières d’autre part.

Il existe pour cela (et toujours selon la taille, le contexte…) de multiples possibilités : revue régulière de la règlementation, identification sur des sites spécialisés, abonnement à des veilles, externalisation de cette veille, support par un service juridique…

[Auteur]

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